"Normes juridiques et pratiques judiciaires : du Moyen Age à l’époque contemporaine"

Est paru en fin d’année dernière, sous la direction de Benoît Garnot, l’ouvrage intitulé Normes juridiques et pratiques judiciaires : du Moyen Age à l’époque contemporaine, Dijon, Editions de l’Université de Dijon, 2007, 451 pages (ISBN : 978-2915552713).

 

On pourrait s'attendre, à ce que les pratiques judiciaires reflètent les normes juridiques, qu'il s'agisse des lois ou des coutumes. Et cela peut se produire. Mais il arrive souvent qu'un écart apparaisse entre les unes et les autres, c'est-à-dire que les juges décident pour les délinquants des peines différentes de celles prévues par les lois, fréquemment dans le sens d'une sévérité moindre. On n'en finirait pas d'accumuler les exemples de ces écarts : ils abondent dans ce livre, qui couvre une très longue période, du Moyen Age à l'époque contemporaine, et un vaste espace géographique, puisque, si la France y est privilégiée, les autres pays européens et l'Amérique y sont largement abordés. Tenter d'analyser globalement les facteurs des distorsions, si fréquentes, entre les normes juridiques et les pratiques judiciaires, implique de prendre en compte en même temps les règles de droit, les instances qui sont chargées de les faire appliquer et ceux qui doivent, du moins en théorie, les respecter. Réfléchir à ces distorsions conduit à relativiser la part d'autonomie et d'influence du droit. Elles sont sans doute même une nécessité, sauf à Considérer que l'idéal à atteindre serait celui d'une société immobile (et coercitive ?).

Prix de thèse du Sénat 2009

Le prix a pour objet de distinguer chaque année un ou plusieurs travaux de thèse portant sur le bicamérisme, les collectivités locales ou la vie politique et parlementaire.

- seules sont admises à concourir les thèses soutenues entre le 1^er janvier 2007 et le 31 décembre 2008 et n'ayant pas déjà fait l'objet d'un accord en vue de leur publication ;

- seules sont recevables les thèses rédigées en langue française ;

- les candidats devront faire parvenir leur thèse soit en double exemplaire, soit sous forme de CD ou DVD pour impression par le Sénat, accompagnée du rapport du jury de thèse et d'une lettre de motivation à l'adresse indiquée ci-après avant le 31 janvier 2009. Dans le cas d'une transmission d'exemplaires, un de ceux-ci sera versé au fonds de la Bibliothèque du Sénat. L'autre pourra être renvoyé sur demande.

Le dossier doit être envoyé au Secrétariat du prix de thèse :

Service des Etudes juridiques
15 rue de Vaugirard
75 291 Paris Cedex 06
[e-mail]

Pour connaître les lauréats précédents, veuillez cliquer sur le lien suivant >>>

Assemblée nationale - Appel à candidatures pour une allocation de recherche

L'Assemblée nationale souhaite inciter de jeunes étudiants (âgés de moins de 30 ans au 1er janvier de l'année de candidature) à rédiger une thèse portant sur l'histoire ou le droit parlementaires français depuis la Révolution. A cette fin, l'Assemblée propose chaque année l'attribution d'une allocation de recherche à un étudiant commençant ou ayant commencé une thèse dans ce domaine.

Le sujet de thèse devra avoir été déposé dans une université ou un établissement habilité à délivrer le doctorat.

La recherche s'effectuera conformément au droit commun dans l'Ecole doctorale de l'Université de rattachement, le Service des Archives et de la Recherche historique parlementaire de l'Assemblée nationale apportant son soutien aux travaux du chercheur.

L'allocation de recherche sera attribuée pour une année renouvelable deux fois, soit au maximum pendant trois ans. Elle est d'un montant brut mensuel d'environ 1.650 €.

La date limite de dépôt des candidatures, initialement fixée au 2 mai, est repoussée au 10 octobre 2008 à 17h00.

Pour accéder au formulaire de candidature, veuillez cliquer sur le lien suivant >>> 

Lille - Appel à candidatures pour deux allocations de recherche

L'école doctorale des sciences juridiques, politiques et de gestion propose des allocations de recherche versées par le ministère de la Recherche dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée de 3 ans afin de permettre au doctorant de se consacrer pleinement et exclusivement à ses travaux de recherche pour la préparation de sa thèse. Le montant de l'allocation est de 1.658,25 € brut mensuel.

Les candidatures doivent impérativement se rattacher aux thématiques retenues cette année. Les candidats sont invités à transmettre leur demande de dossier de candidature pour le 10 juillet 2008 au plus tard. Le dépôt de ces dossiers est demandé pour le 4 septembre. Le jury est programmé pour le 8 septembre. Le concours est ouvert à tous les étudiants remplissant les conditions pour postuler quel que soit l'établissement d'obtention du master.

En histoire du droit, deux allocations sont ouvertes au concours, sous l'égide du Centre d'histoire judiciaire (CHJ, UMR CNRS-Lille 2). Les sujets de thèse proposés sont :

- "Inspecter le travail aux XIXe et XXe siècles"

- "L'enseignement du droit au Maghreb durant la période française (1879-1962)" 

Pour davantage de renseignements et accéder au dossier de candidature, veuillez cliquer sur le lien suivant >>>

Poitiers - Appel à candidatures pour une allocation de recherche fléchée

Allocation de recherche fléchée sur thème prioritaire du Ministère - 2008/2009.

Les candidats à cette allocation de recherche fléchée du Ministère de l'Education nationale et de l'Enseignement supérieur pour 2008/2009 devront adresser leur candidature par courrier postal à l'Ecole doctorale "Pierre Couvrat" au plus tard le 1er septembre 2008.

Le dossier de candidature sera constitué des pièces suivantes :   

1. un projet de thèse (sujet, hypothèses de recherche, méthodologie et bibliographie indicative…)
2. le curriculum vitae détaillé du candidat, avec ses coordonnées : nom, prénom, téléphone portable ou fixe, email
3. copie du relevé des notes de Master 2 2007/2008 (note de soutenance de mémoire de recherche comprise)
4. attestation de diplôme de Master
5. intitulé du mémoire de Master et nom du directeur

Les candidats retenus sur dossier seront auditionnés, par un jury désigné par le Conseil scientifique de l’Ecole doctorale. Les dates d’audition seront précisées ultérieurement sur le site web de l’Ecole Doctorale : http://[e-mail]

 

Nom et numéro de l'école doctorale : Ecole doctorale Sciences Juridiques (ED 088)

Nom et label de l'unité de recherche : Institut d’Histoire du droit (EA 3320) 
    
Localisation : Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers - 43, place Charles de Gaulle BP 623 86022 Poitiers cedex 

Nom du directeur de thèse et du co-directeur s'il y a lieu : Eric GOJOSSO (directeur) et Arnaud VERGNE (co-directeur)  

Adresse courriel du contact scientifique : [e-mail] 

Titre de la thèse : "Constitutions provinciales et libertés locales dans la France d’Ancien Régime" 

Description du projet :

Le sujet proposé s’inscrit dans le cadre de la thématique de recherche retenue par l’Institut d’Histoire du droit pour le contrat quadriennal 2008-2011 : « De la diversité à l’unité du droit et des institutions », volet « Recherche de l’identité provinciale ».

Si les modalités juridiques de rattachement des grandes principautés territoriales à la couronne de France ont fait l’objet d’une étude récente, limitée à la période médiévale et au XVI^e (thèse de Clarisse Siméant), il n’existe aucun travail d’ensemble sur l’articulation des libertés locales et de l’idée de constitution provinciale, à la fin de l’Ancien Régime. Or, cette conjonction est une réalité qui peut être vérifiée, au XVIII^e siècle notamment, dans les discours émanant des assemblées particulières ou des élites de Provence ou de Bretagne, par exemple. On la rencontre également sous la plume des parlementaires provinciaux ou parisiens (thèse d’Arnaud Vergne). Différents facteurs l’ont promue, au rang desquels il faut compter : la littérature favorable à la décentralisation qui voit le jour à la fin du règne de Louis XIV et qui est relayée, sous Louis XV, par les utilitaristes comme par les physiocrates ; la contestation parlementaire qui renaît à partir de la Régence et qui fournit l’occasion de roder des arguments de nature constitutionnelle ; l’approfondissement des notions du droit public qui caractérise le dernier siècle de l’Ancien Régime.

Concernant les enjeux, il s’agira pour le candidat de : recenser avec précision les provinces concernées et les manifestations discursives juridiques ; dater l’émergence de la notion de constitution locale ; définir le sens du mot constitution appliqué à la réalité provinciale (renvoie-t-il à une organisation, à un ordre ou à des droits fondamentaux) ; découvrir les fondements juridiques et politiques de la constitution provinciale ; déterminer le rapport de la constitution provinciale avec les lois fondamentales du royaume ou la « constitution » de la monarchie ; identifier les pouvoirs dévolus au roi à l’égard de la constitution provinciale et des libertés qu’elle incorpore.

La thèse vérifiera ou démentira l’hypothèse selon laquelle une part non négligeable des juristes d’Ancien Régime a situé la province au confluent du politique et de l’administratif en forgeant et en exploitant la notion de constitution locale, fondement et garantie des libertés particulières. Les révolutionnaires ont adopté une position radicalement différente. En supprimant les provinces et en condamnant, dès l’été 1789, le fédéralisme (thèse d’Eric Gojosso), ils ont durablement réservé l’examen des questions politiques au seul échelon national et borné la compétence des collectivités locales au registre administratif.

Connaissances et compétences requises : connaissances en histoire du droit public et en droit public. Master 2 d’histoire du droit ou de droit public. 

"L'administration des cultes dans les pays de l'Union européenne"

Vient de paraître, sous la direction de Brigitte Basdevant-Gaudemet, L'administration des cultes dans les pays de l'Union européenne, actes du colloque des 1er et 14 octobre 2006, Leuven, Peeters, 2008, 278 pages (ISBN : 978-90-429-2017-0).

Cet ouvrage collectif présente les pratiques administratives des divers gouvernements, au sein de l'Union Européenne, à l'égard des religions ou communautés de convictions. En Europe, quelles sont les attentes des grandes religions et comment dialoguent-elles avec les autorités de Bruxelles afin d'apporter leur contribution spécifique à la construction européenne? Dans ce volume, de hauts responsables des religions catholique, protestante, orthodoxe, israélite, musulmane auprès de la Commission exposent les modalités de ce dialogue entre l'Europe et les religions. Tous les États membres de l'Union Européenne sont confrontés aux mêmes évolutions des réalités religieuses et tous s'accordent pour reconnaître les mêmes principes fondamentaux relatifs à la liberté religieuse. Pourtant, chaque État reste compétant pour déterminer le statut juridique qu'il entend accorder aux confessions religieuses. A partir d'une sélection significative d'États membres de l'Union Européenne, les auteurs présentent l'organisation et les compétences des Directions et Bureaux chargés, auprès des gouvernements, de l'administration des Affaires religieuses.

"La justice pénale sous la Révolution. Les enjeux d'un modèle judiciaire libéral"

Vient de paraître l'ouvrage d'Emmanuel Berger, La justice pénale sous la Révolution. Les enjeux d'un modèle judiciaire libéral, Rennes, PUR, 2008, 290 pages (ISBN : 978-2-7535-0558-2).

La Révolution française est à l'origine d'une nouvelle organisation judiciaire dont nous sommes encore aujourd'hui les héritiers. Construite en réaction à la justice d'Ancien Régime, elle repose sur un modèle libéral qui a pour but de protéger les libertés individuelles des citoyens tout en maintenant l'ordre public. Ces objectifs sont défendus par certains principes tels que l'indépendance de la justice, l'élection des juges, l'institution de jurys, la division du ministère public, la procédure pénale accusatoire...

Le modèle judiciaire libéral dure dix ans et ne survit pas aux réformes consulaires et impériales. Plusieurs garanties protectrices des droits des prévenus sont alors progressivement supprimées. On conteste en réalité la capacité des principes libéraux de la nouvelle organisation pénale à rétablir un ordre public menacé par les brigands et les contre-révolutionnaires. Le laxisme des juges de paix, l'irresponsabilité des magistrats élus et les « acquittements scandaleux » prononcés par les jurés populaires en sont tenus pour premiers responsables. Aussi, à travers ce livre, avons-nous tenté de comprendre le fondement et le sens des critiques formulées à l'époque du Consulat à l'encontre du projet révolutionnaire. Les débats et les réformes qui s'en suivirent relatent une lutte toujours d'actualité entre deux conceptions antagonistes de la justice, l'une « libérale », proche des citoyens, l'autre « sécuritaire », proche des gouvernants.

Dans ce contexte, la réévaluation du modèle judiciaire de la Révolution est d'importance puisqu'il s'agit de réhabiliter un système pénal alternatif à celui établi sous le Consulat et consolidé par l'Empire.

Préface de Jean-Clément Martin et Xavier Rousseaux.
Docteur en histoire de l'université Paris 1-Panthéon-Sorbonne (Institut d'histoire de la Révolution française) et de l'université catholique de Louvain (Centre d'histoire du droit et de la justice), Emmanuel Berger est chargé de recherches FARS (CHDJ-université catholique de Louvain). Il poursuit ses recherches sur les modèles judiciaires de la Révolution, du Consulat et de l'Empire.

"La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie"

Vient de paraître l’ouvrage de Bernadette Auzary-Schmaltz, La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie, Paris, Maisonneuve et Larose, Institut de recherche sur le Maghreb contemporain, 2008, 200 pages (ISBN : 978-2-7068-1997-1).

Longtemps restées, pour l'essentiel, l'apanage des historiens du droit et des chartistes, les archives judiciaires suscitent désormais un intérêt bien au-delà de ces cercles spécialisés, en particulier chez les historiens en quête de nouveaux objets. Et d'Europe les travaux s'étendent désormais aussi aux colonies et aux protectorats, dont les archives sont progressivement accessibles. La présente étude sur La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie s'inscrit dans ce mouvement de recherche global et particulier. Le système judiciaire du protectorat de la France en Tunisie (1883-1956) est ici étudié dans son ensemble, tant en ce qui concerne ses acteurs (statuts des magistrats) que le fonctionnement des institutions (hiérarchie des ordres judiciaires et contrôle). Les contributions des différents auteurs montrent comment la Tunisie a pu servir de laboratoire d'expérimentation, les autorités ayant instauré ce protectorat de manière empirique. Les auteurs s'interrogent également sur l'exportation vers d'autres pays, voire vers la France, de certaines solutions pragmatiquement dégagées à partir du cas tunisien.

Sommaire :

1. La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie. Introduction
2. Dimensions internationales de l'installation de la justice française en Tunisie. La négociation de l'abandon des justices consulaires
3. La place de la justice française dans la distribution des pouvoirs au sein du protectorat tunisien : deux décennies d'ajustement (1883-1903)
4. Le Conseil d'État dans les protectorats d'Afrique du Nord : "un rôle sur mesure"
5. Le délai d'appel contre les décisions "tunisiennes". La même cour d'appel pour une colonie et un protectorat
6. La Cour d'appel de Tunis : une création tardive (juin 1941)
7. La création de deux justices foraines en Tunisie à la fin du XIX^e siècle. La justice hors de ses temples
8. Le portrait du magistrat français au travers des archives
9. Juges et magistrats tunisiens dans l'ordre colonial. "Les juges musulmans" du Tribunal mixte immobilier de Tunisie (1886-1956)
10. La domanialité des forêts en Tunisie à l'époque coloniale. Entre droit de l'État et prétentions des particuliers
11. Annexe

"L'enquête judiciaire en Europe au XIXe siècle"

Est parue en fin d'année dernière, sous la direction de Jean-Claude Farcy, Dominique Kalifa et Jean-Noël Luc, L'enquête judiciaire en Europe au XIXe siècle, Paris, Editions Créaphis, 2007, 385 pages (ISBN : 978-2913610927).

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Comment appréhender les réalités criminelles ? Pour les contemporains qui y sont confrontés comme pour les historiens qui s'efforcent de les restituer, ce n'est qu'au travers de l'enquête judiciaire que le crime devient peu à peu maîtrisable, qu'il advient comme réalité sociale. Mais l'opération n'est ni mécanique, ni homogène : elle convoque des acteurs, des pratiques et des imaginaires différents. Elle constitue au XIXe siècle un enjeu majeur de l'ordre social et un outil de sa reproduction. La conjoncture politique, les conflits de classe et les préjugés pèsent sur son déroulement. L'investigation " scientifique " est marginale et, en dépit de la méfiance qu'il suscite, c'est le témoignage qui gouverne l'enquête, avec ses mensonges, ses approximations, ses intimidations et ses règlements de comptes. Et ce sont l'aveu et la dénonciation qui sont plébiscités par des services de police dont la puissance s'affirme tout au long du siècle. Quel est le rôle véritable de la culture indiciaire, probatoire, technique, promue par la modernité judiciaire qui se veut rationnelle et scientifique et voudrait que l'enquête soit une mécanique judiciaire ? Des "progrès", sans doute, sont indéniables. Les procédures s'améliorent, le nombre des actes d'enquête augmente, les outils se perfectionnent : plans, relevés techniques, photographies se multiplient. Certains parlent de triomphe de la police technique au début du XXe siècle ; mais ces pratiques se limitent à un type très particulier de crimes ou d'affaires retentissantes. Ce livre éclaire le fonctionnement des enquêtes dans l'Europe du XIXe siècle, censé être celui des " progrès " de la rationalité judiciaire.

Jean-Claude Farcy est chargé de recherches au CNRS, membre du Centre Georges-Chevrier de l'université de Bourgogne.
Dominique Kalifa est professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris 1-Panthéon-Sorbonne et membre du Centre d'histoire du XIXe siècle (Paris 1-Paris 4).
Jean-Noël Luc est professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris 4-Sorbonne et membre du Centre d'histoire du XIXe siècle.

Paris - 20 juin 2008

Le vendredi 20 juin 2008, l'Institut Michel Villey pour la Culture juridique et la Philosophie du droit organise un colloque sur "Montesquieu et la civilité".

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Lieu : Salle des Conseils de l'Université Paris II, Centre Panthéon, 12 place du Panthéon, Paris 5e.

Contact : 01.44.41.89. 92/93 - 01.46.37.77.32 - [e-mail]