"Le couronnement impérial de Charlemagne (25 décembre 800)"

Vient de paraître l'ouvrage de Robert Folz, Le couronnement impérial de Charlemagne (25 décembre 800), Paris, Gallimard, Collection "Les journées qui ont fait la France", 2008, 328 pages (ISBN : 978-2-07-012031-4). 

C'est à Noël, et c'est à Saint-Pierre de Rome, le jour et le lieu les plus sacrés de la chrétienté occidentale : Charles, roi des Francs depuis 768 et des Lombards depuis 774, reçoit un diadème des mains du pape Léon III, et les assistants s'écrient : « À Charles Auguste, couronné par Dieu grand et pacifique empereur des Romains, vie et victoire ! » Au faîte de sa puissance et déjà salué comme le nouveau David, le fils de Pépin le Bref, fondateur de la dynastie carolingienne, est désormais reconnu comme le successeur de Constantin, premier empereur romain chrétien.
Cette restauration de l'Empire d'Occident, réinterprété par l'Église, est le produit d'une construction idéologique et d'une conjoncture politique dont Robert Folz restitue magistralement la réalité complexe, et parfois obscure, dans cet ouvrage devenu un classique depuis sa première parution. De la genèse de l'événement jusqu'à son extinction en 877 avec Charles le Chauve, petit-fils du grand Empereur, puis à son exaltation avec la transfiguration d'un Charlemagne héroïsé et sanctifié, le grand médiéviste disparu donne à lire ce qui s'est joué d'immense pour le destin de l'Occident ce jour d'hiver de l'an 800.
Laurent Theis revient dans sa préface sur la dimension originelle de ce couronnement fondateur et sur son ombre portée pendant de longs siècles, en les situant dans notre savoir, et notre mémoire, du passé national.

Robert Folz (1910-1996), professeur à l'université de Bourgogne (Dijon), a consacré l'essentiel de son ouvre au destin de l'Empire en Occident, de l'histoire à la légende, et aux relations entre idées religieuses et pratique politique dans le monde médiéval.

"Le dix-huit Brumaire : 9-10 novembre 1799. L'épilogue de la Révolution française"

Vient de paraître l'ouvrage de Patrice Guéniffey, Le dix-huit Brumaire : 9-10 novembre 1799. L'épilogue de la Révolution française, Paris, Gallimard, Collection "Les journées qui ont fait la France", 2008, 428 pages (ISBN : 978-2-07-012032-1).

Le 18 Brumaire est le commencement et la fin d'une histoire il marque l'accession au pouvoir de Bonaparte et l'épilogue provisoire d'une Révolution française qui n'en finit pas de s'achever. Depuis 1789. elle a parcouru tout le cycle des formes politiques connues pour s'enliser dans une impasse dont elle ne sait plus comment sortir : la République, souillée par la Terreur, est devenue impossible la monarchie, synonyme de contre-révolution, l'est autant.
C'est donc au général corse, devenu un héros national sur les champs de bataille, qu'il revient de l'en sortir : fils de la Révolution, il en incarne la gloire militaire sans avoir à en assumer les excès, né à la périphérie du royaume, il a assez de proximité avec ses compatriotes pour comprendre les passions révolutionnaires et assez de distance pour ne pas y succomber. Lui seul paraît capable de réconcilier les deux peuples et les deux histoires que la Révolution a séparés. Mais pour comprendre la réussite de son coup d'audace, dont ce livre restitue le cours haletant, c'est le régime du Directoire, ses incuries et son échec, que l'auteur interroge aussi à frais nouveaux.
Brumaire est un vrai coup d'État, mais singulier : sans violence ou presque, sans victimes, sans proscrits, entouré d'un consentement tel qu'il sera longtemps considéré comme une élection que les circonstances avaient privée des formes légales. Et même s'il inaugure un régime plutôt éphémère, l'irruption de Bonaparte dans l'histoire révolutionnaire imprimera durablement sa marque sur notre légendaire national et l'esprit de nos institutions.

Patrice Gueniffey, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales, est l'auteur notamment de Le Nombre et la raison. La Révolution française et les élections (1993) et de La Politique de la Terreur (2000).

"Pline le jeune, le juriste témoin de son temps d'après sa correspondance"

Vient de paraître l'ouvrage de Dominique-Aimé Mignot, Pline le jeune, le juriste témoin de son temps d'après sa correspondance, PUAM, Société française de publication de textes juridiques, Collection "Histoire du droit", n° 14, 2008, 358 pages (ISBN : 978-2-7314-0617-7). 

"Les politiques de la Terreur 1793-1794"

Vient de paraître, sous la direction de Michel Biard, l'ouvrage intitulé Les politiques de la Terreur 1793-1794, Rennes, PUR - Société des Etudes Robespierristes, 2008, 488 pages (ISBN : 978-2-7535-0601-5). 

Près de vingt ans après le Bicentenaire de la Révolution française, l'intérêt des historiens pour ce moment majeur de notre histoire nationale ne faiblit pas, loin s'en faut, ce que ne cessent de prouver les nouvelles recherches ouvertes. Tout au plus, peut-on observer qu'un certain nombre de polémiques Se sont atténuées, même si leurs objets demeurent. Parmi ceux-ci, la Terreur, temps fort de la Révolution, a bien sûr été sujette à des interprétations historiographiques souvent conflictuelles, ainsi qu'à des définitions opposées, tant à propos de sa nature et de ses logiques que pour son cadre chronologique. Les Actes de ce colloque, tenu à l'Université de Rouen en janvier 2007, entendent évoquer un « temps » de la Terreur compris dans sa version la plus usuelle, c'est-à-dire s'ouvrant en 1793 (avec des prémices dès le printemps) et s'achevant clans l'été 1794 pour laisser place à d'autres violences politiques, parfois appuyées sur des rouages identiques mais désormais utilisés à d'autres fins.

S'ouvrant largement à des travaux récents ou en cours, le livre tiré de ce colloque propose une réflexion collective non pas sur « la politique cle la Terreur », comme on a pu l'écrire, mais sur « les politiques » mises en oeuvre au « temps de la Terreur ». En effet, loin d'évoquer cette période par le seul usage de la répression et des violences, ou bien d'en faire une sorte d'épisode politique décontextualisé et perçu comme consubstantiel à la Révolution, voire à toute révolution, cette rencontre a porté sur quatre thèmes successifs (les rouages de la Terreur ; violences et justice ; institutions et politiques économiques, politiques sociales ; vie culturelle et religieuse) destinés à nous faire mieux comprendre les réalités multiformes de ce moment chronologique précis et fondamental de la Révolution française. De ces réalités, où le poids de la guerre, sous toutes ses formes, joue bien sûr un rôle décisif, la toile représentant un « élève de l'École de Mars » – créée en l'an Il dans la capitale pour former les futurs cadres citoyens de l'armée républicaine – est une illustration toute symbolique, où se côtoient le genre académique et deux objets essentiels de la « régénération » chère aux hommes de l'an Il : le bonnet phrygien et le glaive.

Michel Biard, qui a dirigé cet ouvrage, est agrégé d'Histoire, docteur de l'université Paris I et professeur d'Histoire moderne à l'Université de Rouen. Il a récemment publié Missionnaires de la République. Les représentants du peuple en mission (1793-1795) (Editions du CTHS, 2002) et Les lilliputiens de la centralisation. Des intendants aux préfets : les hésitations d'un « modèle français » (Champ Vallon, 2007).
L'ouvrage comprend des contributions de Serge Aberdam, Nathalie Alzas, David Andress, Thérèse Armengol, Stéphane Baciocchi, Jacques Bernet, Serge Bianchi, Michel Biard, Bernard Bodinier, Philippe Bourdin, Philippe Boutry, Laurent Brassart, Haim Burstin, Jean-Luc Chappey, Bruno Ciotti, Alan Forrest, Gérard Gayot, Samuel Guicheteau, Jacques Guilbaumou, Bruno Hervé, Jeff Horn, Jean-Pierre Jessenne, Martine Lapied, Erica Mannucci, Jean-Clément Martin, Claude Mazauric, Christine Peyrard, Danièle Pingué, Annelle Ponsol, Jean-Paul Rothiot, Éric Saunier, Daniel Schönpflug, Anne Simonin, Mathieu Soula, Donald Sutherland.

Création du Conseil national du droit

JORF n°0103 du 2 mai 2008
texte n° 19

DECRET
Décret n° 2008-420 du 29 avril 2008 portant création du Conseil national du droit

Le Premier ministre,

Sur le rapport de la garde des sceaux, ministre de la justice, et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 611-2 ;

Vu le décret n° 2006-672 du 8 juin 2006 relatif à la création, à la composition et au fonctionnement des commissions administratives à caractère consultatif,

Décrète :

Article 1. Il est créé un Conseil national du droit placé auprès du garde des sceaux, ministre de la justice, et du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Article 2. Le Conseil national du droit est chargé d'une mission de réflexion et de proposition sur l'enseignement du droit, sur les relations entre les établissements qui dispensent cet enseignement et les institutions et professions concernées, sur la formation et l'emploi des juristes et sur les orientations et les modalités de la recherche juridique.
Il peut être consulté sur les modalités d'accès aux professions judiciaires, juridiques et administratives.
Il peut être saisi de toute question entrant dans son champ de compétence par les ministres de la justice et chargé de l'enseignement supérieur.

Article 3. Le Conseil national du droit est composé :
1° Du garde des sceaux, ministre de la justice, et du ministre chargé de l'enseignement supérieur ou de leur représentant ;
2° Des personnalités non universitaires suivantes :
― le vice-président du Conseil d'Etat ;
― le premier président de la Cour de cassation ;
― le procureur général près la Cour de cassation ;
― le président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale ;
― le président du Centre national de la fonction publique territoriale ;
― le directeur de l'Ecole nationale de la magistrature ;
― le directeur de la Mission de recherche droit et justice ;
― le directeur scientifique des sciences de l'homme et de la société au Centre national de la recherche scientifique ;
― le président de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ;
― le président du Conseil national des barreaux ;
― le président de la Conférence des bâtonniers de France et d'outre-mer ;
― le bâtonnier du barreau de Paris ;
― le président du Conseil supérieur du notariat ;
― le président de la Chambre nationale des huissiers de justice ;
― le président de la Chambre nationale des avoués près les cours d'appel ;
― le président du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce ;
― le président du Conseil national des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires ;
― le président de la Chambre nationale des commissaires-priseurs judiciaires ;
― le président de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle ;
― le président de l'Association nationale des juristes de banque ;
― le président de l'Association des juristes d'assurance et de réassurance ;
― le président de l'Association française des juristes d'entreprise ;
― le président de l'Association française des docteurs en droit ;
― le président du Mouvement des entreprises de France ;
― le président de l'Assemblée des chambres françaises du commerce et de l'industrie ;
3° Des personnalités universitaires suivantes :
a) En tant que membres de droit :
― le président de l'Association des universités à dominante juridique et politique et des facultés de droit ;
― les présidents des sections 01, 02 et 03 du Conseil national des universités ;
― un membre du bureau de la Conférence des présidents d'université désigné par celui-ci ;
b) En tant que membres désignés par leurs pairs :
― trois enseignants-chercheurs désignés par la section 01 du Conseil national des universités exerçant dans des universités différentes, dont l'un au moins dans une université ayant son siège en Ile-de-France et un au moins dans une université ayant son siège dans une autre région ;
― trois enseignants-chercheurs désignés par la section 02 du Conseil national des universités exerçant dans des universités différentes, dont l'un au moins dans une université ayant son siège en Ile-de-France et un au moins dans une université ayant son siège dans une autre région ;
― un enseignant-chercheur désigné par la section 03 du Conseil national des universités ;
― sept enseignants-chercheurs désignés par l'Association des universités à dominante juridique et politique et des facultés de droit, affectés dans des établissements différents, trois d'entre eux de droit privé, trois d'entre eux de droit public, un d'histoire du droit ;
c) En tant que membres cooptés :
― quatre enseignants-chercheurs cooptés par le conseil, dont l'un au moins doit être affecté dans un grand établissement.
Les membres mentionnés au 2° et les membres de droit mentionnés au a du 3° peuvent se faire représenter.
La durée du mandat des membres mentionnés aux b et c du 3° est de quatre ans.

Article 4. L'organisation administrative et le fonctionnement du Conseil national du droit sont fixés par arrêté conjoint du garde des sceaux, ministre de la justice, et du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Article 5. Le président du Conseil national du droit est élu en son sein par le conseil pour une durée de deux ans. Il est choisi alternativement parmi les personnalités universitaires et parmi les personnalités non universitaires.
Si le président cesse ses fonctions avant l'expiration de ce délai, un nouveau président est élu dans le même groupe de personnalités pour la durée du mandat de son prédécesseur restant à courir.
Le Conseil national du droit élit un vice-président dans le groupe de personnalités auquel n'appartient pas le président. Ses fonctions prennent fin en même temps que celles du président.

Article 6. Le Conseil national du droit se réunit sur convocation de son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du garde des sceaux, ministre de la justice, ou du ministre chargé de l'enseignement supérieur, soit à la demande de dix au moins de ses membres.
Le président fixe l'ordre du jour. Il ne peut refuser l'inscription à l'ordre du jour de toute question dont l'inscription est demandée, dix jours au moins avant la séance, par dix membres du conseil, sauf si cette question est manifestement étrangère à la compétence du conseil.

Article 7. Le Conseil national du droit adopte son règlement intérieur. Ses séances ne sont pas publiques. Il peut adopter des vœux, des avis et des recommandations, qui sont communiqués au garde des sceaux, ministre de la justice, et au ministre chargé de l'enseignement supérieur et rendus publics après leur accord écrit.

Article 8. La garde des sceaux, ministre de la justice, et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

"Cesare Beccaria ou l'utilité du bonheur. Essai sur le Traité des délits et des peines"

Vient de paraître l'ouvrage de Francis Teitgen, Cesare Beccaria ou l'utilité du bonheur. Essai sur le Traité des délits et des peines, Paris, Michel de Maule, Collection "Histoire - Essai", 2008, 212 pages (ISBN : 978-2-87623-223-5).

Le Traité des délits et des peines, petit livre publié à Milan en 1764 par un jeune philosophe du nom de Beccaria, poursuit une étonnante carrière depuis sa parution. Les hommes politiques y font fréquemment référence en invoquant sa vision « libérale » des peines en matière criminelle.

D'où vient que le jeune Beccaria, « philosophe » au sens où on l'entend au XVIII^e siècle, publie ce Traité rapidement écrit et librement composé ? A-t-il une « histoire », une filiation intellectuelle ? Si oui, faut-il les chercher dans l'histoire même du droit ? Ou bien le travail philosophique entrepris au début du XVIII^ee siècle serait-il la matrice intellectuelle de cette vision renouvelée de l'homme criminel ?

Ces questions sont plus que jamais d'actualité. La sévérité pénale est un enjeu politique. Il n'est pas de semaine qu'un politicien ne s'empare de Beccaria et n'en brandisse, à plus ou moins bon escient, le libéralisme réel mais beaucoup plus complexe qu'il n'y paraît. Le présent ouvrage offre ainsi une nouvelle lecture de l'humanisme beccarien, tout empreint de l'idéologie dominante de son temps : l'utilitarisme.

Françis Teitgen fut, de 2000 à 2001, le bâtonnier de l'Ordre des avocats de Paris. Après avoir été en 2002 Vice-Président Directeur Genéral du groupe Ouest France, il revient au barreau comme avocat associé du cabinet Weil, Gotshal et Mangès.

"La violence et le judiciaire. Discours, perceptions, pratiques"

Vient de paraître, sous la direction d'Antoine Follain, Bruno Lemesle, Michel Nassiet, Eric Pierre et Pascale Quincy-Lefebvre, La violence et le judiciaire. Discours, perceptions, pratiques, Rennes, PUR, Collection "Histoire", 2008, 384 pages (ISBN : 978-2-7535-0559-9).

La violence dans la plupart des pays européens et en Amérique du Nord est une préoccupation de plus en plus vive : aux veux de beaucoup. elle met en cause la cohésion de la société. Mais comment la violence a-t-elle été considérée dans le passé ? Bien des pratiques tenues aujourd'hui pour violentes par l'institution judiciaire et par la société ne l'ont pas toujours été. Certaines formes de violence ont même pu bénéficier d'une légitimité sociale. Comment alors le pouvoir judiciaire a-t-il réagi ? S'est-il opposé à la violence, au risque d'entretenir une distance avec la société, ou bien a-t-il choisi d'ignorer des formes de violence pourtant illégales ? Comment considérer la violence que l'institution judiciaire a elle-même sécrétée ?

Depuis le XIX^e siècle, des problèmes inédits ont surgi : les frontières de la violence se sont déplacées. De nouvelles violences ont été prises en compte par l'institution judiciaire : violences sur les enfants, violences conjugales, violences liées au monde du travail, violences scolaires... Les manières de l'appréhender ont aussi évolué : on a vu émerger la notion de victime, qui n'avait pas vraiment été prise en considération auparavant. Ainsi la justice pénale a-t-elle acquis de nouvelles fonctions, en étendant son territoire dans une société de plus en plus régulée par le droit des personnes. Autre innovation : les violences dues aux guerres au XX^e siècle ont aussi donné naissance à des traitements judiciaires spécifiques avec la création de tribunaux particuliers.

Les auteurs de ce livre mettent donc en perspective historique la violence et l'institution judiciaire depuis le Moyen Âge. En révélant ses inflexions, ils invitent à relire les théoriciens de l'évolution historique de la violence. Ils aident aussi à réfléchir au traitement judiciaire actuel des violences en apportant un recul indispensable.

"Dire le droit en Égypte pharaonique. Contribution à l'étude des structures et mécanismes juridictionnels jusqu'au Nouvel Empire"

Vient de paraître la thèse d'Alexandra Philip-Stephan, Dire le droit en Égypte pharaonique. Contribution à l'étude des structures et mécanismes juridictionnels jusqu'au Nouvel Empire, Editions Safran, Collection "Connaissance de l'Egypte ancienne", 9, 2008, 336 pages (ISBN : 978-2-87457-018-6).

En consultant les nombreuses études consacrées au droit égyptien, on constate que la majorité d’entre elles n’abordent pas la période qui précède la XVIIIe dynastie. Il est donc difficile, voire impossible, d’avoir une vue d’ensemble des structures et des mécanismes juridictionnels avant cette période. Pour pallier cette lacune, le présent ouvrage présente l’analyse de l’appareil judiciaire et des procédures juridictionnelles mis en œuvre entre l’Ancien et le Nouvel Empire (2700-1500 avant notre ère).

Ainsi, par l’examen du matériel, principalement prosopographique, il est non seulement possible de reconstituer les cours et leur personnel mais encore de suivre l’instauration d’une sorte de département de la Justice sous l’Ancien Empire, sa disparition lors de la Première Période Intermédiaire, puis son remaniement sous la forme d’une section dépendant du bureau viziral au Moyen Empire. En croisant les différentes sources recensées, juridictionnelles et extra-juridictionnelles (procès-verbaux, contrats, testaments, donations, décrets royaux, autobiographies, correspondances épistolaires…),  on peut mieux comprendre les compétences reconnues à ces instances, les fonctions exercées par leurs agents. Cela permet aussi d’étudier les deux types de procédure observées par ces cours : de fait, si ce que nous qualifions de « civil » et de « petit criminel » relève de la procédure accusatoire, les affaires graves, liées à la Couronne ou impliquant les personnages les plus éminents de l’État, suscitent le déclenchement d’une procédure inquisitoire conduite par le roi en personne ou par des agents qu’il désigne.

Par ailleurs, cette étude a permis de mettre en valeur le rôle, jusqu’ici sous-estimé et pourtant essentiel, tenu par certains agents en matière juridictionnelle, qu’il s’agisse du sab attaché à Hiérakonpolis sous l’Ancien Empire ou encore du héraut sous le Moyen Empire et la Deuxième Période Intermédiaire.

En outre, parmi la documentation analysée, une tablette mise au jour dans l’oasis de Dakhla est d’un intérêt exceptionnel dans le domaine du droit des successions puisqu’elle révèle la possibilité, sous l’Ancien Empire, de tester en faveur d’enfants à naître, voire même non encore conçus.

Paris - 12 juin 2008

Le jeudi 12 juin 2008, de 18h30 à 20h30, dans le cadre du cycle "Les grandes affaires criminelles de l'histoire de la justice", organisé par la Cour de cassation et l'Association française pour l'histoire de la justice, Catherine Fillon, maître de conférences à l'Université Lyon III, interviendra sur le sujet suivant : "La Justice au miroir de l'affaire Stavisky (débats et projets de réformes)"

Lieu : Grand'chambre de la Cour de cassation - 1, rue de Harlay 75001 Paris - Place Dauphine.

Entrée libre - Inscription nécessaire par fax : [phone], par e-mail : [e-mail] ou en ligne en cliquant sur le lien suivant >>>

Nanterre et Paris - 29 et 30 mai 2008

Les jeudi 29 et vendredi 30 mai 2008, un colloque est organisé conjointement par l'Université de Paris X-Nanterre (MAE) et l'Ecole normale supérieure de Paris sur le thème suivant : "Délibération et décision collectives dans les cités grecques archaïques et classiques".

Ce colloque examinera la question de la délibération et de la décision collectives dans le cadre des institutions des cités grecques archaïques et classiques à travers une approche pluridisciplinaire. En effet, si le problème de la délibération et de la décision collectives se pose dès les premiers textes grecs que nous possédons, les différentes études qui ont été menées privilégient souvent une seule approche, uniquement littéraire, ou purement historique, par exemple. La question n’a que rarement fait l’objet d’un traitement pluridiscplinaire. C’est ce que nous souhaiterions faire à l’occasion de ce colloque, pour permettre, d’une part, de nuancer des visions parfois trop uniformes sur la naissance de la cité et d’autre part, d’éclairer de manière nouvelle les institutions caractéristiques de la cité grecque.

Pour consulter le programme, veuillez cliquer sur le lien suivant >>>

Lieu : Université de Paris X – Nanterre, MAE, salle 2, Rez-de-Jardin (jeudi) / Ecole Normale Supérieure de Paris, 45 rue d’Ulm, Amphithéâtre Rataud

Contact : Marie-Joséphine Coquin ([e-mail]) / Fabian Schulz ([e-mail])

Irissary - 27 et 28 mai 2008

Le mardi 27 et le mercredi 28 mai 2008 se déroulera, à Irissary, un colloque sur le thème suivant : "La modération politique dans les Pyrénées Atlantiques".

La modération caractérise la vie politique des Pyrénées Atalantiques de 1848 à nos jours, son opinion publique, son corps électoral, la participation électorale et les orientations politiques de celui-ci, sa classe politique, ses pratiques partisanes et ses inclinaisons idéologiques, y compris lors des périodes conflictuelles de l’histoire nationale ou internationale durant lesquelles l’art de compromis l’emporte sur les passions politiques ou va à l’encontre de tendances générales nationales radicales. Cette singularité, que partage le département des Pyrénées Atlantiques avec d’autres départements plutôt aquitains, n’a pas été étudiée en tant que telle, même si elle a été soulignée dans les travaux historiques et de science politique. Les journées traiteront une telle problématique, en isolant certaines thématiques qui font l’objet de recherches en cours.

Certaines interventions ne manqueront d'intéresser les historiens du droit.

Pour consulter le programme de ces deux journées, veuillez cliquer sur le lien suivant >>>

Lieu : Centre d'éducation au patrimoine Ospitalea 64780 Irissary

Contact : Christian Thibon ([e-mail])

Pointe-à-Pitre - 29 mai 2008

Le jeudi 29 mai 2008, se déroulera à Pointe-à-Pitre une journée d'études administratives organisée par le département Droit et le département Histoire du Centre d'analyse géopolitique et internationale de l'université des Antilles et de la Guyane. Le thème de cette journée est : "L’administration territoriale en Guadeloupe : histoire, pratiques et évaluation".

 

09h00   Allocutions d’ouverture 

• M. Georges VIRASSAMY, Président de l’Université des Antilles et de la Guyane
• M. Christian THERESINE, Directeur de l’UFR des sciences juridiques et économiques de la Guadeloupe (UFR SJE), maître de conférences HDR de droit public, Université des Antilles et de la Guyane
• M. Fred RENO. Professeur de science politique. Directeur du CAGI (centre d’analyse géopolitique et internationale EA 930)

Début des travaux

09 h 20 : Rapport introductif : M. Didier DESTOUCHES, Maître de conférences d’histoire du droit, Université des Antilles et de la Guyane , CAGI. Coordonnateur

THEME n°1 : L’héritage colonial : Les administrations du territoire au XVIIIe et XIXe siècle

Présidence : M. Jean-Pierre SAINTON, Maître de conférences d’histoire contemporaine, Université des Antilles et de la Guyane

• 9 H 30 : "Les pratiques de l’administration coloniale en Guadeloupe sous l’ancien régime", Didier DESTOUCHES. Maître de conférences d’histoire du droit UAG UFR SJE.
• 9 H 45 : "L’administration municipale en Guadeloupe pendant la Révolution française", Frédéric REGENT, docteur en histoire, PRCE, UAG DPLSH
• 10 H : "Le Conseil privé du gouverneur et le premier conseil général au XIXe siècle", Dominique MIGNOT. Maître de conférences HDR d’histoire du droit UAG UFR SJE.
• 10 H 15 : "Les vicissitudes institutionnelles de l’administration locale au XIXe siècle", Jean-François NIORT. Maître de conférences d’histoire du droit UAG UFR SJE.

THEME n°2 : L’héritage colonial : L’administration de la départementalisation à la décentralisation

Présidence : M. Jean-François NIORT, Maître de conférences d’histoire du droit à l’université des Antilles et de la Guyane, Responsable du GREHDIOM et du département histoire du CAGI

• 10 H 30 : "Le Conseil général avant la décentralisation", Eliane SEMPAIRE. Professeur d’histoire.
• 10 H 45 : "Un administrateur atypique en Guadeloupe : Félix EBOUE", René BELENUS. Professeur d’histoire. Docteur, chargé d’enseignement UAG DPLSH.
• 11 h : "Le transfert des routes nationales au Conseil régional", Monique MILIA MARIE-LUCE. Maître de conférences d’histoire contemporaine UAG DPLSH

DEBAT- PAUSE

THEME n°3 : L’encadrement juridique des compétences

Présidence : M. Christian HEN, Professeur de droit public à l’Université des Antilles et de la Guyane

• 11 h 45 : "L’encadrement juridique de l’action publique locale", Cendrine DELIVRE-GILG. Professeure de droit public UAG UFR SJE
• 12 H : "Le régime juridique de la compétence législative des COM de l'article 73", Pierre-Yves CHICOT. Maître de conférences de droit public, UAG UFR SJE
• 12 H 15 : "La gestion des fonds structurels européens", Amandine SABOURIN. Allocataire vacataire, UAG UFR SJE

DEBAT-PAUSE DEJEUNER (12H 30- 13H 45)

THEME n°4 : L’évaluation des compétences décentralisées

Présidence : Mme Maud ELFORT Maître de conférences de droit public, directrice du département Droit et Economie de l’IESG

• 14 H : "La compétence d'urbanisme dans les régimes de l'article 73 et 74 de la Constitution de 1958", Dominique BLANCHET. Maître de conférences de droit public, UAG UFR SJE    
• 14 H 15 : "Les collectivités territoriales de Guadeloupe et l’Europe : financement de l’action publique et développement durable", Lydia BARFLEUR LANCREROT. Docteur en droit public. MCF associé, UAG UFR SJE  
• 14 H 30 : "Contrôle de légalité et contrôle des compétences : le préfet et les collectivités territoriales depuis la décentralisation", Christian THERESINE. Maître de conférences HDR de droit public, UAG UFR SJE

THEME n°5 : L’évaluation des pratiques : La mise en œuvre des politiques publiques

Présidence : M. Jean-Claude WILLIAM, Professeur de science politique, Université des Antilles et de la Guyane

• 14 H 45 : "Les politiques territoriales en matière culturelles", Fred RENO. Professeur de science politique, UAG UFR SJE
• 15 H : "Institutions et pratiques intercommunales suite à l'acte II de la décentralisation", Gérald CORALIE. Docteur en droit public, MCF associé, UAG UFR SJE DPLSH IUT
• 15 H 15 : "L’action économique de la collectivité départementale en Guadeloupe", Alain MAURIN. Maître de conférences de Sciences économiques, UAG UFR SJE

THEME n°6 : L’évaluation des pratiques : la gestion financière

Présidence : Mme Cendrine DELIVRE-GILG Professeure agrégée de droit public à l’université des Antilles et de la Guyane

• 15 H 30 : "L’interventionnisme fiscal dans les collectivités publiques", Brigitte FACORAT-GASPARD. Maître de conférences en droit privé UAG
• 15 H 45 : "Déficit communal et tutelle financière de l’Etat. Le cas du plan COCARDE à Sainte-Rose", Jim LAPIN. Docteur en droit public, chargé d’enseignement, UAG UFR SJE
• 16 H : "Le contentieux financier des collectivités de la Guadeloupe  : quels enseignements sur les pratiques budgétaires ?", Fabrice LANDAIS. Magistrat à la chambre régionale des comptes, Chargé d’enseignement, UAG UFR SJE

 DEBAT-PAUSE

THEME n° 7 : L’évaluation des pratiques : La gestion de la fonction publique territoriale

Présidence de M. Fred RENO, Professeur de science politique, Université des Antilles et de la Guyane

• 17 H 30 : "La gestion de la fonction publique territoriale en Guadeloupe : enjeux et problématiques", Raymond SOREZE. Directeur CGFPT
• 17 H 45 : "L’impact de l’action syndicale sur le fonctionnement de l’administration territoriale", Julien MERION. Chargé d’enseignement de science politique UAG UFR SJE
• 18 H : "Les fonctionnaires de l’administration territoriale « momentanément privés de leur emploi »", Fred DESHAYES. Maître de conférences de droit public, UAG UFR SJE 

PAUSE-DEBAT

19h-20h : Table ronde : Vie Politique et Gestion publique locales

• Modérateur : M. Julien MERION, Chargé de cours, Université des Antilles et de la Guyane ,
• CAGI 2 directeurs de cabinet (ville de Baie Mahault et de Pointe à Pitre) : Teddy BERNADOTTE et Jean-Marc SOLVAR
• Eric NABAJOTH. Politiste
• M. Le président de la chambre régionale des comptes
• Melle Laïka COUCHY, doctorante en science politique

Lieu : Amphithéâtre Médecine, campus de Fouillole UAG, Pointe-à-Pitre

Contact : Didier Destouches : 06.90.37.37.86 / [e-mail] 

"Les Institutiones iuris canonici de G. P. Lancellotti : l'émergence du systématisme moderne en droit canonique (XVIe-XVIIIe siècles)"

Nous vous informons de la mise en ligne de la thèse de doctorat en droit canonique et droit européen comparé des religions de M. Laurent Kondratuk, intitulée "Les Institutiones iuris canonici de G. P. Lancellotti : l'émergence du systématisme moderne en droit canonique (XVIe-XVIIIe siècles)".

Cette thèse a été soutenue le 18 décembre 2007 à Strasbourg devant un jury composé de : Silvio Ferrari (Università degli studi di Milano), Luciano Musselli (Università degli studi di Pavia), Jean-Michel Poughon (Université de Strasbourg III), Jean-Louis Thireau (Université de Paris I) et Jean Werckmeister (Université de Strasbourg II).

Cette thèse est consultable et téléchargeable sans restriction (en fichier PDF d'environ 12Mo) en cliquant sur le lien suivant >>>

Les Institutiones iuris canonici de Giovan Paolo Lancellotti (1522-1590), manuel d'enseignement du droit canonique, furent publiées en 1563 et régulièrement rééditées jusque la fin du XVIII^e siècle, sous forme monographique ou jointes au Corpus iuris canonici. L’ouvrage, affilié au courant humaniste juridique, marque une rupture dans la science canonique. Il reprend le plan « personnes-choses-actions » des Institutiones de Justinien ; ambitionne d’exposer l’ensemble de la discipline de l’Eglise latine en excluant le droit civil ; et est agencé en livres, en titres et en paragraphes concis. Il rompt avec la tradition médiévale qui pratiquait la dialectique des glossateurs, et fait entrer l’Eglise catholique romaine dans l’ère des codifications. L’ouvrage est présenté dans son contexte d’émergence (intentio auctoris), est soumis à une critique externe et interne (intentio operis), et est analysé dans sa réception jusqu’à la mise en place du droit canonique moderne (intentio lectoris).

"Histoire de la pensée juridique. Le Chancelier d'Aguesseau : lumières de la pensée juridique"

Vient de paraître, dans un coffret CD-Rom, Histoire de la pensée juridique. Le Chancelier d'Aguesseau : lumières de la pensée juridique, Paris, Droit In-Situ, Collection "Cour de cassation", 2008 (ISBN : 978-2-35441-045-2).

Le tournant du début du XVIII^e siècle offre au monde universitaire un champ d'étude important en terme d'idées politiques. A la croisée du déclin de l'aristotélisme classique et de la genèse du jus naturalisme moderne, produit des Lumières, son étude permet de comprendre comment coexistent et s'articulent ces deux univers de pensée traditionnellement opposés. C'est sous cet angle que Marie-France Renoux-Zagamé envisage de nous présenter le Chancelier D'Aguesseau. Homme de loi du début du XVIII^e dont Voltaire disait qu'il était « le plus savant magistrat que jamais la France ait eu », la pensée du Chancelier est toute à la fois emprunte de la ratio civilis du Droit Savant que de références à la raison naturelle, fer de lance de la philosophie des Lumières. Marie-France Renoux-Zagamé dont la réputation n'est plus à faire, nous propose l'étude de sa correspondance, plaidoyers et discours qui constituent une clé inestimable de compréhension des rapports de force en présence au sein de la pensée juridique à l'aube de la révolution des Lumières.

Indications techniques :
- Fonctionnement sur PC avec les systèmes d'exploitation : Windows 98 SE, Windows 2000, Windows NT, Windows XP, Windows Vista.
- Fonctionnement avec Internet Explorer 5 et versions supérieures.
- Un dispositif son standard est nécessaire pour l'écoute de la bande-son des séquences vidéo.
- Pour plus de détails voir la notice interne.

Les séquences vidéo sont tirées de la conférences qui s'est tenu 28 novembre 2006, en accord avec l'ensemble des intervenants.
Le présent colloque et son enregistrement sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et les lois internationales.

Une organisation pédagogique des connaissances :
- Vous amener le plus rapidement possible à la compréhension des connaissances.
- Toujours contextualisées, les informations objectives prennent sens autour de discours des plus grands auteurs.
- Le système est intuitif. Vous n'avez pas à comprendre le mode de fonctionnement. Le système est au service de votre mode de raisonnement.

Un gain de temps significatif :
- Temps de la participation aux journées de formation, aux colloques et conférences.
- La modularité d'accès aux discours, avec des entrées directes et instantanées à la problématique ou la partie d'intervention qui vous intéresse.
- Vos recherches documentaires accessibles en tout point de pertinence avec le discours de l'intervenant.

Propos d'accueil Guy Canivet, Premier Président de la Cour de cassation.
Le Chancelier d'Aguesseau : Lumières de la Pensée Juridique Marie-France Renoux Zagamé, Professeur à l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne.
Conférence organisée par la Cour de cassation.

"Les prud'hommes. Actualité d'une justice bicentenaire"

Vient de paraître, sous la direction de Hélène Michel et Laurent Willemez, Les prud'hommes. Actualité d'une justice bicentenaire, Paris, Editions du Croquant, Collection "Champ social", 2008, 254 p. (ISBN : 978-2-9149-6835-5).

Ils sont près de 15 000, répartis dans les 271 conseils de prud'hommes que compte la France, à rendre la justice du travail. Salariés ou employeurs, actifs ou retraités, appartenant à l'ensemble des branches professionnelles de l'économie française, ces magistrats ne ménagent pas leur peine pour faire respecter le droit du travail et pour défendre les droits des salariés comme ceux des employeurs.

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