"Dire le droit en Égypte pharaonique. Contribution à l'étude des structures et mécanismes juridictionnels jusqu'au Nouvel Empire"

Vient de paraître la thèse d'Alexandra Philip-Stephan, Dire le droit en Égypte pharaonique. Contribution à l'étude des structures et mécanismes juridictionnels jusqu'au Nouvel Empire, Editions Safran, Collection "Connaissance de l'Egypte ancienne", 9, 2008, 336 pages (ISBN : 978-2-87457-018-6).

En consultant les nombreuses études consacrées au droit égyptien, on constate que la majorité d’entre elles n’abordent pas la période qui précède la XVIIIe dynastie. Il est donc difficile, voire impossible, d’avoir une vue d’ensemble des structures et des mécanismes juridictionnels avant cette période. Pour pallier cette lacune, le présent ouvrage présente l’analyse de l’appareil judiciaire et des procédures juridictionnelles mis en œuvre entre l’Ancien et le Nouvel Empire (2700-1500 avant notre ère).

Ainsi, par l’examen du matériel, principalement prosopographique, il est non seulement possible de reconstituer les cours et leur personnel mais encore de suivre l’instauration d’une sorte de département de la Justice sous l’Ancien Empire, sa disparition lors de la Première Période Intermédiaire, puis son remaniement sous la forme d’une section dépendant du bureau viziral au Moyen Empire. En croisant les différentes sources recensées, juridictionnelles et extra-juridictionnelles (procès-verbaux, contrats, testaments, donations, décrets royaux, autobiographies, correspondances épistolaires…),  on peut mieux comprendre les compétences reconnues à ces instances, les fonctions exercées par leurs agents. Cela permet aussi d’étudier les deux types de procédure observées par ces cours : de fait, si ce que nous qualifions de « civil » et de « petit criminel » relève de la procédure accusatoire, les affaires graves, liées à la Couronne ou impliquant les personnages les plus éminents de l’État, suscitent le déclenchement d’une procédure inquisitoire conduite par le roi en personne ou par des agents qu’il désigne.

Par ailleurs, cette étude a permis de mettre en valeur le rôle, jusqu’ici sous-estimé et pourtant essentiel, tenu par certains agents en matière juridictionnelle, qu’il s’agisse du sab attaché à Hiérakonpolis sous l’Ancien Empire ou encore du héraut sous le Moyen Empire et la Deuxième Période Intermédiaire.

En outre, parmi la documentation analysée, une tablette mise au jour dans l’oasis de Dakhla est d’un intérêt exceptionnel dans le domaine du droit des successions puisqu’elle révèle la possibilité, sous l’Ancien Empire, de tester en faveur d’enfants à naître, voire même non encore conçus.

Paris - 12 juin 2008

Le jeudi 12 juin 2008, de 18h30 à 20h30, dans le cadre du cycle "Les grandes affaires criminelles de l'histoire de la justice", organisé par la Cour de cassation et l'Association française pour l'histoire de la justice, Catherine Fillon, maître de conférences à l'Université Lyon III, interviendra sur le sujet suivant : "La Justice au miroir de l'affaire Stavisky (débats et projets de réformes)"

Lieu : Grand'chambre de la Cour de cassation - 1, rue de Harlay 75001 Paris - Place Dauphine.

Entrée libre - Inscription nécessaire par fax : [phone], par e-mail : [e-mail] ou en ligne en cliquant sur le lien suivant >>>

Nanterre et Paris - 29 et 30 mai 2008

Les jeudi 29 et vendredi 30 mai 2008, un colloque est organisé conjointement par l'Université de Paris X-Nanterre (MAE) et l'Ecole normale supérieure de Paris sur le thème suivant : "Délibération et décision collectives dans les cités grecques archaïques et classiques".

Ce colloque examinera la question de la délibération et de la décision collectives dans le cadre des institutions des cités grecques archaïques et classiques à travers une approche pluridisciplinaire. En effet, si le problème de la délibération et de la décision collectives se pose dès les premiers textes grecs que nous possédons, les différentes études qui ont été menées privilégient souvent une seule approche, uniquement littéraire, ou purement historique, par exemple. La question n’a que rarement fait l’objet d’un traitement pluridiscplinaire. C’est ce que nous souhaiterions faire à l’occasion de ce colloque, pour permettre, d’une part, de nuancer des visions parfois trop uniformes sur la naissance de la cité et d’autre part, d’éclairer de manière nouvelle les institutions caractéristiques de la cité grecque.

Pour consulter le programme, veuillez cliquer sur le lien suivant >>>

Lieu : Université de Paris X – Nanterre, MAE, salle 2, Rez-de-Jardin (jeudi) / Ecole Normale Supérieure de Paris, 45 rue d’Ulm, Amphithéâtre Rataud

Contact : Marie-Joséphine Coquin ([e-mail]) / Fabian Schulz ([e-mail])

Irissary - 27 et 28 mai 2008

Le mardi 27 et le mercredi 28 mai 2008 se déroulera, à Irissary, un colloque sur le thème suivant : "La modération politique dans les Pyrénées Atlantiques".

La modération caractérise la vie politique des Pyrénées Atalantiques de 1848 à nos jours, son opinion publique, son corps électoral, la participation électorale et les orientations politiques de celui-ci, sa classe politique, ses pratiques partisanes et ses inclinaisons idéologiques, y compris lors des périodes conflictuelles de l’histoire nationale ou internationale durant lesquelles l’art de compromis l’emporte sur les passions politiques ou va à l’encontre de tendances générales nationales radicales. Cette singularité, que partage le département des Pyrénées Atlantiques avec d’autres départements plutôt aquitains, n’a pas été étudiée en tant que telle, même si elle a été soulignée dans les travaux historiques et de science politique. Les journées traiteront une telle problématique, en isolant certaines thématiques qui font l’objet de recherches en cours.

Certaines interventions ne manqueront d'intéresser les historiens du droit.

Pour consulter le programme de ces deux journées, veuillez cliquer sur le lien suivant >>>

Lieu : Centre d'éducation au patrimoine Ospitalea 64780 Irissary

Contact : Christian Thibon ([e-mail])

Pointe-à-Pitre - 29 mai 2008

Le jeudi 29 mai 2008, se déroulera à Pointe-à-Pitre une journée d'études administratives organisée par le département Droit et le département Histoire du Centre d'analyse géopolitique et internationale de l'université des Antilles et de la Guyane. Le thème de cette journée est : "L’administration territoriale en Guadeloupe : histoire, pratiques et évaluation".

 

09h00   Allocutions d’ouverture 

• M. Georges VIRASSAMY, Président de l’Université des Antilles et de la Guyane
• M. Christian THERESINE, Directeur de l’UFR des sciences juridiques et économiques de la Guadeloupe (UFR SJE), maître de conférences HDR de droit public, Université des Antilles et de la Guyane
• M. Fred RENO. Professeur de science politique. Directeur du CAGI (centre d’analyse géopolitique et internationale EA 930)

Début des travaux

09 h 20 : Rapport introductif : M. Didier DESTOUCHES, Maître de conférences d’histoire du droit, Université des Antilles et de la Guyane , CAGI. Coordonnateur

THEME n°1 : L’héritage colonial : Les administrations du territoire au XVIIIe et XIXe siècle

Présidence : M. Jean-Pierre SAINTON, Maître de conférences d’histoire contemporaine, Université des Antilles et de la Guyane

• 9 H 30 : "Les pratiques de l’administration coloniale en Guadeloupe sous l’ancien régime", Didier DESTOUCHES. Maître de conférences d’histoire du droit UAG UFR SJE.
• 9 H 45 : "L’administration municipale en Guadeloupe pendant la Révolution française", Frédéric REGENT, docteur en histoire, PRCE, UAG DPLSH
• 10 H : "Le Conseil privé du gouverneur et le premier conseil général au XIXe siècle", Dominique MIGNOT. Maître de conférences HDR d’histoire du droit UAG UFR SJE.
• 10 H 15 : "Les vicissitudes institutionnelles de l’administration locale au XIXe siècle", Jean-François NIORT. Maître de conférences d’histoire du droit UAG UFR SJE.

THEME n°2 : L’héritage colonial : L’administration de la départementalisation à la décentralisation

Présidence : M. Jean-François NIORT, Maître de conférences d’histoire du droit à l’université des Antilles et de la Guyane, Responsable du GREHDIOM et du département histoire du CAGI

• 10 H 30 : "Le Conseil général avant la décentralisation", Eliane SEMPAIRE. Professeur d’histoire.
• 10 H 45 : "Un administrateur atypique en Guadeloupe : Félix EBOUE", René BELENUS. Professeur d’histoire. Docteur, chargé d’enseignement UAG DPLSH.
• 11 h : "Le transfert des routes nationales au Conseil régional", Monique MILIA MARIE-LUCE. Maître de conférences d’histoire contemporaine UAG DPLSH

DEBAT- PAUSE

THEME n°3 : L’encadrement juridique des compétences

Présidence : M. Christian HEN, Professeur de droit public à l’Université des Antilles et de la Guyane

• 11 h 45 : "L’encadrement juridique de l’action publique locale", Cendrine DELIVRE-GILG. Professeure de droit public UAG UFR SJE
• 12 H : "Le régime juridique de la compétence législative des COM de l'article 73", Pierre-Yves CHICOT. Maître de conférences de droit public, UAG UFR SJE
• 12 H 15 : "La gestion des fonds structurels européens", Amandine SABOURIN. Allocataire vacataire, UAG UFR SJE

DEBAT-PAUSE DEJEUNER (12H 30- 13H 45)

THEME n°4 : L’évaluation des compétences décentralisées

Présidence : Mme Maud ELFORT Maître de conférences de droit public, directrice du département Droit et Economie de l’IESG

• 14 H : "La compétence d'urbanisme dans les régimes de l'article 73 et 74 de la Constitution de 1958", Dominique BLANCHET. Maître de conférences de droit public, UAG UFR SJE    
• 14 H 15 : "Les collectivités territoriales de Guadeloupe et l’Europe : financement de l’action publique et développement durable", Lydia BARFLEUR LANCREROT. Docteur en droit public. MCF associé, UAG UFR SJE  
• 14 H 30 : "Contrôle de légalité et contrôle des compétences : le préfet et les collectivités territoriales depuis la décentralisation", Christian THERESINE. Maître de conférences HDR de droit public, UAG UFR SJE

THEME n°5 : L’évaluation des pratiques : La mise en œuvre des politiques publiques

Présidence : M. Jean-Claude WILLIAM, Professeur de science politique, Université des Antilles et de la Guyane

• 14 H 45 : "Les politiques territoriales en matière culturelles", Fred RENO. Professeur de science politique, UAG UFR SJE
• 15 H : "Institutions et pratiques intercommunales suite à l'acte II de la décentralisation", Gérald CORALIE. Docteur en droit public, MCF associé, UAG UFR SJE DPLSH IUT
• 15 H 15 : "L’action économique de la collectivité départementale en Guadeloupe", Alain MAURIN. Maître de conférences de Sciences économiques, UAG UFR SJE

THEME n°6 : L’évaluation des pratiques : la gestion financière

Présidence : Mme Cendrine DELIVRE-GILG Professeure agrégée de droit public à l’université des Antilles et de la Guyane

• 15 H 30 : "L’interventionnisme fiscal dans les collectivités publiques", Brigitte FACORAT-GASPARD. Maître de conférences en droit privé UAG
• 15 H 45 : "Déficit communal et tutelle financière de l’Etat. Le cas du plan COCARDE à Sainte-Rose", Jim LAPIN. Docteur en droit public, chargé d’enseignement, UAG UFR SJE
• 16 H : "Le contentieux financier des collectivités de la Guadeloupe  : quels enseignements sur les pratiques budgétaires ?", Fabrice LANDAIS. Magistrat à la chambre régionale des comptes, Chargé d’enseignement, UAG UFR SJE

 DEBAT-PAUSE

THEME n° 7 : L’évaluation des pratiques : La gestion de la fonction publique territoriale

Présidence de M. Fred RENO, Professeur de science politique, Université des Antilles et de la Guyane

• 17 H 30 : "La gestion de la fonction publique territoriale en Guadeloupe : enjeux et problématiques", Raymond SOREZE. Directeur CGFPT
• 17 H 45 : "L’impact de l’action syndicale sur le fonctionnement de l’administration territoriale", Julien MERION. Chargé d’enseignement de science politique UAG UFR SJE
• 18 H : "Les fonctionnaires de l’administration territoriale « momentanément privés de leur emploi »", Fred DESHAYES. Maître de conférences de droit public, UAG UFR SJE 

PAUSE-DEBAT

19h-20h : Table ronde : Vie Politique et Gestion publique locales

• Modérateur : M. Julien MERION, Chargé de cours, Université des Antilles et de la Guyane ,
• CAGI 2 directeurs de cabinet (ville de Baie Mahault et de Pointe à Pitre) : Teddy BERNADOTTE et Jean-Marc SOLVAR
• Eric NABAJOTH. Politiste
• M. Le président de la chambre régionale des comptes
• Melle Laïka COUCHY, doctorante en science politique

Lieu : Amphithéâtre Médecine, campus de Fouillole UAG, Pointe-à-Pitre

Contact : Didier Destouches : 06.90.37.37.86 / [e-mail] 

"Les Institutiones iuris canonici de G. P. Lancellotti : l'émergence du systématisme moderne en droit canonique (XVIe-XVIIIe siècles)"

Nous vous informons de la mise en ligne de la thèse de doctorat en droit canonique et droit européen comparé des religions de M. Laurent Kondratuk, intitulée "Les Institutiones iuris canonici de G. P. Lancellotti : l'émergence du systématisme moderne en droit canonique (XVIe-XVIIIe siècles)".

Cette thèse a été soutenue le 18 décembre 2007 à Strasbourg devant un jury composé de : Silvio Ferrari (Università degli studi di Milano), Luciano Musselli (Università degli studi di Pavia), Jean-Michel Poughon (Université de Strasbourg III), Jean-Louis Thireau (Université de Paris I) et Jean Werckmeister (Université de Strasbourg II).

Cette thèse est consultable et téléchargeable sans restriction (en fichier PDF d'environ 12Mo) en cliquant sur le lien suivant >>>

Les Institutiones iuris canonici de Giovan Paolo Lancellotti (1522-1590), manuel d'enseignement du droit canonique, furent publiées en 1563 et régulièrement rééditées jusque la fin du XVIII^e siècle, sous forme monographique ou jointes au Corpus iuris canonici. L’ouvrage, affilié au courant humaniste juridique, marque une rupture dans la science canonique. Il reprend le plan « personnes-choses-actions » des Institutiones de Justinien ; ambitionne d’exposer l’ensemble de la discipline de l’Eglise latine en excluant le droit civil ; et est agencé en livres, en titres et en paragraphes concis. Il rompt avec la tradition médiévale qui pratiquait la dialectique des glossateurs, et fait entrer l’Eglise catholique romaine dans l’ère des codifications. L’ouvrage est présenté dans son contexte d’émergence (intentio auctoris), est soumis à une critique externe et interne (intentio operis), et est analysé dans sa réception jusqu’à la mise en place du droit canonique moderne (intentio lectoris).

"Histoire de la pensée juridique. Le Chancelier d'Aguesseau : lumières de la pensée juridique"

Vient de paraître, dans un coffret CD-Rom, Histoire de la pensée juridique. Le Chancelier d'Aguesseau : lumières de la pensée juridique, Paris, Droit In-Situ, Collection "Cour de cassation", 2008 (ISBN : 978-2-35441-045-2).

Le tournant du début du XVIII^e siècle offre au monde universitaire un champ d'étude important en terme d'idées politiques. A la croisée du déclin de l'aristotélisme classique et de la genèse du jus naturalisme moderne, produit des Lumières, son étude permet de comprendre comment coexistent et s'articulent ces deux univers de pensée traditionnellement opposés. C'est sous cet angle que Marie-France Renoux-Zagamé envisage de nous présenter le Chancelier D'Aguesseau. Homme de loi du début du XVIII^e dont Voltaire disait qu'il était « le plus savant magistrat que jamais la France ait eu », la pensée du Chancelier est toute à la fois emprunte de la ratio civilis du Droit Savant que de références à la raison naturelle, fer de lance de la philosophie des Lumières. Marie-France Renoux-Zagamé dont la réputation n'est plus à faire, nous propose l'étude de sa correspondance, plaidoyers et discours qui constituent une clé inestimable de compréhension des rapports de force en présence au sein de la pensée juridique à l'aube de la révolution des Lumières.

Indications techniques :
- Fonctionnement sur PC avec les systèmes d'exploitation : Windows 98 SE, Windows 2000, Windows NT, Windows XP, Windows Vista.
- Fonctionnement avec Internet Explorer 5 et versions supérieures.
- Un dispositif son standard est nécessaire pour l'écoute de la bande-son des séquences vidéo.
- Pour plus de détails voir la notice interne.

Les séquences vidéo sont tirées de la conférences qui s'est tenu 28 novembre 2006, en accord avec l'ensemble des intervenants.
Le présent colloque et son enregistrement sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et les lois internationales.

Une organisation pédagogique des connaissances :
- Vous amener le plus rapidement possible à la compréhension des connaissances.
- Toujours contextualisées, les informations objectives prennent sens autour de discours des plus grands auteurs.
- Le système est intuitif. Vous n'avez pas à comprendre le mode de fonctionnement. Le système est au service de votre mode de raisonnement.

Un gain de temps significatif :
- Temps de la participation aux journées de formation, aux colloques et conférences.
- La modularité d'accès aux discours, avec des entrées directes et instantanées à la problématique ou la partie d'intervention qui vous intéresse.
- Vos recherches documentaires accessibles en tout point de pertinence avec le discours de l'intervenant.

Propos d'accueil Guy Canivet, Premier Président de la Cour de cassation.
Le Chancelier d'Aguesseau : Lumières de la Pensée Juridique Marie-France Renoux Zagamé, Professeur à l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne.
Conférence organisée par la Cour de cassation.

"Les prud'hommes. Actualité d'une justice bicentenaire"

Vient de paraître, sous la direction de Hélène Michel et Laurent Willemez, Les prud'hommes. Actualité d'une justice bicentenaire, Paris, Editions du Croquant, Collection "Champ social", 2008, 254 p. (ISBN : 978-2-9149-6835-5).

Ils sont près de 15 000, répartis dans les 271 conseils de prud'hommes que compte la France, à rendre la justice du travail. Salariés ou employeurs, actifs ou retraités, appartenant à l'ensemble des branches professionnelles de l'économie française, ces magistrats ne ménagent pas leur peine pour faire respecter le droit du travail et pour défendre les droits des salariés comme ceux des employeurs.

Ils restent pourtant dans l'ombre, largement méconnus, comme si les prud'hommes se réduisaient aux jugements qu'ils rendent ou aux résultats électoraux qui, tous les cinq ans, permettent de mesurer la représentativité des organisations syndicales et professionnelles.
Qui sont les conseillers prud'hommes ? Quels mobiles les ont poussés à briguer un mandat prud'homal ? Comment s'investissent-ils dans ce rôle à la fois judiciaire et syndical ? Avec quels moyens et quelles convictions ? Quels soutiens peuvent-ils attendre de la part de l'institution prud'homale, des organisations professionnelles et syndicales ainsi que des professionnels de la justice ? Quels obstacles ont-ils à surmonter pour exercer leur magistère ?

Réalisé à partir d'un colloque réunissant des juristes, des historiens, des politistes et des sociologues, cet ouvrage présente les premiers résultats d'une enquête sur le fonctionnement de cette institution originale. Les onze contributions réunies ici analysent le mandat prud'homal, l'identité des conseillers et leurs pratiques de jugement qui articulent appartenance au monde du travail et de l'entreprise, engagement syndical et compétence juridique.

Sous la direction de Hélène Michel et Laurent Willemez.
Thomas Brugnot, Diane Delacourt, Florence Gallemand, Tiennot Grumbach, David Hamelin, Claire Lemercier, Hélène Michel, Norbert Olszak, Emmanuel Porte, Nicolas Swierczek, Jean-Philippe Tonneau, Benoît Verrier, Laurent Willemez.

Paris - 22 mai 2008

Le jeudi 22 mai 2008, de 18h30 à 20h30, dans le cadre du cycle "Les grandes affaires criminelles de l'histoire de la justice", organisé par la Cour de cassation et l'Association française pour l'histoire de la justice, Anne-Emmanuelle Demartini, historienne, Université Paris Diderot-Paris 7, interviendra sur le sujet suivant : "Violette Nozière, parricide dans la France des années trente"

Lieu : Grand'chambre de la Cour de cassation - 1, rue de Harlay 75001 Paris - Place Dauphine.

Entrée libre - Inscription nécessaire par fax : [phone] ou par e-mail : [e-mail]

Vincennes - 13 mai 2008

En partenariat avec l’Union nationale des officiers de réserves et des organisations de réservistes (UNOR), le Centre d’études d’histoire de la défense (CEHD) a décidé de créer une nouvelle commission qui se penchera sur la question des militaires non professionnels et qui sera placé sous la responsabilité deux chercheurs, historiens et réservistes : Michel Roucaud, doctorant en histoire, chargé de recherche et des archives à l’UNOR et archiviste au service historique de la Défense (SHD) et Guillaume Lasconjarias, agrégé et doctorant en histoire, membre de l’UNOR et chercheur au centre de la doctrine d’emploi des forces (CDEF).

La création de cette commission est partie du constat que l’historiographie sur les réserves était pauvre en France. Désireux de lancer de nouveaux chantiers en ces temps de renouveau de l’organisation de la Défense en France, le CEHD et l’UNOR ont décidé d’élargir leurs recherches aux militaires non-professionnels, c’est à dire aux soldats qui statutairement ne furent pas des militaires de carrière et qui constituèrent des enjeux politiques, sociaux voire opérationnels dans l’histoire militaire.

Cette année, plusieurs séminaires de la commission se tiendront au Château de Vincennes, pavillon de la Reine les mardis de 17 h 15 à 18 h 45. Le premier séminaire, qui se déroulera le mardi 13 mai 2008, consistera dans un exposé de Guillaume Lasconjarias sur "Le recrutement des milices par les gouverneurs de province à la fin du XVIIe siècle".