« 2008-01 | Page d'accueil
| 2008-03 »
29.02.2008
MCF - Liste des 9 emplois vacants
JORF n°0050 du 28 février 2008
texte n° 17
Arrêté du 21 février 2008 portant déclaration de vacance d'emplois de maîtres de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (1re session 2008)
3e section : histoire du droit et des institutions
- Université Aix-Marseille-III : école spéciale militaire de Saint-Cyr, histoire des institutions : 1042.
- Université Paris-VIII : 0767.
- Université de Dijon : histoire du droit privé français, droit romain : 1522.
- Université de Metz : 0739.
- Université Paris-II : 0096.
- Université Paris-V : 0076.
- Université de Poitiers : institut de préparation à l'administration générale, histoire du droit public : 1442.
- Université de Rouen : histoire du droit et des institutions : 0937.
- Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées d'Albi : Albi et Rodez, histoire des institutions, histoire économique et sociale : 0073.
Pour consulter l'arrêté, cliquez sur le lien suivant >>>
00:10 Publié dans CNU / RECRUTEMENT MCF | Lien permanent | Commentaires (0) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : histoire du droit, 3e section, liste des emplois vacants, recrutement, maîtrise de conférence
PROFESSEUR - Liste des postes vacants (voie longue et mutation)
Liste des postes de professeurs - Voie longue
- Université de Limoges : anthropologie historique du droit pénal : 0111.
- Université de Poitiers : droit coutumier : 0959.
Pour consulter l'arrêté, cliquez sur le lien suivant >>>
Liste des postes de professeurs - Mutation
- Université Bordeaux-IV : 1er octobre 2008 : 0097 S.
- Université Montpellier-I : histoire du droit privé : 4129.
- Université de Perpignan : droit musulman comparé : 0440.
- Université de Perpignan : histoire comparée des institutions : 0466.
- Université de Tours : histoire des institutions de l'ancien régime, histoire des idées politiques : 1423.
- Université Paris-II : 0577.
- Université Paris-II : 0578.
- Université Paris-XI : 1870.
Pour consulter l'arrêté, cliquez sur le lien suivant >>>
00:05 Publié dans AGREGATION / RECRUTEMENT PROFESSEUR | Lien permanent | Commentaires (0) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : histoire du droit, professeur de droit, voie longue, mutation, 3e section, recrutement
28.02.2008
Paris - 10 mars 2008
Le décret du 17 mars 1808 qui organise l’Université impériale créée par la loi du 10 mai 1806 marque la naissance du premier corps enseignant public et laïc, réduit jusqu’à la Troisième République aux administrateurs et enseignants des facultés et des établissements secondaires publics. À la veille du colloque international L’État et l’éducation, 1808-2008 organisé à la Sorbonne par l’UMR 8596-Centre Roland Mousnier (Université Paris IV-Sorbonne), l’UMR 8529 IRHiS (Université Charles de Gaulle-Lille 3) et le Service d’histoire de l’éducation (INRP-ENS), les Archives nationales proposent une journée d’études, le lundi 10 mars 2008, consacrée au thème suivant : « Les hommes et les femmes de l’Université : deux siècles d’archives ». Des regards croisés d’archivistes et d’historiens permettront de faire le point sur les sources d’archives, l’état des classements et des instruments de recherche, les approches méthodologiques et les travaux de recherche récents ou en cours.
Matin
9 h 00 : Accueil des participants.
9 h 15 : Ouverture par Martine de Boisdeffre, directrice des Archives de France et Isabelle Neuschwander, directrice des Archives nationales
Présidence : Catherine Mérot, conservateur en chef du patrimoine, Archives nationales (site de Paris), responsable de la section du XIXe siècle
- 9 h 50 – 10 h10 : L'Université impériale, le corps enseignant et l'institution scolaire publique : origines et postérité d'une fondation ambiguë
Trajectoires et itinéraires : bilan des sources
- 10 h 10 – 10 h 35 : Les hommes et les femmes de l’Université dans les fonds des Archives nationales
- 10 h 35- 10 h 55 : Les archives personnelles des administrateurs et des professeurs dans les fonds des bibliothèques
10 h 55 – 11 h 10 : Pause
Présidence : Philippe Savoie, directeur-adjoint du SHE (Service d’histoire de l’éducation, INRP-ENS)
- 11 h 10 – 11 h 35 : La loi Faure , les archives et les universités
- 11 h 35 – 12 h00 : Les enseignants en France d’Outremer : quelles sources ? mission archives du ministère de l’Éducation nationale
12 h 00– 12 h30 : Débat
Après-midi
Présidence : Armelle Le Goff, conservateur en chef du patrimoine,
Archives nationales (site de Paris), section du XIXe siècle
Administrateurs et universitaires en situation à travers les archives
- 14 h 00 – 14 h 25 : Un demi-siècle de voyage au cœur des archives de l’enseignement : l’itinéraire et l’apport de Victor Duruy
- 14 h 25 – 14 h 50 : Ceux qui encadrent : les inspecteurs d’académie
- 14 h 50 – 15 h 10 : Étudier un corpus en Province : les professeurs de droit à Lyon
15 h 10 – 15 h20 : Pause
Présidence : Thérèse Charmasson, conservateur en chef du patrimoine, Centre de recherche en histoire des sciences et des techniques, Cité des sciences et de l’industrie
- 15 h 20 – 15 h 45 : Les enseignants dans la diplomatie culturelle
- 15 h 45 – 16 h 05 : Les singularités de l'enseignement public d'Alsace-Lorraine " avant, pendant et après les occupations allemandes " : quelles sources ?
16 h 05 – 16 h 20 : Débat
16 h 20 – 16 h 45 : Conclusion : Des perspectives de recherche / Jean-Noël Luc, professeur d’histoire contemporaine, Paris Sorbonne-Paris IV
Entrée libre
- Gérard Bodé, chargé de recherches au Service d’histoire de l’éducation, INRP-ENS
- Emmanuelle Picard, agrégée d’histoire, chargée de recherches au Service d’histoire de l’éducation, INRP-ENS
- Catherine Fillon, maître de conférences en histoire du droit, Université Jean Moulin - Lyon 3
- Dominique Lerch, docteur ès lettres, inspecteur d’académie honoraire
- Jean-Charles Geslot, docteur en histoire, PRAG à l’Université de Saint-Quentin-en-Yvelines
- Noura Kaddour, attachée d’administration,
- Fabien Oppermann, conservateur du patrimoine, responsable de la mission archives du ministère de l’Éducation nationale
- Thérèse Charmasson, conservateur en chef du patrimoine, Cité des sciences et de l’industrie
- Armelle Le Goff, conservateur en chef du patrimoine, Archives nationales (site de Paris), section du XIXe siècle
- Philippe Savoie, directeur-adjoint du SHE (Service d’histoire de l’éducation, INRP-ENS)
Lieu : Archives nationales, site de Paris, Hôtel de Rohan, 87 rue Vieille-du-Temple 75003
Renseignements : Armelle LE GOFF, section du XIXe siècle, 01 40 27 61 08 / armelle.le-goff@culture.gouv.fr - Edith PIRIO, section du XIXe siècle, 01 40 27 63 02 / edith.pirio@culture.gouv.fr
27.02.2008
Bruxelles - 13-15 mars 2008
L’Université Libre de Bruxelles, l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne/LAMOP, le CNRS, l’Université de Hambourg, l’Université Paris X-Nanterre et la Mission historique française en Allemagne organisent du jeudi 13 mars au samedi 15 mars 2008, à Bruxelles, un colloque international sur « Les élites et la richesse au Haut Moyen Age ».
Les élites se composent de tous ceux qui jouissent d'une position sociale élevée, qui passe non seulement par la détention d'une fortune, d'un pouvoir ou d'un savoir, mais aussi par la reconnaissance d'autrui. L'appartenance à l'élite peut être héritée et se refléter dès la naissance dans le nom, elle peut être acquise par l'union ou l'alliance matrimoniale, la possession foncière ou plus généralement la richesse, l'apprentissage culturel, l'exercice d'une fonction, la faveur du prince : autant de critères, non exclusifs les uns des autres, qui valent surtout par leur combinaison.
Cependant, être de l'élite, y parvenir sont une chose, s'y maintenir comme individu ou comme groupe doté d'avantages sociaux une autre. Y appartenir suppose aussi de partager certains comportements signifiants, qui vont du port de vêtement à l'écriture en passant par le style d'habitat, le maniement des armes, l'usage funéraire etc. Ces éléments de distinction ne sont cependant pas forcément communs à tous les éléments qui composent l'élite puisque celle-ci réunit plusieurs cercles distincts, susceptibles de comportements différenciés - comtes ou évêques, pour prendre les exemples les plus immédiats de l'élite dirigeante - et puisque, aussi, l'élite a sa propre hiérarchie : entre la notabilité innée et celle qui se gagne depuis un statut inférieur, entre celle qui occupe le devant de la scène et celle qui s'efface existe une série de gradations qui forment autant de lignes de clivage pas toujours faciles à percevoir.
Jeudi 13 mars
10 h 00 L. Feller (Univ. Paris 1) : Introduction
Theme 1 : Discourir sur la richesse
- 10 h 30 : Hans Werner Goetz (Univ Hambourg), « Idéologie (et anti-idéologie) de la richesse au Haut Moyen Age ».
- 11 h 00 : Dominique Iogna Prat (CNRS/Lamop) : « Préparer l'au-delà, gérer l'ici-bas: les élites ecclésiastiques, la richesse et l'économie du christianisme (perspectives de travail) »
11 h 30 : Pause
- 11 h 45 : Valentina Toneatto (Univ. Paris X) : « Elites et rationalité économique : le langage des moines »
12 h 15 : Déjeuner
- 14 h 30 : Gaëlle Calvet : « Cupiditas, avaritia, turpe lucrum : Discours économique et morale chrétienne chez Hincmar de Reims (845-882) »
- 15 h 00 : Isabelle Rosé (Univ. Rennes) : Commutatio: Le vocabulaire chrétien de l'échange au haut Moyen Âge
- 15 h 30 : Stefen Patzold (Univ. Tübingen) : « Noblesse oblige ? Le discours sur l’emploi des richesses dans le royaume franc du IXe siècle »
16 h 00 : Pause
Thème 2 : Être riche
- 16 h 15 : Sauro Gelichi (Univ. Venise) : « La ricchezza nella società longobarda »
- 16 h 45 : Igor Filippov (Université de Moscou) : « Etre riche en Arles aux temps de saint Césaire »
Vendredi 14 mars
- 9 h 30 : Eduardo Manzano (CSIC, Madrid), « Des élites riches et des élites pauvres ? Une comparaison entre les royaumes chrétiennes et al-Andalus au Xe siècle ».
- 10 h 00 : Ian Wood : « La Richesse dans le monde de Bède le Venerable »
- 10 h 30 : Olivier Bruand (Univ. Clermont-Ferrand) : « La gestion du patrimoine des élites en Autunois : Perrecy et ses obligés »
Pause
- 10 h 45 : Chris Wickham (Univ. Oxford) : « Aristocratic wealth in Toscany and Rome , 700-1100: elements for a comparison »
- 11 h 15 : Wendy Davies ( University College London / Univ. Oxford) : « Notions of wealth in the charters of ninth- and tenth-century Christian Iberia »
11 h 45 : Déjeuner
- 14 h 00 : Alban Gautier (Univ. Littoral) : « Manger de la viande, signe extérieur de richesse ? Le cas anglo-saxon »
- 14 h 30 : Anne Nissen Jaubert (Univ. Tours) : « La femme riche. Quelques réflexions sur la signification des sépultures féminines privilégiées dans le Nord-Ouest Européen.»
- 15 h 00 : Laurent Schneider (CNRS/Aix-en-Provence) « Les difficultés de perception des réalités sociales à l'intérieur d'une petite agglomération des années 475-600 (le castrum du Roc de Pampelune dans l'Hérault) »
15 h 30 Pause
Thème 3 : Obtenir et utiliser les richesses
- 15 h 45 : Alexis Wilkin (Harvard University, FNRS-Université de Liège, ULB) : « Les richesses des élites foncières en Basse-Lotharingie »
- 16 h 15 : Paolo Cammarosano (Univ. Trieste), « Dynamiques de l'accumulation et de la désagrégation des richesses entre VIIe et XIe siècle »
- 16 h 45 : Eliana Magnani (CNRS/Dijon-Auxerre) : « Évergétisme « chrétien » et dépenses ostentatoires : biens et objets marqueurs de la richesse (VIe-VIIIe s.) »
Samedi 15 mars
- 9 h 30 : Régine Le Jan (Univ. Paris 1/Lamop) : « Accumuler, conserver, gaspiller dans les sociétés du haut moyen âge »
- 10 h 00 : Janet Nelson (King’s College) : « Munus, donatio, largitas »
- 10 h 30 : Ross Balzaretti (Univ. Nottingham), « Did ‘economic rationality’ exist in the ninth century? The economic behaviour of elites in the region of Milan »
Pause
- 10 h 45 : François Bougard (Univ Paris X) : « Crédit et usuriers »
- 11 h 15 : Juan Jose Larrea (Univ. Pays basque, Vitoria) « Accroître son patrimoine en Espagne chrétienne : entre la logique d’appropriation de la terre et le pillage d’Al Andalus»
11 h 45 : déjeuner
- 14 h 00 : Marie-Aline Laurent (ULB) : « Organisation de l’espace et mobilisation des ressources autour de Bobbio »
- 14 h 30 : Thomas Liénhard (MHFA/Lamop), « S'approprier la terre, s'approprier les hommes. Francs et Slaves du VIIIe au XIIe siècle ».
15 h 00 : Conclusions, Jean-Pierre Devroey (ULB)
Lieu : Université libre de Bruxelles – Salle de l’Institut d’études des religions et de la laïcité (IERL), 17 avenue Franklin D. Roosevelt, Bruxelles.
Contact : Jean-Pierre Devroey (Jean-Pierre.Devroey@ulb.ac.be) / Université Libre de Bruxelles - Bibliothèque CP 180 - Avenue Franklin Roosevelt 50 - B 1050
10:06 Publié dans 2008 [mars] - Colloques, Journées d'étude... | Lien permanent | Commentaires (0) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : histoire du droit, droit, élites et richesse au haut moyen age, droit médiéval
26.02.2008
Paris - 7 et 8 mars 2008
Les vendredi 7 mars et samedi 8 mars 2008 se déroulera à Paris un colloque international, organisé par l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, en partenariat avec l’Université Paris-Diderot-Paris 7 et l’Institut National de l’Audiovisuel, sur les "Figures de femmes criminelles".
Cette rencontre est résolument transdisciplinaire : historiens de toutes périodes, juristes, criminologues, historiens de l’art et plasticiens s'y rencontrent pour échanger leurs points de vue, les spécialistes reconnus de Paris 1 se mêlent aux experts d’autres grands établissements, Paris VII, UVSQ, Poitiers, EHESS, ainsi que des jeunes chercheurs confirmés. Il s’agit de comprendre comment la criminalité féminine a "été culturellement forgée" depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours. Le but est de répondre à cette interrogation paradoxale : alors que la part des femmes dans la criminalité est restée moindre que celle des hommes et que le droit traite en principe les deux sexes à égalité, pourquoi le récit de leurs crimes les transforme-t-il si facilement en monstres ? Dans cette construction, une large place doit être donnée aux fantasmes qui se nourrissent de l’image de gardienne du foyer traditionnellement assignée à l’épouse et à la mère, rôle qu’il est dangereux d’enfreindre. D’Eve aux terroristes, l’intemporel affleure vite sous l’aiguillon du fait divers, et le droit contemporain, s’il contribue à déconstruire la représentation des femmes coupables, contient difficilement un imaginaire tenace.
Pour consulter le programme du colloque, cliquez sur le lien suivant >>>
Lieu : Salle Louis Liard, Centre Sorbonne, 17 rue de la Sorbonne 75005 Paris et Auditorium INHA, Galerie Colbert, 2 rue Vivienne 75002 Paris (pour le seul vendredi après-midi)
Contact : Martine Andréoli (andreoli@univ-paris1.fr) – Isor-Credhess, 17 rue de la Sorbonne 75005 Parisaris Diderot-Paris 7 et
08:20 Publié dans 2008 [mars] - Colloques, Journées d'étude... | Lien permanent | Commentaires (0) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : histoire du droit, femmes, infanticide, inceste, droit, justice, procès
25.02.2008
Toulouse - 3 et 4 avril 2008
Les jeudi 3 et vendredi 4 avril 2008 se déroulera un colloque consacré au thème suivant : "Croisade et discours de guerre sainte à la fin du Moyen-Age. Légitimation, propagande, prosélytisme".
Ce colloque sera la troisième manifestation d’une série organisée en collaboration avec le Centre d’études médiévales et l’université de Prague dans le cadre du programme ANR-06-CONF-020 : Les Croisades tardives. Conflits interconfessionnels et sentiments identitaires à la fin du Moyen Âge en Europe (FRAMESPA – UMR 5136, Université de Toulouse II Le Mirail et CREPHE – EA 2352, Université de Paris XII Val de Marne). La rencontre portera sur les discours qui, au XIVe, au XVe et jusqu’au milieu du XVIe siècle, encouragent à user de la force pour défendre la Chrétienté, préserver l’orthodoxie ou propager la foi. L'emploi du terme croisade ne signifie pas que la réflexion est limitée aux seules entreprises pontificales. Il s’agira d’analyser les arguments employés, mais aussi de réfléchir aux moyens de leur diffusion et aux conditions de leur réception.
Jeudi 3 avril 2008
09h30-12h45
Ouverture par Jean-Marc Olivier, directeur de l’UMR 5136 - Framespa
- Daniel Baloup (Casa de Velázquez, Madrid) & Benoît Joudiou (Université de Toulouse, Framespa)
Introduction - José Enrique López de Coca Castañer (Université de Málaga), El moro de Granada en la Crónica de Andrés Bernaldez
- Pavel Soukup (Centre d’études médiévales, Prague), L’exégèse biblique au service de la guerre sainte : la légitimation de la violence dans les guerres hussites
- György Galamb (Université de Szeged), Sarrasins, Ottomans, infidèles et païens dans les sermons des franciscains observants Jacques de la Marche et Jean de Capistran
14h00-17h30
- Yassir Benhima (UMR 5648, Lyon), Croisade et jihâd dans l’expansion portugaise au Maroc (XVe-XVIe siècle). Le facteur religieux dans la conquête portugaise et dans la riposte marocaine
- Estrella Ruiz-Galvez Priego (Université de Caen), Grenade, la Jérusalem d’Occident: la croisade contre le Maure du Ponant dans le Rimado de Pedro Marcuello
- Jacques Paviot (Université de Paris XII), Inciter le roi de France à partir en croisade. Le sermon Exaltavi lignum humile de Pierre de la Palud (1332) et le Discours du voyage d’Outre-mer de Jean Germain (1451)
- Dan Ioan Muresan (EHESS, Paris), Les Oraisons contre les Turcs de Bessarion : propagande de la croisade au Große Christentag de Ratisbonne (1471)
Vendredi 4 avril 2008
10h00-12h45
- Jean-Luc Coronel de Boissezon (Université de Paris XI), L’apport de la papauté d’Avignon à l’argumentation juridique des croisades tardives
- Benoît Joudiou (Université de Toulouse, Framespa), Le discours de la guerre sainte dans les principautés de Valachie et de Moldavie (XIVe-XVIe siècle)
- Ovidiu Cristea (Institut d’Histoire Nicolas Iorga, Bucarest), Discours parallèles de guerre sainte : Venise et la Moldavie à l’époque d’Étienne le Grand
14h00-16h30
- Bernard Doumerc (Université de Toulouse, Framespa), La révolte de Kladas (fin XVe siècle) : défense de la foi chrétienne ou guerre de libération en Morée vénitienne ?
- Giovanni Ricci (Université de Ferrare), Croisade et anti-croisade dans l’Italie des XVe et XVIe siècles. Résistances, polémiques, ironies
Conclusions par Norman Housley (Université de Leicester)
Lieu : Université de Toulouse II – Le Mirail, salle du château
Contact : Daniel Baloup (baloup@cvz.es) – Casa de Velasquez c./ de Paul Guinard – 3 Ciudad universitaria 28009 Madrid (Espagne)
08:40 Publié dans 2008 [avril] - Colloques, Journées d'étude... | Lien permanent | Commentaires (0) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : histoire du droit, croisade, droit, justice, guerre sainte
22.02.2008
Aix-en-Provence - 21 mars 2008
Le vendredi 21 mars 2008, une journée d'études est organisée dans le cadre de l'UMR Telemme par le groupe de recherche "Justices, rites et représentations du XIe au XVIIe siècle" sur les "Rites et cérémonies de la justice (XIe-XVIIIe siècle)". La journée est conçue comme la première manifestation de la nouvelle thématique de recherche du groupe, consacrée aux formes ritualisées de l'exercice du pouvoir du Moyen Âge aux temps modernes, destinée à être prolongée en 2009.
9h30 - 12h
- Laure Verdon, UMR Telemme, Introduction
- Hélène Couderc, Université Toulouse II – Le Mirail, L’usage du serment dans les preuves judiciaires en Gascogne, XIe-début XIIIe siècle
- Simone Balossino, Université d’Avignon, La justice en ville : rites et institutionnalisation des tribunaux communaux à Arles et à Avignon (XIIe-XIIIe siècle)
14h - 17h
- Lucien Faggion, UMR Telemme, Introduction : les rites, les rituels et les cérémonies à l’époque moderne
- Renaud Villard, Université de Paris VII, La ville au gibet : les spectacles judiciaires et leurs détournements dans l’Italie des XVe-XVIe siècles
- Frédéric Meyer, Université de Chambéry-Savoie, Le sénat de Chambéry et la mort du prince (XVIe-XVIIe siècles)
- Christophe Regina, UMR Telemme, Mise en scène des corps et mise en mots des maux. Les expressions des violences féminines sur la scène judiciaire de la Sénéchaussée de Marseille au XVIIIe siècle
Lieu : Maison Méditerranéenne des Sciences de l’Homme, Salle G. Duby - 5, rue du Château de l’Horloge - BP 647 - 13094 - Aix–en–Provence Cedex 2 / Tél. : 33 (0) 4 42 52 42 40 - Fax: 33 (0) 4 42 52 43 74 - e-mail : telemme@mmsh.univ-aix.fr / Accès depuis centre ville, bus lignes 6 et 10, arrêt Pablo Picasso
Contact : Laure Verdon (verdon@mmsh.univ-aix.fr) – Lucien Faggion (faggion@mmsh.univ-aix.fr)
07:00 Publié dans 2008 [mars] - Colloques, Journées d'étude... | Lien permanent | Commentaires (0) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : Histoire du droit, Histoire de la justice, Justice, Rituels, Serment, Pouvoir
21.02.2008
Paris - 15-17 mai 2008
Du jeudi 15 au samedi 17 mai 2008, se tiendra à Paris un colloque international, organisé par l'Institut d'histoire du temps présent/CNRS et l'Université Paris VIII, sur le thème : "Les administrations coloniales".
Pour consulter le programme provisoire, veuillez cliquer sur le lien suivant >>>
Contacts : Samya El Mechat (s.mechat@wanadoo.fr) et Anne-Marie Pathé (anne-marie.pathe@ihtp.cnrs.fr)
07:00 Publié dans 2008 [mai] - Colloques, Journées d'étude... | Lien permanent | Commentaires (0) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : Histoire du droit, Droit colonial, Administration, Administrations coloniales
20.02.2008
"Du statut colonial au statut départemental. L'administration révolutionnaire en Guadeloupe (1787-AN X)"
En mai 2007 est parue la thèse de Didier Destouches, Du statut colonial au statut départemental. L’administration révolutionnaire en Guadeloupe (1787-AN X), préface de Jean-Jacques Clère, Aix-en-Provence, PUAM, 2007, 468 p. (ISBN : 978-2-7314-0575-0).

L'histoire de l'administration en outre-mer permet d'appréhender les sources et le contexte de l'élaboration d'un cadre institutionnel particulier dont la vocation initiale fût de permettre l'assimilation de territoires périphériques au territoire national, en particulier sous la Révolution française. L'île de la Guadeloupe fût au coeur de cette histoire. Oscillant entre centralisation et autonomie administratives, la nature des liens entre l'Etat et les colonies est à la fin de l'ancien régime définie par l'absence d'un statut juridique précis. La période révolutionnaire bouleverse progressivement et en profondeur les conceptions de l'administration des colonies. L'analyse des débats des assemblées révolutionnaires permet de mettre en évidence le premier processus d'élaboration d'un statut constitutionnel de l'Outre-Mer dont l'étape décisive est la première départementalisation des colonies et qui augure des réformes institutionnelles locales. L'étude de la nouvelle organisation administrative en Guadeloupe puis de l'activité des agents de l'Etat délégués dans la colonie, grâce aux dépouillements effectués aux archives d'outre-mer et aux archives départementales de la Guadeloupe ; permet de mesurer les innovations et les limites de la réforme coloniale de l'Etat de la Convention au Consulat et l'absence, déjà, de cohérence entre la réforme statutaire et la réforme institutionnelle dans un espace différent de réception des normes.
Didier DESTOUCHES est maître de conférences à l'université des Antilles et de la Guyane ou il enseigne l'introduction historique au droit, l'histoire de l'administration et l'histoire des idées politiques.
07:00 Publié dans PUBLICATIONS | Lien permanent | Commentaires (0) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : Histoire du droit, Didier Destouches, Histoire de l'administration, Administration révolutionnaire en Guadeloupe
19.02.2008
Le Creusot - 6 mars 2008 / 15 mai 2008
Dans le cadre du Programme de recherche Santé-environnement-travail de l’ANR, le Groupe d'histoire Travail & Santé organise, les 25 et 26 septembre 2008, un colloque international au Creusot, sous l'intitulé "Histoire(s) de la santé au travail". Dans cette optique, un appel à communications est lancé par les organisateurs du colloque.
Les mutations intervenues dans les systèmes de production et les marchés du travail ont favorisé un regain d’intérêt pour les questions de santé et de sécurité au travail. Des travaux de recherche nouveaux ont porté sur les décès dus à l’amiante et à la silicose, l’augmentation du nombre d’accidents du travail, des cancers professionnels, des TMS, etc. Toutefois, la plupart de ces études portent sur la période la plus contemporaine.
En favorisant une approche historique des questions de santé au travail depuis la fin du XVIIIe siècle, le colloque propose d’inscrire ces questions dans une perspective longue, dans des contextes historiques différents et dans une comparaison internationale. Il entend contribuer à dégager les continuités et les mutations dans les représentations et les stratégies des acteurs, à repérer les spécificités nationales et les convergences internationales. Il invite à rendre compte de la diversité des approches et des échelles de la santé au travail (histoire institutionnelle, analyse du jeu des acteurs, biographies individuelles et collectives, etc.).
1. Enjeux contextualisés de la santé au travail
Le colloque entend rapporter les questions de santé professionnelle aux contextes économiques et sociaux, aux modes d’organisation du travail et aux systèmes de protection sociale.
Conjoncture globale. Comment expliquer les fluctuations des problèmes de santé au travail en nombre et en gravité ? Quels rapports établir entre ces variations des chiffres de la santé au travail et les périodes de dépression ou de croissance, et quelles explications apporter à ces phénomènes ? Faut-il, par exemple, imputer une baisse des chiffres à une réduction des risques d’accidents ou de maladies professionnelles ou au contraire à une moindre attention aux situations à risque ? Inversement, une augmentation des effectifs ayant des problèmes de santé est-elle un effet direct de l’intensification du travail ou d'une meilleure prise en compte des intérêts des travailleurs ?
Échelle sectorielle. La santé au travail est à entendre à l’échelle sectorielle. Observe-t-on une dégradation des conditions de travail dans les industries en déclin (réduction des investissements, obsolescence des équipements, ou compression des coûts) ? Les branches ou établissements nouveaux bénéficient-ils de modes de production plus sûrs, ou connaissent-ils au contraire des dangers inédits, facteurs de risques inconnus ?
Les conditions d’emploi. La santé au travail doit être également analysée au regard des politiques de gestion des entreprises et des relations sociales qui s’y construisent. Traversant les secteurs et les frontières nationales, les modes d'embauche, la composition différenciée de la main-d'œuvre (personnel non qualifié, jeunes, femmes, ruraux, immigrés), la rotation du personnel, la place accordée à la formation et au petit encadrement, etc., n’ont-ils pas des effets discriminants en matière de santé au travail ? Les disparités au sein d’un même secteur ou d’un même espace national invitent à s’interroger sur le lien entre santé au travail et performances économiques. À cet égard, le recours à l’intérim ou aux contrats précaires, à la sous-traitance sont-ils des facteurs de risque accru ? A l’inverse, les marchés internes seraient-ils plus protecteurs pour la santé de leurs salariés ? Les modalités d'expression des salariés (force et attitudes des organisations syndicales, syndicalisme décentralisé ou centralisé, importance des marges de manœuvre dont disposent salariés dans le déroulement de leur activité professionnelle, etc.) appellent une attention particulière.
L’échelle individuelle est essentielle pour l'étude des inégalités face au risque professionnel : c’est là que s’effectuent les accommodations entre l’intégrité corporelle, les itinéraires professionnels et les activités de travail. Le suivi des parcours individuels éclaire en particulier les effets de la structuration du marché du travail sur la santé, en soulignant la position particulière occupée par les femmes et les étrangers sur ce marché. Il conduit à se demander si les mécanismes de réparation des pathologies professionnelles ont pu constituer une voie de sortie du marché du travail. Il met l’accent sur le destin des bénéficiaires de la réparation et plus largement sur le ressenti des victimes atteintes au travail dans leur santé.
2. Connaissance, reconnaissance et réparation des pathologies professionnelles
Les processus de reconnaissance et de réparation des pathologies et inaptitudes d'origine professionnelle entremêlent, sur des échelles variables, controverses scientifiques et mobilisations sociales ou politiques. Leur connaissance ne peut s’en tenir aux textes, elle passe aussi par l’étude des usages qui sont faits des règles et des dispositifs.
L'enjeu des savoirs entre progrès des connaissances, instrumentation de l'expertise et dénis. Il convient d'abord de s'interroger sur les modalités d'émergence des questions de santé au travail, et sur la part qu’y prennent les savoirs profanes ou l’"expertise" des victimes et la connaissance scientifique. Les connaissances constituent un enjeu pour la reconnaissance légale des pathologies, et conditionnent souvent les modalités de la réparation. Les acteurs (employeurs, y compris l'État employeur, administrations publiques, syndicats, victimes) sollicitent souvent des scientifiques ou experts reconnus. Le déni récurrent dans les stratégies du patronat, qui dispose souvent d'importantes ressources en matière d'expertise, mérite une attention particulière, dans une démarche de comparaison entre les pathologies, les secteurs "pathogènes", voire entre les pays.
Acteurs et formes de mobilisation. Comme l'écrivent plusieurs historiens, l'attention qui est portée aux maladies professionnelles dépend tout autant, sinon plus, de la mobilisation de forces sociales, économiques ou politiques, que du progrès des connaissances médicales. L'étude historique des mobilisations autour des questions de santé au travail conduit à s'interroger sur l'identité des acteurs (victimes et leurs familles, organisations de victimes, organisations syndicales, patronales, formations politiques, administrations et pouvoirs publics) et sur la manière dont ils s'organisent pour défendre leurs positions, compte tenu du type de pathologie, du secteur d'activité, du contexte économique et du système de protection sociale dans différents pays.
L’attitude des salariés et de leurs organisations est parfois considérée comme une passivité qui aurait contribué à l'invisibilité des questions de santé au travail. Cette appréciation est à réexaminer, notamment par une variation des échelles d'observation : les mobilisations, souvent faibles à l'échelon national, doivent être reconsidérées aux niveaux local, sectoriel ou international (BIT, Union Européenne, etc.). L'attention doit aussi se porter sur les processus qui aboutissent à la reconnaissance ou à la non-reconnaissance, sur l'élaboration des régimes de réparation : négociées ou conflictuelles, bipartites ou tripartites, centralisées ou décentralisées, etc.
Usages des normes et des règles. Les normes devront être analysées non seulement au stade de leur élaboration mais aussi dans leurs usages, à travers les instances impliquées dans la mise en œuvre de la politique de santé au travail (administrations, inspection du travail, comités d’hygiène et de sécurité, organismes d’assurance, médecine du travail, justice, etc.). Il s’agit également de voir comment les acteurs du monde du travail se saisissent de ces règles, dans l’entreprise et hors d’elle, et quelles négociations ou quels conflits ont lieu autour de la mise en œuvre des règles. À l'échelle individuelle, il s'agit notamment de se demander si les mécanismes de réparation des pathologies professionnelles ont pu constituer une voie de sortie du marché du travail, de s'interroger aussi sur le destin des bénéficiaires de la réparation et sur le ressenti des victimes atteintes au travail dans leur santé.
Calendrier
Deux types de participation au colloque sont proposés :
- des communications de type classique
- des contributions de portée plus limitée devant donner lieu à des synthèses par thème au sein de chaque axe.
Les propositions de communication doivent s'inscrire dans un ou plusieurs des thèmes développés ci-dessus ; elles comporteront le titre et un résumé (une page au maximum avec bibliographie) de la communication. Ces propositions doivent parvenir avant le 6 mars 2008 par voie électronique (sous format .rtf et .doc) au secrétariat scientifique du colloque: colloque.histoire.sante.travail@gmail.com / Sélection des communications : mi-avril 2008 / Envoi des communications écrites avant le 30 août 2008.
Les propositions d'intervention à propos d'un, plusieurs ou tous les thèmes ci-dessus doivent parvenir, sous la forme d'un résumé succinct par thème, avant le 15 mai 2008, par voie électronique (sous format .rtf et .doc) ) au secrétariat scientifique du colloque: colloque.histoire.sante.travail@gmail.com / Envoi du texte des interventions avant le 30 août 2008.
Pour le Groupe d’Histoire Travail et Santé, le comité d’organisation : Anne-Sophie Bruno (U. Paris X), Eric Geerkens (U. Liège), Françoise Fortunet (U. Bourgogne), Nicolas Hatzfeld (U. Evry), Catherine Omnès (U. Versailles S-Q-E).


