Pause du blog du 22 décembre 2007 au 3 janvier 2008

Aucune mise à jour ne sera faite entre le 22 décembre 2007 et le 3 janvier 2008 inclus. Il vous sera bien évidemment toujours possible durant cette période de nous adresser par courriel ([e-mail]) vos annonces qui seront traitées à compter du 4 janvier 2008.

Joyeuses fêtes de fin d’année.

Consultation de la collection du CURAPP

Le Centre Universitaire de Recherche sur l'Action Publique et le Politique (CURAPP - UMR 6054 CNRS UPJV) publie depuis 1975 une collection aux Presses Universitaires de France, avec comité de lecture depuis 2002. Cette collection intéresse historiens, juristes et politistes. Une partie de cette collection vient d'être numérisée et peut-être consultée en ligne :
http://www.u-picardie.fr/labo/curapp/revues/

Cet accès en ligne concerne les volumes antérieurs à 1993.

Nomination au CNU

J.O n° 295 du 20 décembre 2007 page 20524
texte n° 108

Décrets, arrêtés, circulaires
Mesures nominatives
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 16 novembre 2007 portant nomination au Conseil national des universités

NOR: ESRH0770821A

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 16 novembre 2007, sont nommés membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié :

Section 03 : Histoire du droit et des institutions

1er COLLÈGE - Professeurs des universités et assimilés

• Mme Begou (Michèle), épouse Davia, université Paris-XI.
• M. Monnier (François), Ecole pratique des hautes études de Paris.
• M. Saint-Bonnet (François), institut d'études politiques de Rennes.
• M. Vernier (Olivier), université de Nice.

 2e COLLÈGE - Maîtres de conférences et assimilés

• Mme Dodinau (Jacqueline), université de Limoges.
• M. Malherbe (Marc), université Bordeaux-IV.
• Mme Rouger Thirion (Dominique), université Paris-II.
• M. Valente (Fabien), université Montpellier-I.

Paris - 25 janvier 2008

Le vendredi 25 janvier 2008, le Centre d'études constitutionnelles et politiques de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) organise un colloque sur "Les origines canoniques du droit constitutionnel".

Le droit canonique a eu une influence sur de nombreuses institutions de droit constitutionnel.

Il s’agit le plus souvent de concepts de droit constitutionnel qui découlent directement de la réflexion des théologiens et des canonistes, comme, par exemple, les idées d’Etat, de souveraineté et d’indivisibilité. On peut dire la même chose du statut des magistrats et, bien sûr, de l’idée de droits naturels et inaliénables de l’homme. L’idée de laïcité elle-même, directement issue de la tradition gallicane, a une telle origine.

Alors que, depuis quelques années le discours dominant sur la laïcité tend à refuser toute influence religieuse sur l’Etat et le droit, ce colloque se donne pour objet de faire le bilan des connaissances sur les influences canoniques et de voir comment elles se sont exercées.

Pour consulter le programme, cliquez sur le lien suivant >>>

Lieu : En Sorbonne, Amphithéâtre Liard, Place de la Sorbonne, Paris 5ème

Inscriptions : L’inscription doit être effectuée auprès du Centre d’études constitutionnelles et politiques de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) - 12, place du Panthéon - 75231 Paris Cedex 05 avant le 18 janvier 2008 / Tél. : [phone] - Fax : [phone] / Email : [e-mail]

Accès : RER : ligne B station Saint-Michel ou Luxembourg / Métro : ligne 4 station Saint-Michel ou ligne 10 station Cluny-La Sorbonne

Lille - 24 et 25 janvier 2008

Les jeudi 24 et vendredi 25 janvier 2008 se tiendra à Lille un colloque international organisé par le Centre d'Histoire Judiciaire (Université Lille 2-CNRS), en collaboration avec le Centre de recherche C3RD (Université catholique de Lille) et les Dynamiques du droit (Université de Montpellier 1-CNRS). Le thème du colloque est : "Du compromis au dysfonctionnement : les destinées du Code d'Instruction criminelle 1808-2008".

Pour consulter le programme, cliquez sur le lien suivant >>>

Lieu : Faculté catholique de Lille et Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Lille 2 - Quartier "Moulins" - Métro : Porte de Douai

Renseignements et inscriptions : Mme Chantal Aboucaya ([e-mail]) ; M. Nicolas Derasse ([e-mail]) ; Mme Ginette Melin ([e-mail] : tél/fax : [phone])

Projet Europeana

C’est avec beaucoup de retard que nous relayons – grâce au professeur Corinne Leveleux-Teixeira – l’excellente initiative que constitue le projet « Europeana ». Celui-ci, déjà évoqué par le professeur Rolin, entend numériser massivement plusieurs millions de volumes, notamment juridiques, et les mettre à la disposition des internautes.

La partie relative aux sciences juridiques a été supervisée par le professeur Yann Kerbrat.

En cliquant sur le lien suivant >>>, vous trouverez la liste des ouvrages de droit et d’histoire du droit déjà riche de plus de 2.500 références.

Or, cette liste n’est pas définitive et est susceptible d’être complétée utilement. En conséquence, il vous est possible de présenter des suggestions d’ajouts, voire des corrections. Dans ce cas, il serait souhaitable que les listes complémentaires indiquent les rubriques dans lesquelles les nouvelles références – datant nécessairement d’avant 1945 – s’insèreraient (droit constitutionnel, droit civil…), et précisent pour chacun des ouvrages proposés si sa numérisation est jugée indispensable, importante ou seulement souhaitable.

Mais il faut faire vite : les compléments ne peuvent porter que sur un nombre très limité d’ouvrages et doivent parvenir au professeur Yann Kerbrat ([e-mail]) avant les vacances de Noël.

Maîtrise de conférences - Résultat qualification 2007

J.O n° 281 du 4 décembre 2007
texte n° 62

Décrets, arrêtés, circulaires
Mesures nominatives
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtée en 2007 par les sections du Conseil national des universités

Section 3 : histoire du droit et des institutions

Par décision en date du 16 février 2007

• Allorant (Pierre)
• Busaall (Jean-Baptiste, René)
• Careghi (Jean-Christophe)
• Chaineaud (Christel)
• Chaumet (Pierre-Olivier)
• Durand (Raymond)
• Fiorentino (Karen)
• Fleury (Benoit)
• Freger (Laurie)
• Laschon (Fanny)
• Lorcy (Damien)
• Lossot (Christophe)
• Maillard (Ninon)
• Maitral (Yan)
• Nemo (Capucine), épouse Pekelman
• Perrot (Xavier)
• Quastana (Francois)
• Renucci (Florence)
• Saphore (Celine)

Paris - Suite du programme du séminaire de l'IHD

Après la publication du programme de décembre 2007 et janvier 2008, veuillez trouver ci-dessous le programme complet du séminaire de recherche  de l'Institut d'Histoire du Droit.

13 février (17 h. 30 - 19 h.) :

• Caroline BROUSSEAUD [Doctorante - Université de Paris IV-Sorbonne] : « Complémentarité des archives judiciaires et militaires dans les Ardennes (1919-1939) ».

2 avril (17 h. 30 - 19 h.) :

• Michel PORRET [Professeur - Genève] : « Corps du délit : les enjeux de la médecine légale au temps des Lumières. Une mémoire judiciaire sur la violence criminelle, suicidaire et accidentelle ».

17 avril (17 h. 30 - 19 h.) :

• Blandine HERVOUËT [Docteur. Histoire du droit] : « L’action de Jacob-Nicolas Moreau et le Cabinet des Chartes ».
• Véronique JULEROT [Docteur. Histoire - Grenoble] : « La consignation des témoignages devant l’officialité de Sens à la fin du XVe siècle ».

15 mai (17 h. 30 - 19 h.) salle 110 (1^er étage) :

• Hélène MENARD [Maître de conférences d’histoire ancienne - Montpellier] : « Mémoire judiciaire et ordre public : les troubles à Rome dans la seconde moitié du IVe siècle de notre ère ».
• Laurence SOULA [Maître de conférences d’histoire du droit - Université du Littoral-Côte d’Opale] : « Les recueils d’arrêts et de jurisprudence des cours d’appel au XIXe siècle ».

5 juin (17 h. 30 - 19 h.) salle 110 (1^er étage) :

• Oana RIZESCU [Docteur en histoire - chercheur scientifique principal - Bucarest] : « Le rôle de l’expertise judiciaire dans l’évolution de la loi du pays vers un savoir juridique dans les Pays roumains au XVIIe-XVIIIe siècles ».
• Yannick BEAULIEU [Docteur en histoire et civilisation de l’Institut universitaire européen de Florence] : « La construction de la mémoire collective des magistrats italiens de l’entre-deuxguerres à travers les discours inauguraux d’ouverture de l’année judiciaire ».

12 juin (17 h. 30 - 19 h.) salle 110 (1^er étage) :

• Fabienne AUDRAN et Pascal MORVAN [Doctorants en droit - Rennes] : « Le serment et le secret, leur interaction dans la mémoire des décisions de justice ».

Lieu : 12, Place du Panthéon 75005 PARIS – Escalier F, 1^er étage

Contact : Isabelle Brancourt ([e-mail])

"Curiosités de l'histoire du droit"

Nous vous signalons la parution de l'ouvrage d'André Laingui, Curiosités de l'histoire du droit. Grandes dates, faits notables (Editeur : Litec - Editions du JurisClasseur - ISBN : 978-2-7110-0992-3 - 212 pages).

Dans un ouvrage trop peu connu des juristes, intitulé Une nouvelle méthode pour apprendre et enseigner le droit (1667), Leibniz recommande l'utilisation de la « mnémonique », science extrêmement cultivée aux XVI^e et XVII^e siècles, afin d'aider la mémoire à recueillir et conserver les fruits de la science. Il n'hésitait pas à encourager son lecteur, quelle que fût son étude, à se servir des maximes rythmées ou rimées, des schémas « arborescents » et même des représentations per picturas, autrement dit des images. C'est ce dernier conseil de Leibniz qui a guidé l'auteur de ce livre.

Il nous livre cet ensemble de quatre-vingt-quatorze planches qui rappellent de grandes dates ou faits et moments considérables de l'histoire du droit, de la Constitution d'Athènes au ve siècle avant J.-C. à Romulus, en passant par l'ordonnance de 1579 jusqu'à ces derniers temps. L'auteur a voulu, sinon instruire en amusant, du moins montrer qu'au sein de la plupart des institutions, il peut se glisser quelque ferment comique tenant à la personne du sujet de droit, au contenu de la règle ou encore même à son application.

André Laingui est agrégé de droit romain et d'histoire du droit. Il a été professeur à la faculté de droit de Rennes, puis à l'université de Paris 2 Panthéon-Assas.
Il est l'auteur de plusieurs ouvrages portant sur l'histoire du droit pénal : La responsabilité pénale dans l'Ancien droit (XVI^e-XVIII^e siècle), LGDJ, 1970 ; Histoire du droit pénal, en collaboration avec Arlette Lebigre, Cujas, 1979-1980 ; Histoire du droit pénal, PUF, « Que sais-je ? », 1985 ; le De poenis temperandis de Tiraqueau, Economica, 1986. Plus récemment, les Éditions Lexis Nexis Litec ont publié ses Adages et maximes du droit (2005), comprenant quatre-vingt-dix-neuf illustrations.

"Histoires du droit romain"

Vient de paraître : Histoires du droit romain. De l'origine et de l'évolution d'un système social de Marie Theres Fögen (Editeur : Maison des Sciences de l'Homme - M.S.H. - ISBN : 978-2-7351-1199-2 - 231 pages).

Les textes de l'Antiquité sont comme des vestiges archéologiques. Ainsi les récits de l'histoire romaine que nous livrent Tite-Live, Denys d'Halicarnasse, Diodore de Sicile, Cicéron et d'autres ne sont pas faciles à interpréter et apparaissent comme une accumulation naturelle, assurément pas sans contradictions, d'éléments réels et imaginaires.

Des historiens, en particulier des historiens du droit, se sont mis au travail pour y mettre bon ordre. Et c'est précisément cet ordre - le plus souvent linéaire et logique - que le présent ouvrage entend remettre en cause pour revaloriser tous les mythes fondateurs du droit romain. En effet, ce qu'on ne peut pas expliquer, les Romains ont choisi de le raconter. Ils ont décrit la naissance et l'évolution de leur système juridique à travers des histoires à sensation dont l'existence est certes niée par l'historiographie moderne, mais qui est incontestablement perceptible chez Tite-Live et chez d'autres.

Ignorées des historiens, ces « histoires à sensation » ont marqué en revanche la littérature et les beaux-arts. C'est pourquoi, le livre de Marie Theres Fögen est abondamment illustré et propose au lecteur un parcours esthétique. Au-delà des frontières entre fiction et réalité, il est, selon les propres mots de son auteur, « une occasion séduisante d'apprendre de quelle façon les Romains s'expliquaient ce que nous aimerions tant savoir : comment a pu naître ce droit singulier, remarquable et magistral que nous connaissons comme le droit romain ».