Louvain-la-Neuve - 30 novembre 2007

Le vendredi 30 novembre 2007, une journée d'études est organisée à Louvain-la-Neuve (Belgique) par le Centre d'histoire du droit et de la justice de l'Université catholique de Louvain-la-Neuve et l'Institut de recherches historiques du septentrion de l'Université Lille 3, sur le thème suivant : "L'acculturation des modèles policiers et judiciaires français en Belgique et aux Pays-Bas (1795-1815)".

9h : Accueil

9h15-9h30 : Présentation de la journée d’études

9h30-10h : Les transformations de la police à Bruxelles sous le régime français, 1795-1814, Catherine Denys, Université Lille III

10h-10h30 : Enjeux et effets d'un amalgame : le personnel des compagnies de gendarmerie dans les départements belges (1800-1813), Aurélien Lignereux, Université de Savoie.

10h30-11h : Débat

11h-11h30 : Pause

11h30-12h : L'introduction du modèle de justice impériale dans les départements hollandais (1811-1813), Xavier Rousseaux, Université catholique de Louvain.

12h-12h30 : La poursuite pénale sous le Directoire (1795-1799) et l’Empire (1811-1814). Evolutions et ruptures des modèles judiciaires français, Emmanuel Berger, Université catholique de Louvain.

12h30-13 h : Débat

13 h-14h. Pause

14h-14h30 : Les magistrats des départements belges (1795-1814). Méthodologie et approche quantitative, Catherine Goffin, Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur.

14h30-15h : Policing Resistance to Napoleonic. Conscription and Local Conflicts in the Department of the Dyle (1798-1814), Hassan Ben Toutouh, Vrije Universiteit Brussel.

15h-15h30 : Les exécutions publiques dans le département de la Dyle, du Directoire à la fin de l'Empire (1795-1814), Laurence Gerling, Xavier Rousseaux, Université catholique de Louvain.

15h30-16h : Débat

16h-16h30 : Conclusions

Lieu : Louvain-la-Neuve - Place du Cardinal Mercier n° 10, salle Socrate 25.

Contact : Emmanuel Berger ([e-mail]) et Margo de Koster ([e-mail]) - Université catholique de Louvain - Collège Erasme, Place Blaise Pascal, 1, B-1348 Louvain-la-Neuve / Hervé Leuwers ([e-mail])

PV des élections au CNU

PROCES-VERBAL DES ELECTIONS AU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES

Section : 03 Histoire du droit et des institutions

Collège 1 : PROFESSEURS DES UNIVERSITES

Promotion des libertés universitaires (soutenue par le syndicat autonome - FNSAESR-CSEN)

Candidat(s) élu(s) :

• HAROUEL Jean Louis
• CHEVREAU Emmanuelle
• LEYTE Guillaume
• PLESSIX Christiane Epouse BUISSET

ALTERNATIVE

Candidat(s) élu(s)

• BRUSCHI Christian
• ALLINNE Jean Pierre
• KERNEIS Soazick
• LEVELEUX Corinne Epouse TEIXEIRA

Collège 2 : MAITRES DE CONFERENCES

ALTERNATIVE

Candidat(s) élu(s)

• VOUTYRAS Anne Marie Epouse Candidat(s) élu(s) VOUTYRAS-PIERRE
• BARBIER Madeleine
• BAISSET Didier
• GOUTAL Valerie Epouse ARNAL
• THOLOZAN Olivier-Vincent

Promotion des libertés universitaires (soutenue par le syndicat autonome - FNSAESR-CSEN)

Candidat(s) élu(s)

• HAMON Thierry
• NIORT Jean-Francois
• POIREY Sophie

Paris - 13 décembre 2007 et 17 janvier 2008

A titre de prélude et d'accompagnement des recherches effectuées en vue de la préparation et de la tenue du colloque "Histoire de la mémoire judiciaire" de mars 2008, le séminaire de recherche de l'Institut d'Histoire du Droit (UMR 7184. Dir. G. Leyte) consacre, cette année ces travaux à ce thème et à ses prolongements naturels pour une meilleure connaissance de la jurisprudence et de la justice, depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours. Le programme complet comprendra huit séances de décembre 2007 à juin 2008 et fait intervenir treize invités de l'étranger et de France.

13 décembre 2007 (18h-19h30)

- Francesco AIMERITO, professeur à l'Università degli Studi del Piemonte Orientale "Amedeo Avogadro", Documents des Archives nationales de France pour la mémoire de la justice en Piémont aux temps de la domination napoléonienne

- Mikaël BENILLOUCHE, MCF de droit privé à l'Université d'Amiens), La levée du secret de la justice ou l'adaptation pragmatique du modèle inquisitoire

17 janvier 2008 (18h-19h30)

- Olivier CANTEAUT, MCF à l'Ecole nationale des chartes, La lente émergence de la mémoire du Parlement : les registres civils au début du XIVe siècle

En raison du délai d'attribution des salles pour le second semestre de l'année universitaire, la suite du programme sera publiée ultérieurement.

Lieu : 12, Place du Panthéon 75005 PARIS – Salle 116, Escalier F, 1^er étage

Contact : Isabelle Brancourt ([e-mail]

"Dictionnaire historique des juristes français"

Le Dictionnaire historique des juristes français, sous la direction de Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin et Jacques Krynen est paru le 24 octobre 2007 aux Presses Universitaires de France.

Les 1278 juristes présentés dans ce dictionnaire sont ceux dont les « oeuvres » ont le plus marqué ou reflété l'évolution du droit français. Ce sont des commentateurs du droit romain et du droit canonique, des commentateurs de coutumes, de la législation royale et des codifications, professeurs ou praticiens..., auxquels ont été joints les chanceliers et les membres des grands corps de l'État ayant le plus contribué à développer l'édifice normatif français. Pas moins de 168 juristes ont été retenus depuis la renaissance scientifique du droit au XII^e siècle jusqu'à la fin du Moyen Âge. Les 688 notices consacrées aux juristes de l'époque moderne reflètent le tournant pris au XVI^e siècle, qui voit l'essor de l'humanisme juridique, l'élaboration d'un droit commun coutumier, les nouvelles théories du droit naturel. Les 442 notices de juristes contemporains illustrent le retour en force de la doctrine et de la jurisprudence dès l'époque napoléonienne, tout comme l'émancipation de nouvelles branches du droit public et privé.

Ce dictionnaire, totalement inédit, est un instrument de consultation et de travail dont l'absence jusqu'à présent ne laissait pas de surprendre. 152 universitaires et chercheurs y ont collaboré, pour la plupart issus des facultés de droit, de grands établissements français ou étrangers. Chaque notice comporte une biographie, une analyse des oeuvres et une orientation bibliographique. Une bibliographie générale et un index complètent l'ouvrage.

De l'intérêt de l'histoire du droit

Le professeur Rolin nous signale la publication imminente de deux ouvrages qui intéresseront les historiens du droit :

- Etudes d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin, contributions réunies par O. Vernier, M. Bottin et M. Ortolani, avec le concours de l'Université de Nice Sophia-Antipolis, Paris, Éditions La Mémoire du Droit 2007 (LIVRE EN SOUSCRIPTION A 69 € AU LIEU DE 105 € AVEC LISTE DES SOUSCRIPTEURS - OFFRE VALABLE JUSQU’AU 31 OCTOBRE 2007)

- Le renouvellement des sciences sociales et juridiques sous la IIIe République - La Faculté de droit de Lyon, contributions réunies par D. Deroussin, avec le concours du Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique, Paris, Éditions La Mémoire du Droit 2007 (LIVRE EN SOUSCRIPTION JUSQU’AU 31 OCTOBRE 2007 AU PRIX DE 35 € AU LIEU DE 49 €)

Pour finir, nous nous permettons de reproduire ci-dessous la fin du billet du professeur Rolin qui ne manquera pas d'interpeller les historiens du droit :

"Si vous me permettez, enfin, j'aimerais ajouter quelques considérations un peu moroses sur l'édition juridique scientifique.

Depuis quelques temps, La Mémoire du Droit a dû, pour des problèmes de coûts, réduire le rythme de sa production éditoriale. Le type d'ouvrage que nous présentons, malgré le fait qu'ils bénéficient parfois de subventions, devient de plus en plus difficile non pas à rentabiliser, ce qui n'a jamais été le but, mais seulement à amortir. Les coûts d'impression ont notablement augmenté depuis notre première publication (surtout si l'on souhaite maintenir une certaine qualité de papier est de reliure), et le public ne s'est pas étendu en proportion. On sent bien aujourd'hui que la composante historique du droit ne parvient pas à trouver, en France, la place qui devrait lui revenir. L'idée que le droit à une « mémoire », signe sous lequel nous avons placé ces productions éditoriales, disparaît au profit de celle qu'il est une production permanente et sans cesse renouvelée qui ne se déploie que dans l'actualité.

Et pourtant, pour ma part, plus je travaille sur certains sujets, plus je considère que le retour à l'histoire n'est pas seulement une forme de « culture » mais bien davantage une nécessité pour comprendre les ressorts intimes d'une notion juridique, d'une lignée jurisprudentielle... (j'espère d'ailleurs en avoir convaincu mes étudiants de Nanterre qui viennent de subir 6 heures d'histoire du droit de l'urbanisme à titre de chapitre préliminaire).

Aussi bien, nous continuerons, avec nos modestes moyens, à essayer de soutenir cette idée, mais au delà de cette modeste contribution, il me semble que dans la lutte pour le maintien de notre héritage juridique la connaissance des sources historiques de notre droit a un rôle éminent à jouer que chaque enseignant devrait veiller à transmettre". 

Paris - 8 novembre 2007

Dans le cadre du cycle "Les grandes affaires criminelles de l'histoire de la justice", La Cour de cassation et l'AFHJ vous proposent la conférence suivante qui se déroulera le jeudi 8 novembre 2007 à 18h30 :

• L'incidence de quelques affaires criminelles sous le Directoire sur la réforme de la Justice, par Vincent Lamanda, Premier président de la Cour de cassation.

Lieu : Grand'chambre de la Cour de cassation - Entrée : 1 rue de Harlay 75001 Paris - Place Dauphine

Entrée libre - Inscription nécessaire par fax [phone]) ou par courriel : [e-mail]

Angers - 23 et 24 novembre 2007

Les vendredi 23 et samedi 24 novembre 2007, l'Association Française pour l'Histoire de la Justice organise à Angers les Journées régionales d'histoire de la Justice sur le thème suivant : "La justice en Anjou".

Pour consulter le programme, cliquez sur le lien suivant >>>

Lieu : Cour d'appel d'Angers (Grand'chambre et salle des Assises) - Palais de Justice - rue Waldeck Rousseau 49000 Angers.

Renseignements et inscriptions : AFHJ - Catherine Delplanque : 01.44.77.75.54 et [e-mail].

Appel à témoins - Soutenances

La date butoir de remise des dossiers de qualification au CNU étant fixée au 19 décembre, les Facultés de droit entrent progressivement dans une période propice aux soutenances de thèses.

Si vous avez écho de soutenances de thèses en histoire du droit à venir, n'hésitez surtout pas à nous en faire part afin que l'information soit diffusée.

Merci.

Sceaux - 17 décembre 2007

En lien avec le programme Gratianus, deux conférences se tiendront à la Faculté Jean Monnet de Sceaux le 17 décembre 2007 à 9h30 (salle J. Gaudemet) :

• Le droit au silence dans la procédure pénale française : de l'Ancien droit au droit contemporain, par Antoine ASTAING (Professeur à l'Université de Nancy)
• Le fonctionnement d'une institution universitaire à la fin du Moyen Âge : le collège de Dormans-Beauvais à Paris, par Thierry KOUAMÉ (Maître de conférences - Université de Paris IV)

Nice - 29 novembre-1er décembre 2007

Du jeudi 29 novembre au samedi 1^er décembre 2007 se tiendra à Nice un colloque, qui s’inscrit dans le cadre du PRIDAES (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie) et est organisé par la Faculté de droit, sciences politiques, économiques et de gestion et le Centre d’Histoire du droit Maryse Carlin. Le thème du colloque est : « Pouvoirs et territoires dans les Etats de Savoie »

Jeudi 29 novembre 2007

Matin - Salle du théâtre du grand château de Valrose - siège de l’Université

9h00 : Accueil des participants :

• Allocution de M. Albert MAROUANI,  Président de l’Université de Nice Sophia-Antipolis.
• Allocution de M. Eric GASPARINI, Chargé de mission aux Relations internationales.
• Allocution de M. Stéphane NGO MAÏ, Doyen de la Faculté de droit, sciences politiques, économiques et de gestion.
• Allocution de Mme Christine PINA, Directrice du laboratoire ERMES.
• Allocution de M. Gian Savino PENE VIDARI et M. Marc ORTOLANI, Coordonnateurs du PRIDAES. 

10h15 : Ouverture des travaux : autour du thème « Pouvoirs et territoires dans  la pensée politique et diplomatique »

• 10h15 Jean-Pierre PANTALACCI (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Le regard des ambassadeurs Vénitiens sur  les Etats de Savoie XVIIe – XVIIIe siècle.
• 10h40 Eric GASPARINI (Université d’Aix-Marseille III) : Les Etats de la Maison de Savoie vus par quelques publicistes provençaux au XVIIIe siècle.
• 11h05 Pierre-Yves BEAUREPAIRE (Université de Nice Sophia-Antipolis) : « Secouer le joug étranger ». Affirmations identitaires et revendications d’autonomie chez les francs-maçons savoisiens et piémontais à la fin du XVIIIe siècle.
• 11h30 Jean-Louis MESTRE (Université d’Aix-Marseille III) : Les Etats de la Maison de Savoie en 1791, selon le publiciste Jean-Vincent Delacroix.
• 11h55 Bruno BERTHIER (Université de Savoie – Chambéry) : Autorité centrale ou autoritarisme centrifuge ? Joseph de Maistre ou l’analyse politique urticante d’un complexe institutionnel paradoxal d’Etats de Savoie au crépuscule de leur vénérable histoire.

12h45 : Pause déjeuner

Après-midi - Salle du théâtre du grand château de Valrose - siège de l’Université

14h30 : Reprise des travaux : autour du thème « Pouvoir et limites des territoires »

• 14h30 Elisa MONGIANO (Université du Piémont Oriental - Alessandria) : I « Paesi di nuovo acquisto » nel Regno sabaudo.
• 14h55 Victor MONNIER (Université de Genève) : L’extension de la neutralité suisse à la Savoie du Nord dans les Paola CASANA (Université de Turin) : Il Consiglio di stato albertino e il territorio.
• 15h45 Denis TAPPY (Université de Lausanne) : Les frontières actuelles du canton de Vaud : genèse historique d’un territoire et questions de limites.
• 16h10 Sylvain MILBACH (Université de Savoie – Chambéry) : La Savoie en 1848-1849 : en deçà des monts.

16h45 : Clôture de la journée

Vendredi 30 novembre 2007

Matin -Faculté de droit - villa Passiflores

1 / amphithéâtre Bonnecarrère

8h30 : Reprise des travaux : autour du thème « Pouvoir et administration du territoire »

• 08h30 Henri COSTAMAGNA (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Progrès et limites de la centralisation dans les provinces des Etats de Savoie à l’époque moderne.
• 08h55 Karine DEHARBE (Université de Nice Sophia-Antipolis) : La tutelle de l’intendant sur les communautés du val d’Entraunes.
• 09h20 Michele ROSBOCH (Université de Turin) : L’accentramento sabaudo nel ducato d’Aosta.
• 09h50 Marc ORTOLANI (Université de Nice Sophia-Antipolis) : La tutelle du pouvoir sur l’administration du territoire : la réforme de 1775 et les conseils municipaux des communautés du comté de Nice.

11h00 Poursuite des travaux : autour du thème « Pouvoir et contrôle du territoire »

• 11h00 Enrico GENTA (Université de Turin) : Territorio, nobiltà e sovrano sabaudo in età moderna.
• 11h25 Alice ABENA (Université de Milan) : Il controllo del principe sui sudditi nei domini sabaudi.
• 11h50 Carla NARDUCCI (Université de Turin) : Il Consiglio delle finanze sabaudo e il controllo del territorio.
• 12h15 Alain RUGGIERO (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Mesurer la population qui vit dans les provinces du royaume : une collecte en perpétuelle amélioration.

13h00 : Pause déjeuner

2 / salle 23

8h30 : Reprise des travaux : autour du thème « Pouvoir, territoire et ruralité »

• 08h30 Gian Savino PENE VIDARI (Université de Turin) : Il bosco dall’ambito territoriale locale alla disciplina sabauda.
• 08h55 Laura MOSCATI (Université de Rome – La Sapienza) : Le droit des eaux dans les Etats de Savoie entre Royales Constitutions et Code civil.
• 09h20 Alessandro CROSETTI (Université de Turin) : Potere e territorio : eclissi dell’autonomia. I bandi campestri nel territorio albese tra XVII et XVIII secolo.
• 09h50 Sara CIPOLLA (Université de Turin) : Il Senato del Piemonte e i bandi campestri.

11h00 Poursuite des travaux : autour du thème  « Pouvoir et territoires ecclésiastiques » 1

• 11h00 Christian BRUSCHI (Université d’Aix-Marseille III) : Le diocèse de Genève-Annecy et les diverses souverainetés s’exerçant sur son territoire dans l’œuvre de François de Sales.
• 11h25 Marie-José BENEDETTI (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Mutations de souveraineté et géographie ecclésiastique : l’exemple du diocèse de Nice 1801-1886.
• 11h50 Christian SORREL (Université Lyon II) : Un département, trois diocèses : droits acquis et politique républicaine en Savoie 1876-1882.
• 12h15 Marie Thérèse AVON–SOLETTI (Université de St Etienne) : L’abbaye de Hautecombe au temps des moines cisterciens : haut lieu de spiritualité et d'autorité (XIIème - XIVème siècle)

13h00 : Pause déjeuner

Après-midi - Faculté de droit - villa Passiflores

1 / amphithéâtre Bonnecarrère

14h15 : Reprise des travaux : autour du thème « Pouvoir, fluctuations et consolidations territoriales »  

• 14h15 Alberto LUPANO (Université de Turin) : Monferrato e dominio sabaudo.
• 14h40 Henri-Louis BOTTIN (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Savoie et territoires conquis dans les statuts généraux de Pierre II à Amédée VIII : gestion juridique d’une politique d’expansion territoriale.
• 15h05 Valerio GIGLIOTTI (Université de Turin) : Amedeo VIII di Savoia : titolarità, rinuncia ed esercizio sul potere territoriale.
• 15h30 Gaëlle ARPIN-GONNET (Université de Lyon III) : Négociations et enjeux de la signature du  Traité de Lyon,  (17 janvier 1601).

16h15 : Pause

• 16h30 Federico GORIA (Université du Piémont Oriental) : Claudio di Seyssel e i beni demaniali.  
• 16h55 Bénédicte DECOURT-HOLLENDER (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Les limites du comté de Nice et de la République de Gênes au XVIIIe siècle : affermissement de la frontière politique et défense de la « raison territoriale » des communautés.
• 17h20 Ugo BELLAGAMBA (Université de Nice Sophia-Antipolis) : La protection du domaine royal par la justice administrative à Nice 1842-1860.

18h00 : Clôture de la journée

2 / salle 23

14h15 : Reprise des travaux : autour du thème « Pouvoir, territoire et justice »

• 14h15 Isidoro SOFFIETTI (Université de Turin) : La giurisdizione della Camera dei conti e le fonti del diritto nei secc. XVIII-XIX, osservazioni.
• 14h40 Patricia PRENANT (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Pouvoir et sécurité du territoire à travers la répression du brigandage dans le pays niçois XVIIIe-XIXe siècle.
• 15h05 Christian AIMARO (Université de Turin) : Problemi di amministrazione della giustizia nel Biellese, tra centro e periferia.
• 15h30 Lorenzo SINISI (Université de Catanzaro) : Diritto e giustizia nelle enclaves liguri di Oneglia e Loano fra antico regime e restaurazione.

16h15 : Pause

• 16h30 Jean-François BREGI (Université de Nice Sophia-Antipolis) Les relations judiciaires entre la France et le Piémont avant 1860.
• 16h55 Lucie MENARD (Université de Nice Sophia-Antipolis) : L’organisation juridictionnelle commerciale dans les Etats de Savoie : le Consulat de mer de Nice (1814-1855).
• 17h20 Stéphanie MACCAGNAN (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Changements de souveraineté et organisation du territoire judiciaire dans les Alpes-Maritimes en 1860.

18h00 : Clôture de la journée

Samedi 1er décembre 2007

Matin - Faculté de droit - villa Passiflores

1/ amphithéâtre Bonnecarrère

9h00 : Reprise des travaux : autour du thème « Pouvoir, territoire et culture »

• 09h00 Michel BOTTIN (Université de Nice Sophia-Antipolis) : La politique féodale de la Maison de Savoie.
• 09h25 Simonetta TOMBACCINI-VILLEFRANQUE (Archives départementales des Alpes Maritimes) : Un retrait lignager à Guillaumes après le traité de 1760.
• 09h50 Thierry COUZIN (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Délégation du pouvoir et développement régional. Recherches complémentaires sur la législation sarde dans la province de Nice à l’époque de la Restauration.
• 10h40 Carlo MONTANARI  (Université de Turin) Declino e fine degli statuti nell’area subalpina.
• 11h05 Francesco AIMERITO (Université du Piémont Oriental – Alessandria) : Contributi periferici al codice di procedura civile nel Regno di Sardegna.
• 11h30 Caterina BONZO (Université de Turin) : Il controllo regio sui fideicommessi.

12h00 : Clôture du colloque

2 / salle 23

9h00 : Reprise des travaux : autour du thème « Droit, législation et institutions particularistes »

• 09h00 Chiara MICHELIS (Université de Turin) : Lo Stato sabaudo e il controllo territoriale dei titoli accademici.
• 09h25 Jean-Baptiste PISANO (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Invention, construction et représentation de l’espace urbain au XIXe siècle.
• 09h50 Olivier VERNIER (Université de Nice Sophia-Antipolis) et Sylvie DE GALLEANI (Archives départementales des Alpes-Maritimes) : Pouvoir politique et institutions culturelles au XIXème siècle dans les Etats de Savoie.
• 10h40 Sylvie DE SALVADOR SABAN (Université de Nice Sophia-Antipolis) : L’enjeu du « comté de Nice » dans l’Europe des régions.

12h00 : Clôture du colloque

Lieu : Nice - Grand théatre de Valrose pour le 29 novembre 2007 - Grand Château - BP 2135 - 28 avenue de Valrose - 06103 NICE CEDEX 2 et La Villa Passiflores dans la Faculté de Droit le 30 novembre et le 01 décembre.

Contact :  Carine ADAM ([e-mail]) - Facultés de Droit, des Sciences politiques, Economiques et de gestion - Secrétariat du laboratoire ERMES - Centre d’Histoire du droit Maryse Carlin – Avenue du Doyen Louis Trotabas 06050 Nice Cedex 1.