"Imaginer la loi. Le droit dans la littérature"

Vient de paraître, sous la direction d’Antoine Garapon et Denis Salas, Imaginer la loi. Le droit dans la littérature, Paris, Michalon, 2008, 301 pages (ISBN : 978-2-84186-425-6).

Pourquoi l’étude des rapports entre droit et littérature est-elle quasi inexistante en France alors que la tradition littéraire y est si riche ?

Ce livre veut réparer cette incongruité en s’intéressant à la façon dont l’un interfère sur l’autre, le nourrit et le pense. La fiction traite sans ménagement les grandes institutions juridiques et réinvente à sa manière le contrat, la personnalité juridique ou la loi. La littérature, que ce soit dans Les Frères Karamazov ou Les Sorcières de Salem, s’empare de la dimension dramatique du procès, qui éclaire l’éternelle confrontation de l’homme et de la loi. Et l’écrivain, de l’affaire Calas à l’affaire Dreyffus, refuse d’assister, impuissant et révérencieux, aux injustices de son temps. La littérature s’approprie le monde du droit, recrée ses personnages, s’efforce d’imaginer la loi.

Cet ouvrage, qui restitue les travaux d’un colloque organisé à la Cour de cassation par l’Institut des hautes études sur la justice, l’Association française pour l’histoire de la justice et l’Ecole nationale de la magistrature vient prolonger le rapprochement du droit et de la littérature initié par la collection "Le Bien commun".

Antoine Garapon et Denis Salas sont magistrats. Ils ont publié Les Nouvelles Sorcières de Salem : leçon d’Outreau (Seuil 2006).

Avec les contributions de : Jean-Denis Bredin, Brigitte Breen, Benoït Chantre, Jean-Noël Dumont, Gérard Gengembre, Gisèle Mathieu-Castellani, Lissa Lincoln, Philippe Malaurie, François Ost, Anne Simonin, Sandra Travers de Faultrier et Richard Weisberg.

Paris - 2 et 3 juin 2008

Les lundi 2 et mardi 3 juin 2008 se dérouleront des journées d'études organisées par Marie Bouhaïk-Gironès sur le thème suivant : "Apprentissage, pratiques didactiques et transmission des savoir-faire techniques dans les métiers de la parole (Occident, XIIIe-XVIIe s.)".

Certaines interventions ne manqueront pas d'intéresser les historiens du droit.

Lundi 2 juin

9h45/10h

• Introduction : Marie Bouhaïk-Gironès (Paris 7), Figures scolaires et professionnelles de la parole

10h/11h15

• Claire Angotti (Versailles Saint-Quentin), Lire les Sentences à l’université
• Katell Lavéant (Utrecht / Amsterdam), Le rôle du théâtre dans la formation oratoire des écoliers au XVIe siècle

11h30/12h45

• Nathalie Pallu de la Barrière (Paris 7), L'apprentissage du droit coutumier chez les juristes : l'apport d'une version en vers de la coutume de Normandie (XIVe s.)
• Corneliu Dragomirescu (EHESS), Prédication et théâtre : la construction de la figure du prêcheur comme passeur dans les manuscrits de mystères du XVe siècle Prédicateurs

14h/15h15

• Alexis Charansonnet (Lyon 2), Savoir prêcher au XIIIe siècle : techniques oratoires ou inspiration prophétique ?
• Anne-Zoé Rillon (CESCM Poitiers), Apprendre à communiquer par le son : les outils du compositeur et du prédicateur au début du XIIIe siècle

15h30/16h45

• Claire Soussen Max (Framespa-Toulouse Le Mirail), La polémique judéo-chrétienne dans l’espace aragonais aux XIIIe-XIVe siècles : théorie et pratique pour l’efficacité de la parole missionnaire
• Julien Gœury (Nantes), Formation des futurs pasteurs et modalités de validation de la compétence oratoire au XVIIe siècle

Mardi 3 juin

10h/12h

• Myriam Chopin-Pagotto (Mulhouse), La prise de parole des marchands en Italie dans les ‘récits de ville’, XIVe-XVe s.
• Jochen Hoock (Paris 7), Les "Berlaimont" et les manuels ou secrétaires de langue pour les marchands, XVe-XVIIIe s.
• Arjan van Dixhoorn (Anvers), The transmission of rhetorician knowledge and the professionalization of society in the late medieval and early modern Netherlands (1400s-1700s) Parole et pouvoir

13h30/14h45

• Benoît Grévin (CNRS-LAMOP), L'ars dictaminis de l'enseignement à la pratique : quelques hypothèses
• Stéphane Jettot (Fondation Thiers), Les diplomates anglais au XVIIe siècle et le difficile apprentissage de la politesse continentale

15h/16h15

• Nicolas Offenstadt (Paris 1), Le savoir-faire du crieur public à la fin du Moyen Âge : un enjeu de pouvoir ?
• Renaud Villard (Paris 7), De la rhétorique à l'apprentissage du silence : le devoir d'ignorance des princes italiens du XVIe siècle

16h15 Conclusions : Jean-Claude Schmitt (EHESS)

Lieu : Paris (Paris 7, 105 rue de Tolbiac, salle des thèses)

Contact : Marie Bouhaïk-Gironès ([e-mail])

Louvain - 29 mai-1er juin 2008

Du jeudi 29 mai au dimanche 1er juin 2008 se dérouleront à Louvain (Belgique) les Journées internationales d’Histoire du Droit, organisées par la Société d'Histoire du Droit, sur le thème suivant : "Modernisme, tradition et acculturation juridique".

Jeudi 29 mai 2008

Kasteel van Arenberg, Heverlee

• 14h00 : Accueil
• 15h00 : Bienvenue par M. le professeur Paul Van Orshoven, Doyen de la Faculté du Droit de Louvain
• 15h15 : Bienvenue par M. le professeur Jean-Marie Carbasse, Président de la Société d’Histoire du Droit

Session I. L’impact de la Renaissance du XIIe siècle et la diffusion de la doctrine romano-canonique

• 15h30 : Franck ROUMY [Université Paris II, Paris], Excerpta Rothomagensia : un des plus anciens témoignages de la pénétration du droit de Justinien en France au XIIe siècle
• 16h00: Ki-Won HONG [Seoul National University, Seoul], Le droit savant et le droit coutumier dans les Decisiones de Guy Pape

16h30 : Pause

• 17h00 : Tammo WALINGA [Universiteit Antwerpen, Anvers – Erasmus Universiteit, Rotterdam], Les Casus Codicis de Wilhelmus de Cabriano et les Dessensiones Dominorum

Session II. La relation entre le droit savant et le droit coutumier au XVIe siècle

• 17h30 : Alain WYFFELS [Centre National de la Recherche Scientifique, UMR 5605], La coutume comme source du droit dans les consilia de Wamèse

Stadhuis, Grote Markt, Louvain

19h00 : Réception

Vendredi 30 mai 2008

Monseigneur Sencie Instituut, Louvain

Session V. Les aspects structurels du phénomène de l’acculturation juridique

• 9h00 : Jean-Pierre POLY [Université Paris X, Paris], Les trois flèches des Pakhtua. Diversité ethnique et acculturation juridique à la fin de  l’Empire romain d’Occident

Session II. La relation entre le droit savant et le droit coutumier au XVIe siècle

• 9h30 : Rosalia RODRIGUEZ LOPEZ [Universidad de Almeria, Almeria], La signification des mots dans les ‘partidas’ d’Alphonse X
• 10h00 : Pascal TEXIER [Université de Limoges, Limoges], ‘Le sang se plaint’. Gestion des conflits et acculturation juridique dans la France médiévale

10h30 : Pause

• 11h00 : Christian CHENE [Université Paris V, Paris], En relisant François Hotman
• 11h30 : Wim DECOCK [Katholieke Universiteit Leuven, Louvain – Terza Università Statale di Roma, Rome], Droit naturel, droit romain, droit canonique, droit coutumier-commercial et leur acculturation dans le premier ‘tribunal mondial’

Paus Adriaan VI-college,  Louvain

12h00 : Déjeuner

Monseigneur Sencie Instituut, Louvain

[Session parallèle A]

Session II. La relation entre le droit savant et le droit coutumier au XVIe siècle

• 14h00 : Dave DE RUYSSCHER [Katholieke Universiteit Leuven, Louvain], L’acculturation juridique des pratiques commerciales à Anvers. L’exemple de la lettre de change (XVIe-XVIIe siècles)
• 14h30 : Nicolas WAREMBOURG [Université Panthéon-Sorbonne Paris I, Paris], Le ‘droit commun coutumier’ : un exemple paradoxal d’acculturation juridique ?

Session III. La diffusion du droit révolutionnaire et napoléonien (fin XVIIIe siècle – début XIXe siècle)

• 15h00 : Paolo ALVAZZI DEL FRATE [Terza Università Statale di Roma, Rome], La ‘découverte’ du droit constitutionnel. La culture juridique française et les débuts de la science du droit public en Italie à l’époque révolutionnaire

15h30 : Pause

• 16h00 : Emmanuel BERGER [Université Catholique de Louvain, Louvain-la-Neuve], L’exportation et l’influence de la justice pénale républicaine dans les 9 départements belges sous le Directoire (1795-1799). Acculturation ou résistance ?
• 16h30 : Jean-Baptiste BUSAALL [Université de Rouen, Rouen], La Constitution de Bayonne (1808) : les malentendus féconds de la réception du constitutionnalisme napoléonien en Espagne
• 17h00 : Bram DELBECKE [Katholieke Universiteit Leuven, Louvain], L’acculturation de quatre décennies de constitutionalisme français. Quelques remarques sur la liberté de presse dans la constitution belge de 1831

[Session parallèle B]

Session V. Les aspects structurels du phénomène de l’acculturation juridique

• 14h00 : Joël HAUTEBERT [Université de Angers, Angers] & Sylvain SOLEIL [Université de Rennes I, Rennes], L’acculturation des modèles de procédure. Réflexions croisées à partir des travaux collectifs sur la Codification de la procédure en Europe 
• 14h30 : Paulina SWIECICKA [Uniwersytet Jagielloński w Krakowie, Cracovie], Les quatre vies et les visages du droit romain dans l’histoire de la tradition juridique de l’Europe Occidentale. Les succès et les insuccès de l’acculturation juridique
• 15h00 : Claudia STORTI [Università degli Studi di Milano, Milan], Practica statutorum et altercatio doctorum : quelques réflexions sur les responsa d’André Alciat

15h30 : Pause

• 16h00 : Francisco Javier ANDRES SANTOS [Universidad de Valladolid, Valladolid], Le langage juridique byzantin comme phénomène d’acculturation juridique
• 16h30 : Laurent WAELKENS [Katholieke Universiteit Leuven, Louvain], D’Alciat à Cujas, réception et refoulement du droit romain de Constantinople

Faculty Club, Grand-Béguinage, Louvain

19h30 : Diner

Samedi 31 mai 2008

Universiteitshal, Louvain

Session III. La diffusion du droit révolutionnaire et napoléonien (fin XVIIIe siècle – début XIXe siècle)

• 9h00 : Marc ORTOLANI [Université de Nice-Sophia-Antipolis, Nice], L’acculturation juridique du comté de Nice sous l’occupation française (1792-1814). L’exemple du droit pénal
• 9h30 : Stefano SOLIMANO [Università Cattolica del Sacro Cuore, Piacenza],  Bonaparte et les îles ioniennes. Francisation juridique en difficulté (1797-1814)
• 10h00 : Janwillem OOSTERHUIS [Vrije Universiteit Amsterdam, Amsterdam],  Trouwbeloften en de moeizame verenigbaarheid van revolutionair en inheems recht. De vermenging van revolutionair en reeds bestaand recht (eind 18de-begin 19de eeuw)

10h30 : Pause

Session IV. L’influence de la colonisation et de la décolonisation sur le droit indigène du XXe siècle & Session IVb. Les droits coloniaux comme laboratoires juridiques des droits européens

• 11h00 : Rui Manuel DE FIGUEIREDO MARCOS [Universidade de Coimbra, Coimbra], L’acculturation et le droit colonial au Brésil
• 11h30 : Silvia FALCONIERI [Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, Paris], La contribution de la doctrine et de la jurisprudence coloniales à l’élaboration de la législation antijuive de 1938 en Italie

Paus Adriaan VI-college, Louvain

12h00 : Déjeuner

Universiteitshal, Louvain

• 14h00 : Anne GIROLLET [Université de Bourgogne, Dijon], Les établissements français de l’Inde et l’Algérie (fin XIXe-Xxe siècle): acculturation juridique, déculturation ou assimilation ?
• 14h30: Viola HEUTGER [Universiteit van de Nederlandse Antillen, Willemsstad], Acculturatie in de 20ste eeuw. De Caribbean Community (CARICOM)
• 15h00 : Bastiaan van der VELDEN [Universiteit van de Nederlandse Antillen, Willemsstad], Concordance en droit privé: Les Pays-Bas et sa colonie Curaçao

15h30 : Pause

• 16h00 : Pablo GUTIERREZ VEGA [Universidad de Sevilla, Séville], Le statut légal des nations indigènes dans l’histoire du droit des peuples

Session V. Les aspects structurels du phénomène de l’acculturation juridique

• 16h30 : Soazick KERNEIS [Université Paris X, Paris], La tuile matrimoniale. Un mariage gaulois dans l’Empire romain 
• 17h00 : Jacques FOVIAUX [Université de Cergy-Pontoise, Cergy-Pontoise], Le Prince, les Têtes noires et l’Apologie de l’Histoire du Droit

17h30 : Clôture des Journées Internationales par le Président de la Société d’Histoire du Droit 

18h00 : Réception

Dimanche 1er juin 2008 - Excursion

• 8h30 : Départ Ladeuzeplein, Louvain
• 10h00 : Visite du moulin à papier Herisem (anciennement Cartonnerie Winderickx) à Beersel
• 12h00 : Visite de la brasserie, suivie du déjeuner au restaurant ‘3 Fonteinen’ à Beersel
• 14h30 : Visite du Château de Gaasbeek
• 18h00 : Arrivée à la gare de Bruxelles-Midi
• 19h00 : Arrivée à Louvain 

"Les prud'hommes. Actualité d'une justice bicentenaire"

Vient de paraître, sous la direction de Hélène Michel et Laurent Willemez, Les prud'hommes. Actualité d'une justice bicentenaire, Paris, Editions du Croquant, Collection "Champ social", 2008, 254 p. (ISBN : 978-2-9149-6835-5).

Ils sont près de 15 000, répartis dans les 271 conseils de prud'hommes que compte la France, à rendre la justice du travail. Salariés ou employeurs, actifs ou retraités, appartenant à l'ensemble des branches professionnelles de l'économie française, ces magistrats ne ménagent pas leur peine pour faire respecter le droit du travail et pour défendre les droits des salariés comme ceux des employeurs.

Ils restent pourtant dans l'ombre, largement méconnus, comme si les prud'hommes se réduisaient aux jugements qu'ils rendent ou aux résultats électoraux qui, tous les cinq ans, permettent de mesurer la représentativité des organisations syndicales et professionnelles.
Qui sont les conseillers prud'hommes ? Quels mobiles les ont poussés à briguer un mandat prud'homal ? Comment s'investissent-ils dans ce rôle à la fois judiciaire et syndical ? Avec quels moyens et quelles convictions ? Quels soutiens peuvent-ils attendre de la part de l'institution prud'homale, des organisations professionnelles et syndicales ainsi que des professionnels de la justice ? Quels obstacles ont-ils à surmonter pour exercer leur magistère ?

Réalisé à partir d'un colloque réunissant des juristes, des historiens, des politistes et des sociologues, cet ouvrage présente les premiers résultats d'une enquête sur le fonctionnement de cette institution originale. Les onze contributions réunies ici analysent le mandat prud'homal, l'identité des conseillers et leurs pratiques de jugement qui articulent appartenance au monde du travail et de l'entreprise, engagement syndical et compétence juridique.

Sous la direction de Hélène Michel et Laurent Willemez.
Thomas Brugnot, Diane Delacourt, Florence Gallemand, Tiennot Grumbach, David Hamelin, Claire Lemercier, Hélène Michel, Norbert Olszak, Emmanuel Porte, Nicolas Swierczek, Jean-Philippe Tonneau, Benoît Verrier, Laurent Willemez.

Paris - 22 mai 2008

Le jeudi 22 mai 2008, de 18h30 à 20h30, dans le cadre du cycle "Les grandes affaires criminelles de l'histoire de la justice", organisé par la Cour de cassation et l'Association française pour l'histoire de la justice, Anne-Emmanuelle Demartini, historienne, Université Paris Diderot-Paris 7, interviendra sur le sujet suivant : "Violette Nozière, parricide dans la France des années trente"

Lieu : Grand'chambre de la Cour de cassation - 1, rue de Harlay 75001 Paris - Place Dauphine.

Entrée libre - Inscription nécessaire par fax : [phone] ou par e-mail : [e-mail]

"Jean Foyer : le droit et le latin"

Sur le site Canal Académie, première radio académique francophone sur internet, dans le cadre d'une émission proposée par Elizabeth Antébi, il vous est possible d'écouter "Jean Foyer : le droit et le latin".

Jean Foyer, agrégé de droit, raconte comment au long de sa carrière de professeur et d’homme politique, le latin a toujours été sa référence au point de le parler couramment.

Pour aller sur la page de l'émission et l'écouter, il vous suffit de cliquer sur le lien suivant >>>

Pécs (Hongrie) - 7-10 mai 2008

Du mercredi 7 au samedi 10 mai 2008, se déroulera à Pécs, en Hongrie, le XIVe Forum des jeunes historiens du droit.

Pour en savoir davantage, veuillez cliquer sur le lien suivant >>>

Pour consulter le programme, cliquez sur le lien suivant >>>

Contact : Dr. Zsuzsanna Peres - University of Pécs - Faculty of Law - E-mail: [e-mail] - Phone: [phone] / 3331 - Dr. Eszter Kovacs - University of Pécs - Faculty of Law - E-mail: [e-mail] - Phone: [phone] / 3331.

Lyon - 11-13 juin 2008

Du mercredi 11 au vendredi 13 juin 2008, se déroulera à Lyon un colloque consacré à "La trahison au Moyen Age" et organisé par l'Université Lyon III-Jean Moulin.

Mercredi 11 juin

Après-midi sous la présidence de Pierre Riché (professeur émérite, université Paris X, Nanterre)

• 13h : Accueil des participants
• 13h30 : Discours de bienvenue
• 14h : Maïté Billoré (maître de Conférences, université Jean Moulin-Lyon III) 

Introduction : Ensemble, trahissons bien !

Trahison, félonie

• 14h30 : Thomas Deswarte (maître de conférences, université de Poitiers), Trahir son roi dans l’Espagne wisigothique
• 15h : Gilles Lecuppre (maître de conférences, université Paris X-Nanterre), Faveur et trahison à la cour  d’Angleterre au début du  XIVe siècle
• 15h30 : Xavier Hélary (maître de conférences, université de Paris IV), Echec militaire et trahison sous les derniers Capétiens (v. 1248-1314)

Pause (16h-16h15)

• 16h15 : Hélène Debax (maître de conférences, université de Toulouse II), Engan et dreitura : la trahison dans la documentation féodale méridionale, XIe-XIIe siècles
• 16h45 : Laurent Macé (maître de Conférences, université de Toulouse II), Trahison et pardon. le jeu subtil des Raimondins (XIIe-XIIIe siècles)
• 17h15 : Bruno Lemesle (maître de conférences habilité, université d’Angers), Trahisons autour du comte d’Anjou (1067-1068)

Discussion

Jeudi 12 juin

Matinée sous la présidence de Martin Aurell, professeur à l'université de Poitiers 

Les mots, les signes, le contexte

• 9h : Laurent Hablot (maître de conférences, université de Poitiers), La trahison et ses signes au Moyen Age
• 9h30 : Daniel Power (professeur, université de Swansea), La folie méchante des traîtres prit feu », discours sur la révolte sous les rois Plantagenêt (1144-1224)
• 10h : Caroline Fargeix (docteur), Trahir la ville : le consulat de Lyon et la notion de trahison au XVe siècle

Pause (10h30-10h45)

• 10h45 : Egbert Türk (docteur, université de Sarrebruck), Trahison ou résistance ? L’entourage de la régente Marguerite et la chute d’Etienne du Perche, chancelier du Royaume de Sicile (1168)
• 11h15 : Josep M. Salrach (professeur, université Pompeu Fabra-Barcelone), Entre histoire et légende : les trahisons aux origines de la Catalogne (IXe-Xe siècles)

Discussion (11h45-12h)

Après-midi sous la présidence de Nicole Gonthier, professeur à l'université Lyon III

Traitres célèbres

• 14h : Pierre Riché (professeur émérite, université Paris X, Nanterre), Adalberon de Laon, « le vieux traître »
• 14h30 : Marie-Céline Isaïa (maître de conférences, université Jean Moulin-Lyon III), Egidius, évêque de Reims
• 15h : Alain Dubreucq (professeur, université Jean Moulin-Lyon III), Parjure, deshonneur et pénitence à l’époque carolingienne : les procès de Louis le Pieux et de l’archevêque Ebbon de Reims

Pause (15h30-15h45)

• 15h45 : Martin Aurell (professeur, université de Poitiers)- Catalina Girbea (docteur, université de Bucarest), Le visage de Modred dans le roman arthurien
• 16h15 : Jean Christophe Saladin (docteur, professeur de culture générale au pôle universitaire Léonard de Vinci), Bessarion ou « du bon usage de la trahison » 

Discussion 

Vendredi 13 juin

Matinée sous la présidence de Christian Lauranson-Rosaz, professeur à l'université Lyon III

Les visages multiples du traitre

• 9h : Nicole Brocard (maître de conférences, université de Besançon), Pauvres marginaux, sorciers, complots et trahison à Besançon et dans le comté de Bourgogne au XVe siècle
• 9h30 : Aude Cirier (docteur), Dans les coulisses du pouvoir : l’espion est-il un traître ? Le cas de l’Italie médiévale (XIIe-XIVe siècles
• 10h : Myriam Soria (maître de conférences, université de Poitiers), Le schismatique est-il un traître ?

Discussion

Pause (10h45-11h)

• 11h : Emmanuelle Santinelli (maître de conférences, université de Valenciennes), Quand les femmes sont traîtres. Hommes, femmes et trahisons à l’époque mérovingienne
• 11h30 : Sylvie Joye (maître de conférences, université de Reims), La trahison dans les relations familiales  à l’époque Corolingienne

Discussion

Après-midi sous la présidence de Stéphane Boissellier, professeur à l'université de Poitiers

Prévenir et punir la trahison

• 13h30 : Nicole Gonthier (professeur, université Jean Moulin Lyon III), Mentalité obsidionale et prévention de la trahison à Lyon au XVe siècle
• 14h : Pierre Ganivet (maître de conférences, université de Clermont-Ferrand), Punir la trahison au haut-Moyen Age
• 14h30 : Esther Dehoux (doctorante, université de Poitiers)– Karine Ueltschi (docteur, Institut catholique de Rennes), La main du parjure
• 15h : Vincent Debiais (ingénieur de recherche C.N.R.S, Poitiers), Taire ou pointer le traître ? Trahison et mémoire dans la communication épigraphique du Moyen Age

Discussion

15h45 : Corinne Leveleux (professeur, université d’Orléans)

Conclusions

Lieu : Université Lyon III - 18, rue Chevreul, salle 314.

Organisateurs et contacts : M. Billoré, maître de Conférences, université Jean Moulin-Lyon III, [e-mail] , CHM, EA 3710, UMR 5594 / A. Dubreucq, professeur, université Jean Moulin-Lyon III, directeur du C.H.M, [e-mail] , CHM, EA 3710, UMR 5594.

Montpellier - 4 et 5 avril 2008

Le vendredi 4 et le samedi 5 avril 2008, l'Université Paul-Valéry Montpellier III organise un colloque international sur le thème suivant : "Les Ligues catholiques et leurs alliés dans la France des guerres de religion (vers 1576-1598)".

Nos connaissances sur l’organisation de ligues catholiques dans les provinces française, puis leur adhésion à la Ligue au cours de la dernière guerre de Religion (1585-1598), sont largement tributaires de l’érudition régionale du XIXe siècle. Celle-ci a permis la réalisation d’une grande thèse, celle qu’Henri Drouot a consacré à Mayenne et la Bourgogne. Afin d’étudier une France livrée aux appétits des puissances extérieures, nombre d’historiens ont su également, précocement, porter leurs regards sur des sources étrangères, qu’elles soient romaines, vénitiennes, ou surtout espagnoles. Après ces premiers travaux, il faut malgré tout attendre la fin du XXe siècle, et surtout les deux dernières décennies, pour assister à un véritable renouvellement historiographique, avec des apports majeurs sur l’organisation politique de la Ligue catholique dans les provinces françaises.

Vendredi 4 avril

14h : Introduction générale

• Dominique Triaire (Vice-président du Conseil Scientifique de l’Université Paul Valéry-Montpellier III).
• Christian Amalvi (Directeur de l’Équipe d’Accueil 3024 « Mentalités et croyances modernes et contemporaines »).
• Serge Brunet (Université Paul Valéry-Montpellier III).
• Gaetano Sabatini (Red Columnaria-Università degli Studi di Roma Tre).

1ère Session - 14h 30 : Les ligues ou la Ligue ?

Position du problème : Wolfgang Kaiser (École des Hautes Études en Sciences Sociales & Université Paris I-Panthéon Sorbonne).

Contributions :

• Olivia Carpi (Université Jules Verne-Amiens) : La Ligue en Picardie : fédération provinciale ou conjonction de républiques catholiques ? 
• Philippe Hamon (Université de Haute-Bretagne-Rennes II) : « Chronique d’une mort annoncée » : réflexions sur l’engagement « ligueur » de Jean Le Meneust, sénéchal de Fougères (août 1589).
• Michel Cassan (Université de Limoges) : La ligue en Poitou, Périgord, Velay : une fragmentation institutionnelle ? 
• Elisabeth Tingle (Université de Plymouth) : La Ligue catholique et les origines de la réforme catholique en France : l’exemple de la ville de Nantes.

Discussion

Samedi 5 avril

2ème Session - matin 9h30 : Les amitiés dangereuses des Ligues

Position du problème : Olivia Carpi (Université Jules Verne-Amiens).

Contributions:

• Fabrice Micallef (Université Paris I-Panthéon Sorbonne) : Le risque et l’occasion. Les processus politiques de l’intervention savoyarde en Provence (1589-1590).
• Stéphane Gal (Université Pierre Mendès France-Grenoble III) : La Savoie et les ligues provinciales ou les ambiguïtés d’une collaboration avec Charles-Emmanuel Ier.
• José Javier Ruiz Ibáñez (Université de Murcia) : La monarchie espagnole et les Ligues.
• Marco Penzi (EHESS) : La Ligue et la papauté.
• Serge Brunet (Université Paul Valéry-Montpellier III) : La Ligue campanère en Comminges et l’Espagne.

Discussion

3ème Session - après-midi 14 h. 30 : Un Etat ligueur & les vertus de l’oubli

Position du problème : Serge Brunet (Université Paul Valéry-Montpellier III).

Contributions :

• Ariane Boltanski (Université de Haute-Bretagne-Rennes II) : Haute noblesse catholique et fondations pieuses pendant la Ligue. Défense du territoire et défense de la foi.
• Nicolas Le Roux (Université Lumière-Lyon II) : La Ligue dans le centre du royaume (Berry, Orléanais, Touraine) : Réseaux nobiliaires, rivalités, villes.
• Mark Greengrass (Université de Sheffield) : Réseaux latéraux et communications cachées dans les Ligues catholiques provinciales des guerres de Religion.
• Thierry Amalou (Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne) : Le bannissement d’un chef ligueur : Gilbert Génébrard, archevêque d’Aix, face au parlement de Provence (1596).

Discussion

18h30 : Conclusions : Serge Brunet, Olivia Carpi et José Javier Ruiz Ibáñez

Parmi les autres participants : Gabriel Audisio (Université de Provence), Daniel Bolliger (Institut Protestant de Théologie, Montpellier), Céline Borello (Université de Haute-Alsace-Mulhouse), Sylvie Daubresse (CNRS, CEHJ-Université Paris II-Assas), David El Kenz (Université de Bourgogne-Dijon), Marie-Hélène Froeschlé-Chopard (CNRS, Nice), Jean-François Galinier-Pallerola (Institut catholique de Toulouse), Arlette Jouanna (Université Paul Valéry-Montpellier III), Nicole Lemaitre (Université Paris 1-Panthéon Sorbonne).

Site internet : À l'issue du colloque, les conférences et débats seront consultables en podcast à l'adresse http://www.msh-m.fr/rubrique.php3?id_rubrique=187.

Lieu : Montpellier (34) - Université de Montpellier III, Route de Mende, 34199 Montpellier, Salle Pierre Jourda (bâtiment BRED).

Contact : Serge Brunet ([e-mail]) - Université de Montpellier III, Route de Mende 34199 Montpellier cedex 5.

Modalités d'inscription en vue de pouvoir des emplois de professeur

JORF n°0059 du 9 mars 2008 page 4410
texte n° 12


ARRETE
Arrêté du 4 mars 2008 fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour le premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur

NOR: ESRH0804494A

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et notamment l'article 49-2 (1°) ;

Vu l'arrêté du 13 février 1986 modifié relatif à l'organisation générale du premier concours d'agrégation pour le recrutement de professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion,

Arrête :

Article 1
Des concours d'agrégation de l'enseignement supérieur sont ouverts en application du 1° de l'article 49-2 du décret du 6 juin 1984 susvisé pour le recrutement de professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, dans les trois disciplines suivantes : droit privé et sciences criminelles, science politique et sciences de gestion.
Le nombre de postes offerts à ces concours sera fixé dans un arrêté ultérieur et au plus tard avant le début de la première épreuve.

Article 2
Les candidats doivent être titulaires du doctorat ou de l'habilitation à diriger des recherches.
Le doctorat d'Etat, le doctorat de troisième cycle et le diplôme de docteur ingénieur sont admis en équivalence du doctorat.
Les titulaires de diplômes universitaires, qualifications et titres étrangers de niveau équivalent peuvent être dispensés du doctorat par décision du jury du concours.

Article 3
Les personnes ne possédant pas la nationalité française, qui remplissent les conditions énumérées à l'article 2 du présent arrêté, peuvent présenter leur candidature conformément au dernier alinéa de l'article 42 du décret du 6 juin 1984 susvisé.

Article 4
Le dossier de candidature doit être adressé en envoi recommandé simple (sans avis de réception), au plus tard le 30 mai 2008, à minuit (le cachet apposé par les services postaux faisant foi), à un rectorat d'académie choisi par le candidat.

Article 5
Le dossier de candidature doit obligatoirement comporter les pièces suivantes :
a) Une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;
b) Les pièces attestant que le candidat remplit les conditions fixées à l'article 2 du présent arrêté ;
c) Trois enveloppes à l'adresse du candidat, affranchies au tarif en vigueur ;
d) Une déclaration de candidature établie sur le modèle joint en annexe (en double exemplaire) ;
e) Une notice individuelle établie sur le modèle joint en annexe, accompagnée de la note analysant les travaux scientifiques du candidat en spécifiant les objectifs, les difficultés de méthode, les principales sources utilisées et les solutions et résultats obtenus ;
f) Une déclaration indiquant l'option retenue pour les épreuves dont la matière est laissée au choix du candidat conformément à l'arrêté du 13 février 1986 susvisé.
Aucune des pièces relatives au dossier de candidature n'est acceptée après la clôture des inscriptions.

Article 6
Le recteur d'académie, chancelier des universités, donne au candidat récépissé de son dossier sans que cela puisse préjuger la recevabilité de sa candidature. Après examen des dossiers, le recteur d'académie, chancelier des universités, arrête la liste des candidatures recevables et la transmet à la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (bureau du droit, de l'économie et de la gestion, DGRH A2-2), 34, rue de Châteaudun, 75436 Paris Cedex 09.
La liste des candidats autorisés à concourir est affichée sur le site : http://www.education.gouv.fr/, rubriques « concours, emplois, carrières », « personnels enseignants du supérieur et chercheurs », puis « enseignants-chercheurs » et « concours nationaux d'agrégation ».

Article 7
A une date et aux adresses qui leur seront indiquées par les services du ministère, les candidats sont tenus de faire parvenir directement :
1. Aux membres du jury chargés de présenter un rapport sur leurs titres et travaux :
― un exemplaire de la notice individuelle et de la note visées au paragraphe e de l'article 5 ci-dessus ;
― un exemplaire des travaux, ouvrages et articles. Lorsque ces documents sont rédigés en langue étrangère, ils sont accompagnés d'une traduction en langue française ;
― une copie du rapport de soutenance de thèse.
2. Aux autres membres du jury : un exemplaire de la notice individuelle et de la note visées au paragraphe e de l'article 5 ci-dessus, et une copie du rapport de soutenance de thèse.

Article 8
A l'issue du recrutement, les candidats proposés en vue d'une nomination sont invités par la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche à produire les pièces requises pour l'accès à la fonction publique.

Article 9
Les candidats de nationalité étrangère qui demandent à participer, à titre étranger, à un concours, conformément aux dispositions du dernier alinéa de l'article 49-2 du décret du 6 juin 1984 susvisé, doivent faire parvenir leur dossier au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (bureau du droit, de l'économie et de la gestion, DGRH A2-2), 34, rue de Châteaudun, 75436 Paris Cedex 09, au plus tard le 30 mai 2008, à minuit (le cachet apposé par les services postaux faisant foi).
Ce dossier comporte :
a) Une autorisation de participation établie par le Gouvernement du pays du candidat datée de l'année du concours ;
b) Une déclaration de candidature établie sur le modèle joint en annexe ;
c) Une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;
d) Les pièces attestant que le candidat remplit les conditions fixées à l'article 2 du présent arrêté ;
e) Une notice individuelle établie sur le modèle joint en annexe, accompagnée de la note analysant les travaux scientifiques du candidat en spécifiant les objectifs, les difficultés de méthode, les principales sources utilisées et les solutions et résultats obtenus ;
f) Une déclaration indiquant l'option retenue pour les épreuves dont la matière est laissée au choix du candidat conformément à l'arrêté du 13 février 1986 susvisé ;
g) Trois enveloppes à l'adresse du candidat, affranchies au tarif en vigueur.
Aucune des pièces relatives à ce dossier n'est acceptée après la clôture des inscriptions.
Le dossier de travaux sera adressé conformément à l'article 7 du présent arrêté.

Article 10
Le directeur général des ressources humaines, les recteurs d'académie, chanceliers des universités, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que ses annexes, au Journal officiel de la République française.

• Annexe

  A N N E X E
  DÉCLARATION DE CANDIDATURE
  PREMIER CONCOURS NATIONAL D'AGRÉGATION
  POUR LE RECRUTEMENT DE PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS
  (Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié)

  
  Discipline :
  M., Mme, Mlle (1)
  Nom patronymique :
  Nom marital :
  Prénom usuel :
  Date et lieu de naissance :
  Nationalité : Situation de famille :
  Adresse :
  Téléphone personnel : Téléphone professionnel :
  Adresse électronique :
  Titres universitaires :
  (préciser pour la thèse, le titre, la date, le lieu de soutenance, le directeur de thèse et les membres du jury)
  Fonctions :
  Etablissement d'affectation :
  Inscription(s) antérieure(s) à ce concours :
  A M. le recteur de l'académie de , chancelier des universités.
  J'ai l'honneur de poser ma candidature au concours ci-dessus désigné.

  
  A , le
  Signature

  (1) Rayer les mentions inutiles.