Louvain - 29 mai-1er juin 2008

Du jeudi 29 mai au dimanche 1er juin 2008 se dérouleront à Louvain (Belgique) les Journées internationales d’Histoire du Droit, organisées par la Société d'Histoire du Droit, sur le thème suivant : "Modernisme, tradition et acculturation juridique".

Jeudi 29 mai 2008

Kasteel van Arenberg, Heverlee

• 14h00 : Accueil
• 15h00 : Bienvenue par M. le professeur Paul Van Orshoven, Doyen de la Faculté du Droit de Louvain
• 15h15 : Bienvenue par M. le professeur Jean-Marie Carbasse, Président de la Société d’Histoire du Droit

Session I. L’impact de la Renaissance du XIIe siècle et la diffusion de la doctrine romano-canonique

• 15h30 : Franck ROUMY [Université Paris II, Paris], Excerpta Rothomagensia : un des plus anciens témoignages de la pénétration du droit de Justinien en France au XIIe siècle
• 16h00: Ki-Won HONG [Seoul National University, Seoul], Le droit savant et le droit coutumier dans les Decisiones de Guy Pape

16h30 : Pause

• 17h00 : Tammo WALINGA [Universiteit Antwerpen, Anvers – Erasmus Universiteit, Rotterdam], Les Casus Codicis de Wilhelmus de Cabriano et les Dessensiones Dominorum

Session II. La relation entre le droit savant et le droit coutumier au XVIe siècle

• 17h30 : Alain WYFFELS [Centre National de la Recherche Scientifique, UMR 5605], La coutume comme source du droit dans les consilia de Wamèse

Stadhuis, Grote Markt, Louvain

19h00 : Réception

Vendredi 30 mai 2008

Monseigneur Sencie Instituut, Louvain

Session V. Les aspects structurels du phénomène de l’acculturation juridique

• 9h00 : Jean-Pierre POLY [Université Paris X, Paris], Les trois flèches des Pakhtua. Diversité ethnique et acculturation juridique à la fin de  l’Empire romain d’Occident

Session II. La relation entre le droit savant et le droit coutumier au XVIe siècle

• 9h30 : Rosalia RODRIGUEZ LOPEZ [Universidad de Almeria, Almeria], La signification des mots dans les ‘partidas’ d’Alphonse X
• 10h00 : Pascal TEXIER [Université de Limoges, Limoges], ‘Le sang se plaint’. Gestion des conflits et acculturation juridique dans la France médiévale

10h30 : Pause

• 11h00 : Christian CHENE [Université Paris V, Paris], En relisant François Hotman
• 11h30 : Wim DECOCK [Katholieke Universiteit Leuven, Louvain – Terza Università Statale di Roma, Rome], Droit naturel, droit romain, droit canonique, droit coutumier-commercial et leur acculturation dans le premier ‘tribunal mondial’

Paus Adriaan VI-college,  Louvain

12h00 : Déjeuner

Monseigneur Sencie Instituut, Louvain

[Session parallèle A]

Session II. La relation entre le droit savant et le droit coutumier au XVIe siècle

• 14h00 : Dave DE RUYSSCHER [Katholieke Universiteit Leuven, Louvain], L’acculturation juridique des pratiques commerciales à Anvers. L’exemple de la lettre de change (XVIe-XVIIe siècles)
• 14h30 : Nicolas WAREMBOURG [Université Panthéon-Sorbonne Paris I, Paris], Le ‘droit commun coutumier’ : un exemple paradoxal d’acculturation juridique ?

Session III. La diffusion du droit révolutionnaire et napoléonien (fin XVIIIe siècle – début XIXe siècle)

• 15h00 : Paolo ALVAZZI DEL FRATE [Terza Università Statale di Roma, Rome], La ‘découverte’ du droit constitutionnel. La culture juridique française et les débuts de la science du droit public en Italie à l’époque révolutionnaire

15h30 : Pause

• 16h00 : Emmanuel BERGER [Université Catholique de Louvain, Louvain-la-Neuve], L’exportation et l’influence de la justice pénale républicaine dans les 9 départements belges sous le Directoire (1795-1799). Acculturation ou résistance ?
• 16h30 : Jean-Baptiste BUSAALL [Université de Rouen, Rouen], La Constitution de Bayonne (1808) : les malentendus féconds de la réception du constitutionnalisme napoléonien en Espagne
• 17h00 : Bram DELBECKE [Katholieke Universiteit Leuven, Louvain], L’acculturation de quatre décennies de constitutionalisme français. Quelques remarques sur la liberté de presse dans la constitution belge de 1831

[Session parallèle B]

Session V. Les aspects structurels du phénomène de l’acculturation juridique

• 14h00 : Joël HAUTEBERT [Université de Angers, Angers] & Sylvain SOLEIL [Université de Rennes I, Rennes], L’acculturation des modèles de procédure. Réflexions croisées à partir des travaux collectifs sur la Codification de la procédure en Europe 
• 14h30 : Paulina SWIECICKA [Uniwersytet Jagielloński w Krakowie, Cracovie], Les quatre vies et les visages du droit romain dans l’histoire de la tradition juridique de l’Europe Occidentale. Les succès et les insuccès de l’acculturation juridique
• 15h00 : Claudia STORTI [Università degli Studi di Milano, Milan], Practica statutorum et altercatio doctorum : quelques réflexions sur les responsa d’André Alciat

15h30 : Pause

• 16h00 : Francisco Javier ANDRES SANTOS [Universidad de Valladolid, Valladolid], Le langage juridique byzantin comme phénomène d’acculturation juridique
• 16h30 : Laurent WAELKENS [Katholieke Universiteit Leuven, Louvain], D’Alciat à Cujas, réception et refoulement du droit romain de Constantinople

Faculty Club, Grand-Béguinage, Louvain

19h30 : Diner

Samedi 31 mai 2008

Universiteitshal, Louvain

Session III. La diffusion du droit révolutionnaire et napoléonien (fin XVIIIe siècle – début XIXe siècle)

• 9h00 : Marc ORTOLANI [Université de Nice-Sophia-Antipolis, Nice], L’acculturation juridique du comté de Nice sous l’occupation française (1792-1814). L’exemple du droit pénal
• 9h30 : Stefano SOLIMANO [Università Cattolica del Sacro Cuore, Piacenza],  Bonaparte et les îles ioniennes. Francisation juridique en difficulté (1797-1814)
• 10h00 : Janwillem OOSTERHUIS [Vrije Universiteit Amsterdam, Amsterdam],  Trouwbeloften en de moeizame verenigbaarheid van revolutionair en inheems recht. De vermenging van revolutionair en reeds bestaand recht (eind 18de-begin 19de eeuw)

10h30 : Pause

Session IV. L’influence de la colonisation et de la décolonisation sur le droit indigène du XXe siècle & Session IVb. Les droits coloniaux comme laboratoires juridiques des droits européens

• 11h00 : Rui Manuel DE FIGUEIREDO MARCOS [Universidade de Coimbra, Coimbra], L’acculturation et le droit colonial au Brésil
• 11h30 : Silvia FALCONIERI [Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, Paris], La contribution de la doctrine et de la jurisprudence coloniales à l’élaboration de la législation antijuive de 1938 en Italie

Paus Adriaan VI-college, Louvain

12h00 : Déjeuner

Universiteitshal, Louvain

• 14h00 : Anne GIROLLET [Université de Bourgogne, Dijon], Les établissements français de l’Inde et l’Algérie (fin XIXe-Xxe siècle): acculturation juridique, déculturation ou assimilation ?
• 14h30: Viola HEUTGER [Universiteit van de Nederlandse Antillen, Willemsstad], Acculturatie in de 20ste eeuw. De Caribbean Community (CARICOM)
• 15h00 : Bastiaan van der VELDEN [Universiteit van de Nederlandse Antillen, Willemsstad], Concordance en droit privé: Les Pays-Bas et sa colonie Curaçao

15h30 : Pause

• 16h00 : Pablo GUTIERREZ VEGA [Universidad de Sevilla, Séville], Le statut légal des nations indigènes dans l’histoire du droit des peuples

Session V. Les aspects structurels du phénomène de l’acculturation juridique

• 16h30 : Soazick KERNEIS [Université Paris X, Paris], La tuile matrimoniale. Un mariage gaulois dans l’Empire romain 
• 17h00 : Jacques FOVIAUX [Université de Cergy-Pontoise, Cergy-Pontoise], Le Prince, les Têtes noires et l’Apologie de l’Histoire du Droit

17h30 : Clôture des Journées Internationales par le Président de la Société d’Histoire du Droit 

18h00 : Réception

Dimanche 1er juin 2008 - Excursion

• 8h30 : Départ Ladeuzeplein, Louvain
• 10h00 : Visite du moulin à papier Herisem (anciennement Cartonnerie Winderickx) à Beersel
• 12h00 : Visite de la brasserie, suivie du déjeuner au restaurant ‘3 Fonteinen’ à Beersel
• 14h30 : Visite du Château de Gaasbeek
• 18h00 : Arrivée à la gare de Bruxelles-Midi
• 19h00 : Arrivée à Louvain