L'actualité de l'histoire du droit - _2007_-_colloques_journees_d_etude...

Paris - 24 novembre 2007

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Tue, 20 Nov 2007 07:00:00 +0100

Le samedi 24 novembre 2007, un colloque est organisé à Paris sur le thème "Les parlements de France, justice et politique. Moyen Age et Temps modernes".

L’histoire médiévale s’est concentrée sur une histoire de l’institution judiciaire, une des instances supérieures du royaume. Au contraire, les modernistes ont souvent procédé à une histoire de l’institution délibérative et de ses prétentions législatives. C’est pourquoi nous voudrions réunir des historiens des deux périodes, afin de confronter ces différentes traditions, pour envisager les rapports entre droit, justice et politique dans l’activité des parlements, de leur naissance à leur disparition.

Lieu : Université de Paris – Sorbonne (Paris IV), 1, rue Victor Cousin, 75005 Paris - Salle F 363 (escalier F, 2e étage)

Pour consulter le programme, cliquez sur le lien suivant >>>

Contact : Romain Telliez (romain.telliez@paris4.sorbonne.fr) ou Marie Houllemare (mariehoullemare@hotmail.com)

Paris - 28-30 novembre 2007

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Sat, 10 Nov 2007 07:00:00 +0100

Du mercredi 28 au vendredi 30 novembre 2007, un colloque est organisé par l’Institut de la gestion publique et du développement économique et le Comité pour l’histoire économique et financière de la France, sur le thème : « Contrôler les finances sous l’Ancien Régime : regards d’aujourd’hui sur les Chambres des comptes ».

Direction scientifique : Dominique Le Page (Université de Nantes) : do.le-page@wanadoo.fr, avec le soutien des Universités de Nantes, Bourgogne et Grenoble II.

Mercredi 28 novembre

Accueil par Christophe Beaux, président-directeur général de La Monnaie de Paris

14h30 Ouverture du colloque : Claire Paulard-Lanapats, directrice de l’IGPDE
14h40 Introduction : Dominique Le Page, université de Nantes

Une géographie en mouvement - Présidence : Jean Kerhervé, université de Brest

15h00 Olivier Mattéoni, université Paris I : L’étude des Chambres des comptes en France à la fin du Moyen Âge : bilans et enjeux
15h20 Éric Tuncq, EHESS : L’éphémère Chambre des comptes de Rouen 1543-1544

15h40 Débat et pause

16h10 Maurice Gresset, université de Besançon : La Chambre des comptes de Dôle, le cas d’une intégration tardive au royaume
16h30 Alain Morgat, musée de la Défense : Les Chambres des comptes princières au XVIe siècle
16 h 50 Témoin pour aujourd’hui : Robin Degron, conseiller à la Chambre régionale des comptes du Centre, docteur en géographie : Les Chambres des comptes provinciales : des objets géopolitiques qui prêtent à confusion

Débat

Jeudi 29 novembre

Les gens des comptes au travail - Présidence : Guy Saupin, université de Nantes

9h30 Jean-Baptiste Santamaria, université de Lille 3 : Conseiller le prince : le rôle de la Chambre des comptes de Lille dans le processus de décision à la cour de Bourgogne (1386-1419)
9h50 Xavier Godin, université de Nantes : Les conflits de compétence domaniale entre la Chambre des comptes et le Parlement de Bretagne au XVIIe siècle
10h10 Laurent Perrillat, université de Grenoble : Le contrôle des comptes et l’enregistrement à la Chambre des comptes du Genevois à l’époque moderne

10h30 Débat et pause

11h00 René Favier, université de Grenoble I : La Chambre des comptes de Grenoble et le contrôle des aides publiques au milieu du XVIIIe siècle en Dauphiné
11h20 Yan Maitral, université de Grenoble II : L’exercice de la régale temporelle par la Chambre des comptes de Grenoble, 1628-1789
11h40 Témoin pour aujourd’hui : Régis Hidalgo, premier conseiller à la Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire : Quelles analogies dans le travail des juridictions financières hier et aujourd'hui ?

Débat

Nos Seigneurs des comptes - Présidence : René Favier, université de Grenoble II

14h00 Claire Dolan, université de Laval, Québec : Les gens des comptes d’Aix-en-Provence au XVIe siècle : hommes de finances et de justice
14h20 Robert Descimon, EHESS : L’investissement de la Chambre des comptes de Paris par les familles marchandes au XVIe siècle
14h40 Christophe Blanquie, CRH : Une image des Chambres des comptes : l'enquête colbertienne de 1665

15h00 Débat et pause

15h30 Natalia Platonova, EHESS : Les auditeurs et les correcteurs de la Chambre des comptes de Paris à l’époque de Louis XIV : recherche sur l’office, le milieu social et les carrières des officiers
15h50 Stéphane Durand, université de Montpellier III : Les gens des comptes de la Chambre provinciale de Montpellier au XVIIIe siècle : reproduction sociale et homines novi
16h10 Katie Brzustowski, conservatrice à l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur (ABES) : Le recrutement des gens des comptes à l’époque moderne (XVIIe-XVIIIe siècles) : l’exemple de la Chambre princière de Nevers
16h30 Héloïse Ménard, université de Nantes : Les La Tullaye à Nantes (XVIe-XVIIIe siècle) : un exemple de dynastie d’officiers dans une Chambre des comptes provinciale
16h50 Témoin pour aujourd’hui : Jean-Claude Wathelet, président de section de la Chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes : Les gens des comptes aujourd’hui

Débat

Vendredi 29 novembre

Les gens des comptes et les autres - Présidence : Bernard Barbiche, École des chartes

9h30 Sylvie Daubresse, CNRS : La Chambre des comptes et le Parlement de Paris sous le règne de Charles IX
9h50 Philippe Salvadori, université de Bourgogne : Les relations du Parlement et de la Chambre des comptes de Dijon au XVIIIe siècle
10h10 Guy Saupin, université de Nantes : Officiers aux comptes et responsabilités municipales : un profil social original dans le monde de l’office. L’exemple nantais aux XVIe et XVIIe siècles

10h30 Débat et pause

11h00 Arlette Jouanna, université de Montpellier III et Élie Pélaquier, université de Montpellier III : La Chambre des comptes de Montpellier et les États provinciaux du Languedoc, des relations tumultueuses
11h20 Christine Lamarre, université de Bourgogne : Les officiers des comptes élus du roi, la Chambre des comptes et les états de Bourgogne au XVIIIe siècle
11h40 Témoin pour aujourd’hui : Michel Raséra, conseiller-maître à la Cour des comptes, président de la Chambre régionale des comptes de Bretagne, docteur en droit public : « Juger au nom du peuple et non plus au nom du prince » : conséquences sur les relations des chambres régionales des comptes avec les autres pouvoirs

Débat

Les gens des comptes et les autres - Présidence : Françoise Bayard, université Lyon 2

14h30 Frédéric Bidouze, université de Pau : Le Parlement et la Chambre des comptes de Pau (fin XVIIe-XVIIIe siècle) : entre hypertrophie de l’espace juridictionnel et procès testamentaire d’un corps pléthorique
14h50 Arnaud Decroix, université de Montréal : Les relations tumultueuses entre la Chambre des comptes d’Aix et les autres corps intermédiaires provençaux dans la seconde moitié du XVIIIe siècle
15h10 Philippe Jarnoux, université de Brest : La Chambre des comptes de Bretagne face à la Révolution (1788-1792)

15h30 Débat et pause

15h45 Conclusions générales : Françoise Bayard, université Lyon 2

16h15 - 17h30 Table Ronde : Les juridictions financières en France hier et aujourd’hui : récurrence des problématiques et diversité des contextes ?

Modérateur : Gilles Miller, président de la Chambre régionale des comptes de Haute-Normandie

Participants :

Christian Descheemaeker, président de chambre près la Cour des comptes
Michel Raséra, docteur en droit public, conseiller-maître à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes de Bretagne
Catherine de Kersauson, présidente de la Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Monique Doreau-Tranquard, faculté de Droit et des Sciences sociales de l’université de Poitiers

Lieu : Amphithéâtre des Monnaies et Médailles - Hôtel de la Monnaie 11, quai de Conti 75006 Paris / téléphone : 01 40 46 59 66 / télécopie : 01 40 46 56 54 / www.comite-histoire.minefi.gouv.fr / RER A : Chatelet – Les Halles / RER B et C : Saint-Michel / Métro : Odéon, Pont neuf ou Saint-Michel / Bus : lignes n° 58 – 70 – 24 – 27

Inscriptions : Philippe Masquelier, Comité pour l’histoire économique et financière : philippe.masquelier@finances.gouv.fr / Pour s'inscrire en ligne, cliquez sur le lien suivant >>>

Toulouse - 16 novembre 2007

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Fri, 09 Nov 2007 07:00:00 +0100

Le vendredi 16 novembre 2007, une journée d'étude est organisée, en partenariat entre la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées et le centre toulousain d'histoire du droit et des idées politiques (CTHDIP) de l'Université de Toulouse I, dans le cadre du bicentenaire de la Cour des comptes et les 25 ans des chambres régionales des comptes.

Le thème de cette journée d'étude, organisée sous la coordination de Jacques Poumarède, professeur à l'Université de Toulouse I, est le suivant : "Regard sur le passé : le contrôle des comptes en Midi-Pyrénées des origines médiévales à nos jours".

14 h 00 - Allocution d’accueil

Jean-Louis BEAUD de BRIVE, président de la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées

14 h 15

« Les origines médiévales du contrôle des comptes de la nation », Albert RIGAUDIERE, membre de l’Institut, professeur à l’université Paris II
« Le contrôle des comptes dans un consulat médiéval : Millau XIV^e – XV^e siècles », Florent GARNIER, professeur à l’université de Clermont-Ferrand
« Les finances d’un pays d’état au temps des guerres de religion (le Comminges) », René SOURIAC, professeur émérite à l’université de Toulouse II

15 h 45 – Débats et pause

16 h 15

« La Cour des Aides de Montauban et le contrôle des comptes », Christine MENGES, professeur à l’université de Toulouse I
« Les finances de Toulouse au XVIIIème siècle et l’Intendance de Languedoc », Mathieu SOULA, docteur en droit
« Le contrôle des comptes des communes au XIX^e et XX^e siècles : doctrine et pratique », Renaud CARRIER, maître de conférences à l’université de Pau et Jacques POUMAREDE, professeur à l’université de Toulouse I

17h 45 - Débats et clôture de la Journée

Lieu : Chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées, 31 allées Jules Guesde à Toulouse.

Contact et inscriptions dans la limite des places disponibles : http://www.ccomptes.fr/CRC17/Accueil.htlm / Courriel : crcmp@mip.ccomptes.fr / tél : 05.34.31.34.13

Orléans - 14 décembre 2007

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Mon, 05 Nov 2007 07:00:00 +0100

Le vendredi 14 décembre 2007, le Laboratoire Collectivités Locales de la Faculté de Droit d’Orléans organise un colloque sur le thème « Information et prise décision administrative ».

Matinée

9 h 00 : Accueil

Président : M. PERTUÉ, Professeur à l'université d'Orléans, Doyen honoraire

9 h 20 : Cédric Glineur , « L’intendant informé, l’intendant informateur »
9 h 40 : Anthony Mergey, « La conception physiocratique de la décision politique »
10 h 00 : Pierre Belda, « L’agent national »

10 h 20 : Discussion

10 h 40 : Pause

11 h 00 : Pierre Allorant , « Information et désinformation : opinion, rumeur et délation dans les carrières préfectorales et municipales »
11 h 20 : Jean-François Babouin, « Les origines doctrinales du droit administratif et communal français »

11 h 40 : Discussion

12 h 00 - 14 h 00 Déjeuner

Après-midi

Président : M. Henri Jacquot, Professeur émérite de l’Université d’Orléans, Doyen honoraire

14 h 00 : Philippe Tanchoux , « Les politiques culturelles et patrimoniales »
14 h 20 : Philippe Nivet, « Les délibérations du conseil municipal de Paris sous les Quatrième et Cinquième Républiques »

14 h 40 : Discussion

15 h 00 : Pause

15 h 20 : Lydie Laluque, « La Cada : les documents administratifs entre droit d’accès et secret »

15 h 40 : Discussion – Synthèse

16 h 00 : Table ronde : modérateur Yann Delbrel , Professeur à l’Université de Poitiers

Participants :

M. Bertrand Hauchecorne, maire de Mareau-aux-Prés, président de la communauté de communes du Val d’Ardoux
M. Henri Jacquot, Professeur émérite de l’Université d’Orléans, Doyen honoraire
M. Raymond Léost, vice-président de France Nature Environnement
M. Christophe Matho, directeur général des services de la mairie de Salbris
M. Jean-Pierre Sueur, sénateur du Loiret, ancien secrétaire d’État aux Collectivités locales
Un représentant de la préfecture du Loiret

Lieu : Faculté de Droit, d’Economie et de Gestion – Salle des Thèses (Domaine universitaire d’Orléans-La Source) – Rue de Blois – BP 6739 – 45067 Orléans cedex 2

Moyens de transport : Tramway ligne A, arrêt Université Château / Bus Ligne 20, arrêt Université Château

Renseignements : Secrétariat du Laboratoire Collectivités Locales – Mme Laurence Sallé (02.38.41.71.52)

Paris - 14 décembre 2007

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Sat, 03 Nov 2007 08:00:00 +0100

Le vendredi 14 décembre 2007 se tiendra à l’Opéra National de Paris (Bastille – Studio Bastille) la première journée du colloque « Droit et Opéra ».

09.00 : Accueil des participants

Allocution(s) de bienvenue sous la présidence de M. le directeur de l’Opéra National de Paris, Gérard MORTIER et de M. le directeur administratif et financier de l'Opéra National de Paris, Roland SPARFEL

10.00 : Atelier A comme Alcina ...

L’institution juridique « Opéra » (I) : aspects historiques et évolutifs

Modérateur de l’atelier : M. Jean-Paul SCARPITTA, metteur en scène, cinéaste, commissaire d'exposition, président de la Fondation Aria.

Le présent atelier devrait permettre d'aborder la question institutionnelle et juridique de l’Opéra et son évolution historique.

B. STIRN, président de la section du contentieux du Conseil d'Etat, Président du conseil d’administration de l’Opéra National de Paris, « Evolution des statuts de l’Opéra de Paris (depuis 1669) »
M. TOUZEIL-DIVINA, coordinateur du projet « Droit & Opéra », Université Paris II – Assas Panthéon, membre du CER-FDP et de l’IDP de Poitiers, « Des évolutions du mécénat lyrique ou quand Don Quichotte et le droit fiscal questionnent l'intérêt général »
O. BUI-XUAN, maître de conférences en droit public, Université d’Evry - Val d’Essonne, « Opéra et décentralisation »
M. BONINCHI, maître de conférences en histoire du droit, Université Lyon III - Jean Moulin, « Evolution historique : la police de l’opéra »

11.00 : Pause café

11.15 : Atelier B comme Bocanegra ...

L’institution juridique « Opéra » (II) : aspects positifs et comparatistes

Modérateur de l’atelier : Mme Maryvonne De SAINT-PULGENT, présidente du Théâtre National de l’opéra-comique, conseiller d’Etat, correspondant de l’Institut.

Le présent atelier devrait permettre d'aborder la question institutionnelle de l'Opéra à travers sa diversité contemporaine : en province, à l'étranger, en milieu associatif, comment se concrétise l’Opéra ?

L'atelier se matérialisera sous la forme de débats :

- Témoignage(s) : l'opéra en régions

D. BIZERAY, directeur artistique et général de l'Opéra de Rouen
J.-Y. OSSONCE, chef d’orchestre, directeur général et artistique de l'Opéra de Tours et de l'orchestre symphonique Région Centre-Tours

- Témoignage(s) : l'opéra en milieu associatif

L'exemple des Talens Lyriques : L. VILLERMAUX, administratrice des Talens Lyriques, présidente du PROFEVIS
L’exemple des Soirées Lyriques de Sanxay : C. BLUGEON, directeur artistique des Soirées Lyriques de Sanxay

12.15 : Repas libre

14.00 : Atelier C comme Carmen ...

Le droit d'expression à travers l’opéra

Modérateur de l’atelier : Mme Sylvie BOUISSOU, directrice de recherche au CNRS (IRPMF), rédactrice en chef des Opera omnia de RAMEAU, directrice de la collection « Sciences de la musique »

Le présent atelier devrait permettre d'aborder la question du droit et notamment de la liberté d’expression à travers l’Opéra.

Les contributions qui devraient y être présentées sont les suivantes :

M.-B. BRUGUIERE, professeur émérite d’histoire du droit, Université de Toulouse I, « Liberté d’expression à l’opéra »
M. MIAILLE, professeur de droit public, Université de Montpellier I, « L’opéra baroque comme mode de mise en scène politique »
R. RICCI, professeur de droit public, Université de Bretagne occidentale, « La critique du pouvoir dans le Don Carlos de Giuseppe VERDI »
P. TILLIT, ATER en histoire du droit, Université de Paris X – Nanterre, « Un monopole musical sous l’Ancien Régime : le Privilège de l’Opéra de 1669 à la Révolution »
J. RUFFIER-MERAY, allocataire monitrice en histoire du droit, Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, « L’Opéra de Marseille sous la Terreur (1793-1794) : Politisation du Répertoire, théâtralisation de la Politique »

15.15 : Pause café

15.30 : Atelier D comme Dardanus ...

L’opéra dans le Droit

Modérateur de l’atelier : M. Norbert ROULAND, professeur à l’Université d’Aix-Marseille III, membre de l’Institut universitaire de France, directeur adjoint du LIDEMS.

Le présent atelier devrait permettre de présenter certains des aspects du monde juridique qui peuvent donner l'impression d'une mise en scène théâtrale .. ou d'opéra. Les contributions qui devraient y être présentées sont les suivantes :

J.-F. BOUDET, maître de conférences en droit public, Université de Paris V – René Descartes, « La Cour des comptes à l'Opéra. Des "brigands" d'OFFENBACH au contrôle du juge financier »
M. C. MILHAT, chercheur associé au CURAPP et au CERDRADI, « Jurisprudence administrative et opéra »
E. LANGELIER, chargée d’enseignement en droit public, Université de Poitiers, « Opéra et droit processuel : "donner à voir" »
Intervenant à confirmer, « Des droits du metteur en scène / du chef d'orchestre »

L'inscription est gratuite mais impérative. Pour cela, consultez le lien suivant >>>

Sceaux - 19 novembre 2007

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Thu, 01 Nov 2007 07:30:00 +0100

Le lundi 19 novembre 2007, une Table ronde de jeunes chercheurs se tiendra à l'uNiversité de Sceaux - Paris XI, de 14h à 16h30, dans la salle Jean Gaudemet.

François Régis DUCROS, doctorant, "Les normes de droit ecclésiastique au XVIe siècle"
Thibault JOUBERT, doctorant, "L’office dans le Décret de Gratien"
Ninon MAILLARD, ATER post-doc, "L’histoire d’une thèse sur un ordre religieux : difficultés et résultats"

Louvain-la-Neuve - 30 novembre 2007

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Wed, 31 Oct 2007 07:00:00 +0100

Le vendredi 30 novembre 2007, une journée d'études est organisée à Louvain-la-Neuve (Belgique) par le Centre d'histoire du droit et de la justice de l'Université catholique de Louvain-la-Neuve et l'Institut de recherches historiques du septentrion de l'Université Lille 3, sur le thème suivant : "L'acculturation des modèles policiers et judiciaires français en Belgique et aux Pays-Bas (1795-1815)".

9h : Accueil

9h15-9h30 : Présentation de la journée d’études

9h30-10h : Les transformations de la police à Bruxelles sous le régime français, 1795-1814, Catherine Denys, Université Lille III

10h-10h30 : Enjeux et effets d'un amalgame : le personnel des compagnies de gendarmerie dans les départements belges (1800-1813), Aurélien Lignereux, Université de Savoie.

10h30-11h : Débat

11h-11h30 : Pause

11h30-12h : L'introduction du modèle de justice impériale dans les départements hollandais (1811-1813), Xavier Rousseaux, Université catholique de Louvain.

12h-12h30 : La poursuite pénale sous le Directoire (1795-1799) et l’Empire (1811-1814). Evolutions et ruptures des modèles judiciaires français, Emmanuel Berger, Université catholique de Louvain.

12h30-13 h : Débat

13 h-14h. Pause

14h-14h30 : Les magistrats des départements belges (1795-1814). Méthodologie et approche quantitative, Catherine Goffin, Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur.

14h30-15h : Policing Resistance to Napoleonic. Conscription and Local Conflicts in the Department of the Dyle (1798-1814), Hassan Ben Toutouh, Vrije Universiteit Brussel.

15h-15h30 : Les exécutions publiques dans le département de la Dyle, du Directoire à la fin de l'Empire (1795-1814), Laurence Gerling, Xavier Rousseaux, Université catholique de Louvain.

15h30-16h : Débat

16h-16h30 : Conclusions

Lieu : Louvain-la-Neuve - Place du Cardinal Mercier n° 10, salle Socrate 25.

Contact : Emmanuel Berger (berger@chdj.ucl.ac.be) et Margo de Koster (margo.dekoster@uclouvain.be) - Université catholique de Louvain - Collège Erasme, Place Blaise Pascal, 1, B-1348 Louvain-la-Neuve / Hervé Leuwers (herve.leuwers@univ-lille3.fr)

Paris - 8 novembre 2007

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Sun, 21 Oct 2007 07:00:00 +0200

Dans le cadre du cycle "Les grandes affaires criminelles de l'histoire de la justice", La Cour de cassation et l'AFHJ vous proposent la conférence suivante qui se déroulera le jeudi 8 novembre 2007 à 18h30 :

L'incidence de quelques affaires criminelles sous le Directoire sur la réforme de la Justice, par Vincent Lamanda, Premier président de la Cour de cassation.

Lieu : Grand'chambre de la Cour de cassation - Entrée : 1 rue de Harlay 75001 Paris - Place Dauphine

Entrée libre - Inscription nécessaire par fax (01.44.32.78.28) ou par courriel : colloque.courdecassation@justice.fr

Angers - 23 et 24 novembre 2007

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Sat, 20 Oct 2007 07:00:00 +0200

Les vendredi 23 et samedi 24 novembre 2007, l'Association Française pour l'Histoire de la Justice organise à Angers les Journées régionales d'histoire de la Justice sur le thème suivant : "La justice en Anjou".

Pour consulter le programme, cliquez sur le lien suivant >>>

Lieu : Cour d'appel d'Angers (Grand'chambre et salle des Assises) - Palais de Justice - rue Waldeck Rousseau 49000 Angers.

Renseignements et inscriptions : AFHJ - Catherine Delplanque : 01.44.77.75.54 et secretariat@afhj.fr.

Sceaux - 17 décembre 2007

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Thu, 18 Oct 2007 07:00:00 +0200

En lien avec le programme Gratianus, deux conférences se tiendront à la Faculté Jean Monnet de Sceaux le 17 décembre 2007 à 9h30 (salle J. Gaudemet) :

Le droit au silence dans la procédure pénale française : de l'Ancien droit au droit contemporain, par Antoine ASTAING (Professeur à l'Université de Nancy)
Le fonctionnement d'une institution universitaire à la fin du Moyen Âge : le collège de Dormans-Beauvais à Paris, par Thierry KOUAMÉ (Maître de conférences - Université de Paris IV)