L'actualité de l'histoire du droit - _2006_-_colloques_journees_d_etude...

Vidéo - Droit et littérature (XVIIème-XXème siècles)

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Wed, 17 Jan 2007 11:30:00 +0100

Pour information, les communications prononcées dans le cadre du colloque "Droit et littérature (XVIIème-XXème siècles)", qui s'est tenu les 13 et 14 octobre 2006, ont fait l'objet d'un enregistrement vidéo.

Pour visionner les différentes interventions, cliquez sur le lien suivant >>>

Douai - 20 décembre 2006

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Sun, 17 Dec 2006 20:00:00 +0100

Le Centre Ethique et Procédures de la Faculté de droit d'Artois organise le mercredi 20 décembre 2006 un colloque sur le thème "Esclavage et droit".

Les interventions auront lieu dans la Salle des Actes de la Faculté de droit, rue d'Esquerchin 59000 Douai.

Pour consulter le programme, cliquer sur le lien suivant (puis descendre jusqu'à "L'actualité scientifique") >>>

Contact : alaure.hojnatzki@univ-artois.fr

Lyon - 11 décembre 2006

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Tue, 14 Nov 2006 09:40:00 +0100

Le Conseil international des Archives (ICA), l'Association française d'histoire de la Justice (AFHJ) et l'Association des archivistes français (AAF) organisent conjointement une conférence internationale le lundi 11 décembre 2006 sur le thème "Archives, Justice et Droits de l'Homme".

Cette intervention aura lieu à la Faculté de droit de l'Université de Lyon III-Université Jean Moulin, Amphithéâtre Roubier, 15 quai Claude Bernard, Lyon VIIème.

Pour consulter le programme, cliquez sur le lien suivant >>>

La conférence est ouverte à tous gratuitement mais après inscription en téléchargeant le bulletin sur le site de l'AAF.

Pour tout renseignement, veuillez contacter : Le secretariat de l’AAF : 01-46-06-39-44 et secretariat@archivistes.org / Perrine Canavaggio ICA : canavaggio@ica.org / secretariat@afhj.fr

Paris - 4 et 5 décembre 2006

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Tue, 14 Nov 2006 09:30:00 +0100

Les lundi 4 et mardi 5 décembre 2006 se tiendra un colloque organisé par l'AFHJ, l'IHEJ et l'ENM sur le thème : "Juger la guerre. A propos du soixantième anniversaire du procès de Nuremberg".

Les interventions se dérouleront dans le Grand amphithéâtre de l'ENM, Ecole Nationale de la Magistrature, 3 ter quai des Fleurs à Paris IVème.

Pour consulter le programme et pour tout contact, cliquez sur le lien suivant >>>

Lille - 7-9 décembre 2006

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Sat, 11 Nov 2006 15:00:00 +0100

"L'invention de la décentralisation : Noblesse et pouvoirs intermédiaires en France et en Europe (XVIIème-XIXème)

Université de Lille 3 - Maison de la Recherche - Salle des Colloques

Jeudi 7 décembre

14h : Accueil par Daniel Dubuisson, directeur de l'IRHiS - UMR 8529
14h15 : Réflexions liminaires : Marie Laure-Legay et Roger Baury (Université Charles-de-Gaulle - Lille 3 - IRHiS - UMR 8529)

Séance 1 : Une certaine idée du pouvoir et des libertés politiques / Présidence : Charles ENGRAND (Université Charles-de-Gaulle - Lille 3 – IRHiS UMR 8529)

14h45 : Anne-Marie COCULA (Université Michel de Montaigne-Bordeaux III) : Noblesses écartelées : l'exemple des provinces méridionales du royaume de France (1585-1650)
15h15 : Isabelle STOREZ-BRANCOURT (CNRS – Centre d'étude d'histoire juridique – IHD Paris) : Des "estats" à l'État : la pensée des juristes modernes face au pouvoir nobiliaire (1600-1750)
15h45 : Patrick SBALCHIERO (EPHE - Paris) : Un exemple démocratique dans le système monarchique : les modes d'élection des supérieurs dans les ordres contemplatifs dans la France moderne
Pause
16h30 : Valeria FERRARI (Université La Sapienza, Rome) : Le rôle des corps intermédiaires dans la pensée de Gaetano Filangieri (fin XVIIIème siècle)
17h00 : Roger BAURY (Université Charles-de-Gaulle Lille 3 – IRHiS UMR 8529) : La noblesse française et la province dans la seconde moitié du XVIIIe siècle : une réinvention réciproque ?
17h30 : Arnaud DECROIX (Université Aix-Marseille III) : La noblesse en émigration ou la tentative d'une reconstruction politique
18h : Discussion

Vendredi 8 décembre

Séance 2 : Les citadelles nobles de la décentralisation / Présidence : Bertrand SCHNERB (Université Charles-de-Gaulle - Lille – IRHiS UMR 85293)

9h : Marie-Françoise VAJDA (Doctorante, Université Paris IV - Sorbonne) : Noblesse et administration en Hongrie sous Marie-Thérèse : les administrateurs de comitats
9h30 : William GODSEY (Académie des Sciences de Vienne) : Estates and the Austrian "Tax-State" 1640-1848
10h : Arlette JOUANNA (Université Paul-Valéry Montpellier III) : Pratiques et enjeux de la décentralisation en Languedoc : les États provinciaux et le rôle de la noblesse
Pause
10h45 : John ROGISTER (Université de Durham) : Les rapports entre les États provinciaux et les parlements sous le règne de Louis XV
11h15 : Jean QUÉNIART (Université de Rennes II) : La noblesse aux États de Bretagne : rempart protecteur ou contrainte subie ?
11h45 : Julian SWANN (Birkbeck College de Londres) : The Estates General of Burgundy 1661-1790
12h15 : Discussion

Séance 3 : Stratégies familiales, stratégies de pouvoir / Présidence : Arlette JOUANNA (Université Paul-Valéry - Montpellier III)

14h15 : Catherine THOMAS (Doctorante, Université catholique de Louvain) : Les politiques familiales des hauts fonctionnaires dans les Pays-Bas du XVIIème siècle
14h45 : Arnout MERTENS (Institut universitaire européen, Florence) : The Brabant Estate Nobility in the Eigthteenth Century : an Independant Elite
15h15 : Doina HENDRE-BIRO (Doctorante, Université Paris IV - Sorbonne) : Les Batthyany et le gouvernement local au XVIIIème siècle
15h45 : Discussion
Pause

Séance 4 : Le XVIIIème siècle : un renouveau de la vocation provinciale de la noblesse française / Présidence : Maria-Sofia CORCIULO (Université La Sapienza, Rome)

16h30 : Laurent BOURQUIN (Université du Maine) : Dire le droit, défendre ses droits : la noblesse aux États de Vitry-le-François (1744)
17h : Agnès RAVEL-CORDONNIER (Université Paris I Panthéon-Sorbonne) : Les courtisans, le roi et le gouvernement du "pays" : noblesse aulique et décentralisation dans la France du XVIIIème siècle
17h30 : Discussion

Samedi 9 décembre

Séance 5 : Expériences périphériques de participation nobiliaire aux pouvoirs (XVIIème-début XIXème siècles) / Présidence : John ROGISTER (Université de Durham)

9h : Maciej SERWANSKI et Michal ZWIERZYKOWSKI (Université Adam Mickiewicz de Poznan) : Entre le centralisme et la décentralisation. L'évolution de l'importance des diétines dans le système institutionnel de la Pologne (XVIème-XVIIIème siècle)
9h30 : John R. YOUNG (Université de Strathclyde) : The Nobility and the Scottish Parliament of 1648-1651
10h : Evelyne CRUICKSHANKS (Université de Londres) : The English Jacobite Nobility 1689-1760
Pause
10h45 : Andrée MANSUY-DINIZ-SILVA (Université Paris III - Sorbonne-nouvelle) : Noblesse et pouvoirs intermédiaires au Portugal à la fin de l'Ancien Régime
11h15 : Maria-Sofia CORCIULO (Université La Sapienza, Rome) : Noblesse et municipalité dans le Royaume de Naples à l'avènement du régime napoléonien : le cas de Lecce (1806-1815)
11h45 : Discussion

Séance 6 : Noblesse et réinvention des pouvoirs intermédiaires dans la France post-napoléonienne / Présidence : Jean GARRIGUES (Université d'Orléans)

14h : Claude-Isabelle BRELOT (Université Lumière-Lyon II) : Clientélisme et clientèles nobiliaires dans la France du XIXème siècle : fondements et pratiques sociales
14h30 : Jean-Marc GUISLIN (Université Charles-de-Gaulle Lille 3 – IRHiS – UMR 8529) : La participation des représentants nobles aux débats décentralisateurs à l'Assemblée Nationale 1871-1875
Pause
15h15 : Olivier CONRAD (Université Marc-Bloch Strasbourg II) : La noblesse dans le Conseil général du Haut-Rhin entre 1800 et 1870
15h45 : Discussion
16h15 : Conclusions

Comité scientifique : Arlette Jouanna (Université de Montpellier 3), Neithard Bulst (Université de Bielefeld), John Rogister (Université de Durham, ICHRPI)

Avec le soutien du CIHAE - Commission Internationale d'Histoire des Assemblées d'État, du CNRS, du Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais, du Conseil général du Nord.

Contact : Marie-Laure LEGAY (marie-laure.legay@univ-lille3.fr) et Martine AUBRY (martine.aubry@univ-lille3.fr) LABORATOIRE IRHiS - UNIVERSITÉ DE LILLE 3 - BP 60 149 - 59643 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX

Paris - 28 novembre 2006

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Wed, 01 Nov 2006 14:30:00 +0100

Cycle Histoire de la pensée juridique 2006 - Cour de cassation

La première conférence se déroulera le mardi 28 novembre 2006 de 18h30 à 20h30 dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation.

Mme Marie-France Renoux-Zagamé, Professeur à l'Université Paris I, Panthéon-Sorbonne, Le Chancelier d'Aguesseau : lumières de la pensée juridique

Dans les plaidoyers qu’il prononce comme Avocat général, il n’est pas rare que le futur Chancelier d’Aguesseau propose d’oublier "les subtilités du droit", pour examiner la question "par rapport aux seules lumières de la raison naturelle". A travers cette faculté qu’il appelle également la "lumière naturelle", c’est pour l’essentiel aux "notions communes du bon sens" que le magistrat entend faire appel. Quel rôle la pensée juridique à l’oeuvre dans ces plaidoyers réserve-t-elle à la raison présente en tous ? Quel contenu donne-t-elle à "ces principes communs que l’Auteur de la nature a gravé dans le cœur de tous les hommes" ? Telles sont les questions auxquelles il sera cherché une réponse dans l’étude des argumentaires pro et contra développés par le représentant du Parquet, le but final étant de cerner les points sur lesquels convergent ou s’opposent la "raison juridique classique" qui s’y exprime, et la nouvelle raison qui va l’emporter avec le triomphe de la pensée des Lumières.

Inscription :

Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence (01.44.32.78.28) ou par formulaire en ligne.

Créteil - 30 novembre-2 décembre 2006

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Thu, 26 Oct 2006 07:00:00 +0200

Le Centre pour la recherche, l'enseignement et la publication dans le domaine de l'histoire de l'Europe (CREPHE) de l'Université Paris XII organise du jeudi 30 novembre au samedi 2 décembre 2006 un colloque international sur "Elections et pouvoirs politiques".

Lieu du colloque : Université Paris XII - Val-de-Marne, 61, avenue du Général de Gaulle - 94 010 Créteil, Bâtiment I, Salle 222.

Pour tout contact : Corinne Péneau (peneau@univ-paris12.fr) - CREPHE, Université Paris XII - Val-de-Marne, 61 avenue du Général de Gaulle - 94 010 Créteil.

Jeudi 30 novembre 2006

Première demi-journée : L'élection des rois et des souverains (1)

9h30 - Introduction de Mme Simone Bonnafous, présidente de l'Université Paris XII et de M. Jean-Marie Moeglin, doyen de l'UFR de Lettres et sciences humaines

10h - Corinne Péneau (Paris XII), Élection et pouvoirs politiques. Une introduction
10h30 - Guillaume Saint-Guillain (Collège de France), L'élection du doge à Venise (XIIème-XVème siècles)

11h - Discussion - 11h20-11h40 - Pause

11h40 - Yves Sassier (Paris IV), "La royauté ne s'acquiert pas par droit héréditaire". Réflexions sur la structure du discours attribué à Adalbéron de Reims en faveur de l'élection d'Hugues Capet
12h10 - François Foronda (Paris I), Entre tradition, pratique et utopie politiques : la reviviscence d'une monarchie élective dans la Castille du XVème siècle

12h40 - Discussion - 13h-14h30 - Pause déjeuner

Deuxième demi-journée : Les élections dans l'Église

14h30 - Anne Duggan (King's college, Londres), Law and Practice in Episcopal and Abbatial Election before 1215
15h00 - Marie-Hélène Blanchet (Bibliothèque byzantine), L'élection du patriarche à Byzance à la fin du Moyen Âge

15h30- Discussion - 16h00-16h30 - Pause

16h30 - Élisabeth Mornet (Paris I), Les enjeux de l'élection épiscopale en Scandinavie à la fin du Moyen Âge
17h00 - Véronique Julerot (Paris I), Les élections épiscopales : entre l'Église et le siècle

17h30 - Discussion

Vendredi 1er décembre 2006

Troisième demi-journée : L'élection des rois et des souverains (2)

9h30 - Vincent Puech (Saint-Quentin-en-Yvelines), Élections et enjeux politiques à Byzance : patriarcat et régence impériale au milieu du XIIIème siècle
10h - Sverre Bagge (Bergen), "Dieu nous a élu d'après nos ancêtres". La formation d'une monarchie héréditaire en Norvège du Xème siècle jusqu'en 1260

10h30 - Discussion - 10h50-11h10 - Pause

11h10 - Florence Buttay (Bordeaux III), Le bonheur de l'héritier. L'allégorie de la Fortune et la représentation de la légitimité d'élection à la Renaissance
11h40 - Martyn Rady (School of Slavonic and East European Studies, Londres), Election and descent in medieval Hungary
12h10 - Marie-Karine Schaub (Paris XII), L'élection des Tsars en Moscovie pendant le Temps des Troubles (1598-1613)

12h40 - Discussion - 13h-14h20 - Pause déjeuner

Quatrième demi-journée : Élections, villes, corps et assemblées (1)

14h30 - Eberhard Isenmann (Cologne), Élections dans les villes médiévales allemandes
15h - Romain Telliez (Paris IV), L'élection des officiers royaux en France à la fin du Moyen Âge
15H30 - Olivier Christin (Lyon II), Londres, Genève (XVIIème siècle) : la double élection des magistrats

16h00 - Discussion - 16h30-16h50 - Pause

16h50 - Dietrich W. Poeck (Münster), Entre Hôtel du Conseil et Église: le temps du conseil municipal
17h20 - Olivier Richard (Strasbourg II), Les élections du Conseil de ville à Ratisbonne à la fin du Moyen Âge

17h50 - Discussion

Samedi 2 décembre 2006

Cinquième demi-journée : Élections, villes, corps et assemblées (2)

9h30 - Yann Lignereux (Nantes), La guerre du bien public d'un tribun du peuple. Élection et légitimité politiques dans le gouvernement lyonnais, 1610-1620
10h - Robert Descimon (EHESS), Les élections échevinales à Paris (mi-XVIème siècle - 1679)

10h30 - Discussion - 10h50-11h10 - Pause

11h10 - Jacques Verger (Paris IV) et Nathalie Gorochov (Université de Paris XII), Les élections dans le monde universitaire (XIIIème-XIVème siècle)
11h50 - Elsa Marmursztejn (Reims), Élection et légitimité politique dans la pensée scolastique au tournant du XIIIème et du XIVème siècle
12h20 - Julien Thery (Montpellier III), Élections, hiérarchie, consensus et représentation en Occident avant l'âge démocratique. Quelques remarques conclusives

Lormont - 16-18 novembre 2006

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Wed, 25 Oct 2006 11:30:00 +0200

Du 16 au 18 novembre 2006, se tiendra à Lormont (Gironde) un colloque sur le thème suivant : "Heurs et malheurs de la protection sociale en France". Plusieurs interventions portent sur l'histoire de la protection sociale.

Pour consulter le programme, cliquez sur le lien suivant >>>

Pour tout contact : SAPHORE Céline (cahss@wanadoo.fr) - Musée national de l'Assurance maladie, 8 route de Carbon-Blanc 33310 LORMONT.

Paris - Cycle de conférences de la Société d'Histoire du Droit

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Thu, 12 Oct 2006 11:10:00 +0200

Voici le programme de l'année universitaire 2006-2007 de la Société d'Histoire du Droit.

Les séances auront lieu à la Salle des Conseils de l'Université Panthéon-Assas-Paris II, 12 Place du Panthéon, Paris 5ème.

Pour toute correspondance, s'adresser au Secrétaire général : M. R. M. Rampelberg, 210 bd Bineau, 92100 Neuilly-sur-Seine.

21 octobre 2006 - 15h30

Assemblée générale de la Société
M. Jean-Pierre Poly, Professeur à l'Université de Paris X-Nanterre, L'Empire et les barbaries. Nations, cultures et droits de la première France

18 novembre 2006 - 14h30

M. André Laingui, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas-Paris II, Une revue bourgeoise déchâinée : L'Assiette au beurre (1901-1912)
M. Paolo Alvazzi del Frate, Professeur à l'Université de Rome III, Aux origines du référé législatif : interprétation et jurisprudence dans les cahiers de doléances de 1789

16 décembre 2006 - 14h30

Mme Laurence Depambour-Tarride, Professeur à la Faculté de droit de l'Université René Descartes-Paris V, Sainte Beuve, critique littéraire des juristes
M. Michael Rainer, Professeur à l'Université de Salzbourg, La culture du droit romain en Europe, de Justinien aux codifications modernes

13 janvier 2007 - 14h30

Mme Marie-France Renoux-Zagamé, Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne-Paris I, Le jeu des deux pouvoirs à travers les Manuels de Confesseurs (XVII-XVIIIème siècles)
M. Eric Gasparini, Professeur à l'Université Paul Cézanne-Aix-Marseille III, Portalis et le droit de la Révolution française

17 février 2007 - 14h30

M. Franz-Stefan Meissel, Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Vienne, Le passé réexaminé : l'histoire récente des restitutions aux victimes du nazisme en Autriche
M. Martial Mathieu, Professeur à l'Université de Grenoble II, Le Parlement de Grenoble, juge naturel des sujets du Dauphiné (ou l'art d'interpréter les libertés delphinales)

17 mars 2007 - 14h30

M. Stefano Solimano, Professeur extraordinaire à l'Université Catholique du Sacré-Coeur de Milan, Le rôle du Code civil français dans l'édification du droit privé italien (1806-1865)
M. Olivier Descamps, Professeur à l'Université de Reims, Le "damnum infectum" dans la doctrine juridique médiévale

Paris - Octobre-décembre 2006

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Wed, 11 Oct 2006 16:20:00 +0200

Dans le cadre des "Soirées de la salle de droit public", un séminaire libre d'histoire du droit administratif est organisé à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) - 12, Place du Panthéon - Paris Vè.

Voici le programme des interventions d'octobre à décembre 2006 :

Mercredi 18 octobre à 18h - M. Jean-Jacques Bienvenu (Professeur à l'Université Paris II), La logique historique de la jurisprudence "Commune de Camporolo".

Mercredi 15 novembre à 18h - M. Benoît Plessix (Professeur à l'université Nancy II), Quand l'exécution des peines était déléguée : le cas de la chaîne des forçats.

Mercredi 13 décembre à 18h - M. Norbert Foulquier (Professeur à l'Université d'Evry), La théorie du ministre-juge face à la collégialité juridictionnelle ou ce que "jurisdictio" veut dire à la fin du XIXème siècle.