L'actualité de l'histoire du droit - 2008_mai_-_colloques_journees_d_etude...

Louvain - 29 mai-1er juin 2008

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Mon, 19 May 2008 06:30:00 +0200

Du jeudi 29 mai au dimanche 1er juin 2008 se dérouleront à Louvain (Belgique) les Journées internationales d’Histoire du Droit, organisées par la Société d'Histoire du Droit, sur le thème suivant : "Modernisme, tradition et acculturation juridique".

Jeudi 29 mai 2008

Kasteel van Arenberg, Heverlee

14h00 : Accueil
15h00 : Bienvenue par M. le professeur Paul Van Orshoven, Doyen de la Faculté du Droit de Louvain
15h15 : Bienvenue par M. le professeur Jean-Marie Carbasse, Président de la Société d’Histoire du Droit

Session I. L’impact de la Renaissance du XIIe siècle et la diffusion de la doctrine romano-canonique

15h30 : Franck ROUMY [Université Paris II, Paris], Excerpta Rothomagensia : un des plus anciens témoignages de la pénétration du droit de Justinien en France au XIIe siècle
16h00: Ki-Won HONG [Seoul National University, Seoul], Le droit savant et le droit coutumier dans les Decisiones de Guy Pape

16h30 : Pause

17h00 : Tammo WALINGA [Universiteit Antwerpen, Anvers – Erasmus Universiteit, Rotterdam], Les Casus Codicis de Wilhelmus de Cabriano et les Dessensiones Dominorum

Session II. La relation entre le droit savant et le droit coutumier au XVIe siècle

17h30 : Alain WYFFELS [Centre National de la Recherche Scientifique, UMR 5605], La coutume comme source du droit dans les consilia de Wamèse

Stadhuis, Grote Markt, Louvain

19h00 : Réception

Vendredi 30 mai 2008

Monseigneur Sencie Instituut, Louvain

Session V. Les aspects structurels du phénomène de l’acculturation juridique

9h00 : Jean-Pierre POLY [Université Paris X, Paris], Les trois flèches des Pakhtua. Diversité ethnique et acculturation juridique à la fin de l’Empire romain d’Occident

Session II. La relation entre le droit savant et le droit coutumier au XVIe siècle

9h30 : Rosalia RODRIGUEZ LOPEZ [Universidad de Almeria, Almeria], La signification des mots dans les ‘partidas’ d’Alphonse X
10h00 : Pascal TEXIER [Université de Limoges, Limoges], ‘Le sang se plaint’. Gestion des conflits et acculturation juridique dans la France médiévale

10h30 : Pause

11h00 : Christian CHENE [Université Paris V, Paris], En relisant François Hotman
11h30 : Wim DECOCK [Katholieke Universiteit Leuven, Louvain – Terza Università Statale di Roma, Rome], Droit naturel, droit romain, droit canonique, droit coutumier-commercial et leur acculturation dans le premier ‘tribunal mondial’

Paus Adriaan VI-college, Louvain

12h00 : Déjeuner

Monseigneur Sencie Instituut, Louvain

[Session parallèle A]

Session II. La relation entre le droit savant et le droit coutumier au XVIe siècle

14h00 : Dave DE RUYSSCHER [Katholieke Universiteit Leuven, Louvain], L’acculturation juridique des pratiques commerciales à Anvers. L’exemple de la lettre de change (XVIe-XVIIe siècles)
14h30 : Nicolas WAREMBOURG [Université Panthéon-Sorbonne Paris I, Paris], Le ‘droit commun coutumier’ : un exemple paradoxal d’acculturation juridique ?

Session III. La diffusion du droit révolutionnaire et napoléonien (fin XVIIIe siècle – début XIXe siècle)

15h00 : Paolo ALVAZZI DEL FRATE [Terza Università Statale di Roma, Rome], La ‘découverte’ du droit constitutionnel. La culture juridique française et les débuts de la science du droit public en Italie à l’époque révolutionnaire

15h30 : Pause

16h00 : Emmanuel BERGER [Université Catholique de Louvain, Louvain-la-Neuve], L’exportation et l’influence de la justice pénale républicaine dans les 9 départements belges sous le Directoire (1795-1799). Acculturation ou résistance ?
16h30 : Jean-Baptiste BUSAALL [Université de Rouen, Rouen], La Constitution de Bayonne (1808) : les malentendus féconds de la réception du constitutionnalisme napoléonien en Espagne
17h00 : Bram DELBECKE [Katholieke Universiteit Leuven, Louvain], L’acculturation de quatre décennies de constitutionalisme français. Quelques remarques sur la liberté de presse dans la constitution belge de 1831

[Session parallèle B]

Session V. Les aspects structurels du phénomène de l’acculturation juridique

14h00 : Joël HAUTEBERT [Université de Angers, Angers] & Sylvain SOLEIL [Université de Rennes I, Rennes], L’acculturation des modèles de procédure. Réflexions croisées à partir des travaux collectifs sur la Codification de la procédure en Europe
14h30 : Paulina SWIECICKA [Uniwersytet Jagielloński w Krakowie, Cracovie], Les quatre vies et les visages du droit romain dans l’histoire de la tradition juridique de l’Europe Occidentale. Les succès et les insuccès de l’acculturation juridique
15h00 : Claudia STORTI [Università degli Studi di Milano, Milan], Practica statutorum et altercatio doctorum : quelques réflexions sur les responsa d’André Alciat

15h30 : Pause

16h00 : Francisco Javier ANDRES SANTOS [Universidad de Valladolid, Valladolid], Le langage juridique byzantin comme phénomène d’acculturation juridique
16h30 : Laurent WAELKENS [Katholieke Universiteit Leuven, Louvain], D’Alciat à Cujas, réception et refoulement du droit romain de Constantinople

Faculty Club, Grand-Béguinage, Louvain

19h30 : Diner

Samedi 31 mai 2008

Universiteitshal, Louvain

Session III. La diffusion du droit révolutionnaire et napoléonien (fin XVIIIe siècle – début XIXe siècle)

9h00 : Marc ORTOLANI [Université de Nice-Sophia-Antipolis, Nice], L’acculturation juridique du comté de Nice sous l’occupation française (1792-1814). L’exemple du droit pénal
9h30 : Stefano SOLIMANO [Università Cattolica del Sacro Cuore, Piacenza], Bonaparte et les îles ioniennes. Francisation juridique en difficulté (1797-1814)
10h00 : Janwillem OOSTERHUIS [Vrije Universiteit Amsterdam, Amsterdam], Trouwbeloften en de moeizame verenigbaarheid van revolutionair en inheems recht. De vermenging van revolutionair en reeds bestaand recht (eind 18de-begin 19de eeuw)

10h30 : Pause

Session IV. L’influence de la colonisation et de la décolonisation sur le droit indigène du XXe siècle & Session IVb. Les droits coloniaux comme laboratoires juridiques des droits européens

11h00 : Rui Manuel DE FIGUEIREDO MARCOS [Universidade de Coimbra, Coimbra], L’acculturation et le droit colonial au Brésil
11h30 : Silvia FALCONIERI [Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, Paris], La contribution de la doctrine et de la jurisprudence coloniales à l’élaboration de la législation antijuive de 1938 en Italie

Paus Adriaan VI-college, Louvain

12h00 : Déjeuner

Universiteitshal, Louvain

14h00 : Anne GIROLLET [Université de Bourgogne, Dijon], Les établissements français de l’Inde et l’Algérie (fin XIXe-Xxe siècle): acculturation juridique, déculturation ou assimilation ?
14h30: Viola HEUTGER [Universiteit van de Nederlandse Antillen, Willemsstad], Acculturatie in de 20ste eeuw. De Caribbean Community (CARICOM)
15h00 : Bastiaan van der VELDEN [Universiteit van de Nederlandse Antillen, Willemsstad], Concordance en droit privé: Les Pays-Bas et sa colonie Curaçao

15h30 : Pause

16h00 : Pablo GUTIERREZ VEGA [Universidad de Sevilla, Séville], Le statut légal des nations indigènes dans l’histoire du droit des peuples

Session V. Les aspects structurels du phénomène de l’acculturation juridique

16h30 : Soazick KERNEIS [Université Paris X, Paris], La tuile matrimoniale. Un mariage gaulois dans l’Empire romain
17h00 : Jacques FOVIAUX [Université de Cergy-Pontoise, Cergy-Pontoise], Le Prince, les Têtes noires et l’Apologie de l’Histoire du Droit

17h30 : Clôture des Journées Internationales par le Président de la Société d’Histoire du Droit

18h00 : Réception

Dimanche 1er juin 2008 - Excursion

8h30 : Départ Ladeuzeplein, Louvain
10h00 : Visite du moulin à papier Herisem (anciennement Cartonnerie Winderickx) à Beersel
12h00 : Visite de la brasserie, suivie du déjeuner au restaurant ‘3 Fonteinen’ à Beersel
14h30 : Visite du Château de Gaasbeek
18h00 : Arrivée à la gare de Bruxelles-Midi
19h00 : Arrivée à Louvain

Nanterre et Paris - 29 et 30 mai 2008

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Mon, 28 Apr 2008 06:30:00 +0200

Les jeudi 29 et vendredi 30 mai 2008, un colloque est organisé conjointement par l'Université de Paris X-Nanterre (MAE) et l'Ecole normale supérieure de Paris sur le thème suivant : "Délibération et décision collectives dans les cités grecques archaïques et classiques".

Ce colloque examinera la question de la délibération et de la décision collectives dans le cadre des institutions des cités grecques archaïques et classiques à travers une approche pluridisciplinaire. En effet, si le problème de la délibération et de la décision collectives se pose dès les premiers textes grecs que nous possédons, les différentes études qui ont été menées privilégient souvent une seule approche, uniquement littéraire, ou purement historique, par exemple. La question n’a que rarement fait l’objet d’un traitement pluridiscplinaire. C’est ce que nous souhaiterions faire à l’occasion de ce colloque, pour permettre, d’une part, de nuancer des visions parfois trop uniformes sur la naissance de la cité et d’autre part, d’éclairer de manière nouvelle les institutions caractéristiques de la cité grecque.

Pour consulter le programme, veuillez cliquer sur le lien suivant >>>

Lieu : Université de Paris X – Nanterre, MAE, salle 2, Rez-de-Jardin (jeudi) / Ecole Normale Supérieure de Paris, 45 rue d’Ulm, Amphithéâtre Rataud

Contact : Marie-Joséphine Coquin (coquin.marie-josephine@wanadoo.fr) / Fabian Schulz (fabian.schulz@ens.fr)

Irissary - 27 et 28 mai 2008

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Fri, 25 Apr 2008 00:50:00 +0200

Le mardi 27 et le mercredi 28 mai 2008 se déroulera, à Irissary, un colloque sur le thème suivant : "La modération politique dans les Pyrénées Atlantiques".

La modération caractérise la vie politique des Pyrénées Atalantiques de 1848 à nos jours, son opinion publique, son corps électoral, la participation électorale et les orientations politiques de celui-ci, sa classe politique, ses pratiques partisanes et ses inclinaisons idéologiques, y compris lors des périodes conflictuelles de l’histoire nationale ou internationale durant lesquelles l’art de compromis l’emporte sur les passions politiques ou va à l’encontre de tendances générales nationales radicales. Cette singularité, que partage le département des Pyrénées Atlantiques avec d’autres départements plutôt aquitains, n’a pas été étudiée en tant que telle, même si elle a été soulignée dans les travaux historiques et de science politique. Les journées traiteront une telle problématique, en isolant certaines thématiques qui font l’objet de recherches en cours.

Certaines interventions ne manqueront d'intéresser les historiens du droit.

Pour consulter le programme de ces deux journées, veuillez cliquer sur le lien suivant >>>

Lieu : Centre d'éducation au patrimoine Ospitalea 64780 Irissary

Contact : Christian Thibon (christian.thibon@univ-pau.fr)

Pointe-à-Pitre - 29 mai 2008

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Thu, 24 Apr 2008 06:00:00 +0200

Le jeudi 29 mai 2008, se déroulera à Pointe-à-Pitre une journée d'études administratives organisée par le département Droit et le département Histoire du Centre d'analyse géopolitique et internationale de l'université des Antilles et de la Guyane. Le thème de cette journée est : "L’administration territoriale en Guadeloupe : histoire, pratiques et évaluation".

09h00 Allocutions d’ouverture

M. Georges VIRASSAMY, Président de l’Université des Antilles et de la Guyane
M. Christian THERESINE, Directeur de l’UFR des sciences juridiques et économiques de la Guadeloupe (UFR SJE), maître de conférences HDR de droit public, Université des Antilles et de la Guyane
M. Fred RENO. Professeur de science politique. Directeur du CAGI (centre d’analyse géopolitique et internationale EA 930)

Début des travaux

09 h 20 : Rapport introductif : M. Didier DESTOUCHES, Maître de conférences d’histoire du droit, Université des Antilles et de la Guyane , CAGI. Coordonnateur

THEME n°1 : L’héritage colonial : Les administrations du territoire au XVIIIe et XIXe siècle

Présidence : M. Jean-Pierre SAINTON, Maître de conférences d’histoire contemporaine, Université des Antilles et de la Guyane

9 H 30 : "Les pratiques de l’administration coloniale en Guadeloupe sous l’ancien régime", Didier DESTOUCHES. Maître de conférences d’histoire du droit UAG UFR SJE.
9 H 45 : "L’administration municipale en Guadeloupe pendant la Révolution française", Frédéric REGENT, docteur en histoire, PRCE, UAG DPLSH
10 H : "Le Conseil privé du gouverneur et le premier conseil général au XIXe siècle", Dominique MIGNOT. Maître de conférences HDR d’histoire du droit UAG UFR SJE.
10 H 15 : "Les vicissitudes institutionnelles de l’administration locale au XIXe siècle", Jean-François NIORT. Maître de conférences d’histoire du droit UAG UFR SJE.

THEME n°2 : L’héritage colonial : L’administration de la départementalisation à la décentralisation

Présidence : M. Jean-François NIORT, Maître de conférences d’histoire du droit à l’université des Antilles et de la Guyane, Responsable du GREHDIOM et du département histoire du CAGI

10 H 30 : "Le Conseil général avant la décentralisation", Eliane SEMPAIRE. Professeur d’histoire.
10 H 45 : "Un administrateur atypique en Guadeloupe : Félix EBOUE", René BELENUS. Professeur d’histoire. Docteur, chargé d’enseignement UAG DPLSH.
11 h : "Le transfert des routes nationales au Conseil régional", Monique MILIA MARIE-LUCE. Maître de conférences d’histoire contemporaine UAG DPLSH

DEBAT- PAUSE

THEME n°3 : L’encadrement juridique des compétences

Présidence : M. Christian HEN, Professeur de droit public à l’Université des Antilles et de la Guyane

11 h 45 : "L’encadrement juridique de l’action publique locale", Cendrine DELIVRE-GILG. Professeure de droit public UAG UFR SJE
12 H : "Le régime juridique de la compétence législative des COM de l'article 73", Pierre-Yves CHICOT. Maître de conférences de droit public, UAG UFR SJE
12 H 15 : "La gestion des fonds structurels européens", Amandine SABOURIN. Allocataire vacataire, UAG UFR SJE

DEBAT-PAUSE DEJEUNER (12H 30- 13H 45)

THEME n°4 : L’évaluation des compétences décentralisées

Présidence : Mme Maud ELFORT Maître de conférences de droit public, directrice du département Droit et Economie de l’IESG

14 H : "La compétence d'urbanisme dans les régimes de l'article 73 et 74 de la Constitution de 1958", Dominique BLANCHET. Maître de conférences de droit public, UAG UFR SJE
14 H 15 : "Les collectivités territoriales de Guadeloupe et l’Europe : financement de l’action publique et développement durable", Lydia BARFLEUR LANCREROT. Docteur en droit public. MCF associé, UAG UFR SJE
14 H 30 : "Contrôle de légalité et contrôle des compétences : le préfet et les collectivités territoriales depuis la décentralisation", Christian THERESINE. Maître de conférences HDR de droit public, UAG UFR SJE

THEME n°5 : L’évaluation des pratiques : La mise en œuvre des politiques publiques

Présidence : M. Jean-Claude WILLIAM, Professeur de science politique, Université des Antilles et de la Guyane

14 H 45 : "Les politiques territoriales en matière culturelles", Fred RENO. Professeur de science politique, UAG UFR SJE
15 H : "Institutions et pratiques intercommunales suite à l'acte II de la décentralisation", Gérald CORALIE. Docteur en droit public, MCF associé, UAG UFR SJE DPLSH IUT
15 H 15 : "L’action économique de la collectivité départementale en Guadeloupe", Alain MAURIN. Maître de conférences de Sciences économiques, UAG UFR SJE

THEME n°6 : L’évaluation des pratiques : la gestion financière

Présidence : Mme Cendrine DELIVRE-GILG Professeure agrégée de droit public à l’université des Antilles et de la Guyane

15 H 30 : "L’interventionnisme fiscal dans les collectivités publiques", Brigitte FACORAT-GASPARD. Maître de conférences en droit privé UAG
15 H 45 : "Déficit communal et tutelle financière de l’Etat. Le cas du plan COCARDE à Sainte-Rose", Jim LAPIN. Docteur en droit public, chargé d’enseignement, UAG UFR SJE
16 H : "Le contentieux financier des collectivités de la Guadeloupe : quels enseignements sur les pratiques budgétaires ?", Fabrice LANDAIS. Magistrat à la chambre régionale des comptes, Chargé d’enseignement, UAG UFR SJE

DEBAT-PAUSE

THEME n° 7 : L’évaluation des pratiques : La gestion de la fonction publique territoriale

Présidence de M. Fred RENO, Professeur de science politique, Université des Antilles et de la Guyane

17 H 30 : "La gestion de la fonction publique territoriale en Guadeloupe : enjeux et problématiques", Raymond SOREZE. Directeur CGFPT
17 H 45 : "L’impact de l’action syndicale sur le fonctionnement de l’administration territoriale", Julien MERION. Chargé d’enseignement de science politique UAG UFR SJE
18 H : "Les fonctionnaires de l’administration territoriale « momentanément privés de leur emploi »", Fred DESHAYES. Maître de conférences de droit public, UAG UFR SJE

PAUSE-DEBAT

19h-20h : Table ronde : Vie Politique et Gestion publique locales

Modérateur : M. Julien MERION, Chargé de cours, Université des Antilles et de la Guyane ,
CAGI 2 directeurs de cabinet (ville de Baie Mahault et de Pointe à Pitre) : Teddy BERNADOTTE et Jean-Marc SOLVAR
Eric NABAJOTH. Politiste
M. Le président de la chambre régionale des comptes
Melle Laïka COUCHY, doctorante en science politique

Lieu : Amphithéâtre Médecine, campus de Fouillole UAG, Pointe-à-Pitre

Contact : Didier Destouches : 06.90.37.37.86 / destouchesdidier@yahoo.fr

Paris - 22 mai 2008

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Fri, 18 Apr 2008 06:30:00 +0200

Le jeudi 22 mai 2008, de 18h30 à 20h30, dans le cadre du cycle "Les grandes affaires criminelles de l'histoire de la justice", organisé par la Cour de cassation et l'Association française pour l'histoire de la justice, Anne-Emmanuelle Demartini, historienne, Université Paris Diderot-Paris 7, interviendra sur le sujet suivant : "Violette Nozière, parricide dans la France des années trente"

Lieu : Grand'chambre de la Cour de cassation - 1, rue de Harlay 75001 Paris - Place Dauphine.

Entrée libre - Inscription nécessaire par fax : 01.44.32.78.28 ou par e-mail : colloque.courdecassation@justice.fr

Vincennes - 13 mai 2008

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Thu, 17 Apr 2008 06:30:00 +0200

En partenariat avec l’Union nationale des officiers de réserves et des organisations de réservistes (UNOR), le Centre d’études d’histoire de la défense (CEHD) a décidé de créer une nouvelle commission qui se penchera sur la question des militaires non professionnels et qui sera placé sous la responsabilité deux chercheurs, historiens et réservistes : Michel Roucaud, doctorant en histoire, chargé de recherche et des archives à l’UNOR et archiviste au service historique de la Défense (SHD) et Guillaume Lasconjarias, agrégé et doctorant en histoire, membre de l’UNOR et chercheur au centre de la doctrine d’emploi des forces (CDEF).

La création de cette commission est partie du constat que l’historiographie sur les réserves était pauvre en France. Désireux de lancer de nouveaux chantiers en ces temps de renouveau de l’organisation de la Défense en France, le CEHD et l’UNOR ont décidé d’élargir leurs recherches aux militaires non-professionnels, c’est à dire aux soldats qui statutairement ne furent pas des militaires de carrière et qui constituèrent des enjeux politiques, sociaux voire opérationnels dans l’histoire militaire.

Cette année, plusieurs séminaires de la commission se tiendront au Château de Vincennes, pavillon de la Reine les mardis de 17 h 15 à 18 h 45. Le premier séminaire, qui se déroulera le mardi 13 mai 2008, consistera dans un exposé de Guillaume Lasconjarias sur "Le recrutement des milices par les gouverneurs de province à la fin du XVIIe siècle".

Pécs (Hongrie) - 7-10 mai 2008

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Mon, 07 Apr 2008 06:30:00 +0200

Du mercredi 7 au samedi 10 mai 2008, se déroulera à Pécs, en Hongrie, le XIVe Forum des jeunes historiens du droit.

Pour en savoir davantage, veuillez cliquer sur le lien suivant >>>

Pour consulter le programme, cliquez sur le lien suivant >>>

Contact : Dr. Zsuzsanna Peres - University of Pécs - Faculty of Law - E-mail: peres@ajk.pte.hu - Phone: +36 72 501-599 / 3331 - Dr. Eszter Kovacs - University of Pécs - Faculty of Law - E-mail: kovacse@ajk.pte.hu - Phone: +36 72 501-599 / 3331.

Paris - 15-17 mai 2008

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Thu, 21 Feb 2008 07:00:00 +0100

Du jeudi 15 au samedi 17 mai 2008, se tiendra à Paris un colloque international, organisé par l'Institut d'histoire du temps présent/CNRS et l'Université Paris VIII, sur le thème : "Les administrations coloniales".

Pour consulter le programme provisoire, veuillez cliquer sur le lien suivant >>>

Contacts : Samya El Mechat (s.mechat@wanadoo.fr) et Anne-Marie Pathé (anne-marie.pathe@ihtp.cnrs.fr)

Paris - Suite du programme du séminaire de l'IHD

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Fri, 07 Dec 2007 07:00:00 +0100

Après la publication du programme de décembre 2007 et janvier 2008, veuillez trouver ci-dessous le programme complet du séminaire de recherche de l'Institut d'Histoire du Droit.

13 février (17 h. 30 - 19 h.) :

Caroline BROUSSEAUD [Doctorante - Université de Paris IV-Sorbonne] : « Complémentarité des archives judiciaires et militaires dans les Ardennes (1919-1939) ».

2 avril (17 h. 30 - 19 h.) :

Michel PORRET [Professeur - Genève] : « Corps du délit : les enjeux de la médecine légale au temps des Lumières. Une mémoire judiciaire sur la violence criminelle, suicidaire et accidentelle ».

17 avril (17 h. 30 - 19 h.) :

Blandine HERVOUËT [Docteur. Histoire du droit] : « L’action de Jacob-Nicolas Moreau et le Cabinet des Chartes ».
Véronique JULEROT [Docteur. Histoire - Grenoble] : « La consignation des témoignages devant l’officialité de Sens à la fin du XVe siècle ».

15 mai (17 h. 30 - 19 h.) salle 110 (1^er étage) :

Hélène MENARD [Maître de conférences d’histoire ancienne - Montpellier] : « Mémoire judiciaire et ordre public : les troubles à Rome dans la seconde moitié du IVe siècle de notre ère ».
Laurence SOULA [Maître de conférences d’histoire du droit - Université du Littoral-Côte d’Opale] : « Les recueils d’arrêts et de jurisprudence des cours d’appel au XIXe siècle ».

5 juin (17 h. 30 - 19 h.) salle 110 (1^er étage) :

Oana RIZESCU [Docteur en histoire - chercheur scientifique principal - Bucarest] : « Le rôle de l’expertise judiciaire dans l’évolution de la loi du pays vers un savoir juridique dans les Pays roumains au XVIIe-XVIIIe siècles ».
Yannick BEAULIEU [Docteur en histoire et civilisation de l’Institut universitaire européen de Florence] : « La construction de la mémoire collective des magistrats italiens de l’entre-deuxguerres à travers les discours inauguraux d’ouverture de l’année judiciaire ».

12 juin (17 h. 30 - 19 h.) salle 110 (1^er étage) :

Fabienne AUDRAN et Pascal MORVAN [Doctorants en droit - Rennes] : « Le serment et le secret, leur interaction dans la mémoire des décisions de justice ».

Lieu : 12, Place du Panthéon 75005 PARIS – Escalier F, 1^er étage

Contact : Isabelle Brancourt (isabelle.brancourt@culture.gouv.fr)

Paris - Du 22 novembre 2007 au 12 juin 2008

noreply@ (Collectif pour l'histoire du droit) — Mon, 12 Nov 2007 07:00:00 +0100

Veuillez trouver ci-dessous le programme du séminaire sur la modernité politique de l'EHESS qui associe historiens et juristes pour la troisième année consécutive : « Autorité et légitimité : fonder, édifier et contester la modernité politique ».

2^e et 4^e jeudis du mois de 17 h à 19 h (salle 3, 105 bd Raspail 75006 Paris), du 22 novembre 2007 au 12 juin 2008.

Fanny Cosandey, maître de conférences à l’EHESS

Pierre Bonin, professeur à l'Université de Nantes

Frédéric Audren, chargé de recherche au CNRS (CURAPP)

Dans le prolongement de la réflexion menée les années précédentes sur la modernité politique, le séminaire propose d’analyser les notions de légitimité et d’autorité dans la période d’affirmation monarchique, essentiellement aux XVI^e-XVIII^e siècles. Il s'agit de saisir en quoi cette autorité, adossée au corpus des notions antiques et de la réflexion médiévale, plus fermement tenue à l’époque moderne, s'emploie à définir elle-même ses propres fondements et donc à asseoir sa légitimité. Mais, dans le même temps, l’autorité mieux assurée ne cesse d'être contestée à partir des bases mêmes sur lesquelles elle repose pour, finalement, présenter des systèmes de valeurs concurrents. La norme étatique, qui tend à se réduire à sa simple positivité, paraît ainsi à la fois trouver en elle-même sa propre définition, et ouvrir un espace de plus en plus vaste à une alternative transcendante. Les tensions produites par la difficile adéquation des pratiques et de la théorie politiques sont autant de fragilités dont s’emparent les acteurs sociaux pour agir et contraindre les tenants de l’autorité souveraine. Associant les travaux d’historiens, de juristes et de sociologues, le séminaire ne se privera pas d’incursions dans les périodes antérieures et postérieures à la France moderne.

Séminaire ouvert aux étudiants du master.

Courriel : audren1@free.fr ou cosandey@ehess.fr ou pierre.bonin@univ-nantes.fr

Programme (indicatif) des séances

22 novembre. Présentation du séminaire ; introduction
13 décembre. Elie Haddad : Les clientèles nobiliaires (XVI^e-XVII^e siècles) : analyse critique d’un rapport d’autorité
10 janvier. Jacques Krynen : Droit, justice et loi selon les gens de justice, en France (XII^e-XVII^e siècles)
24 janvier. Sébastien Le Gal : La suspension de l'ordre juridique, continuités de l'Ancien Régime dans les pratiques révolutionnaires
14 février. Géraldine Cazals : La légitimation du pouvoir municipal par l'histoire : un humanisme civique à la française ?
13 mars. Pierre-Jean Souriac : Guerre civile et recomposition de l'autorité politique en province dans la France de la seconde moitié du XVI^e siècle
27 mars. Clément Thibaud : Entre majesté royale et souveraineté du peuple : fédéralisme, jansénisme et citoyenneté immédiate en Grande-Colombie (1780-1830)
10 avril. Vincent Meyzie : Fondements et affaiblissements d’une autorité administrative : le cas des officiers “ moyens ” de justice (seconde moitié du XVII^e siècle-XVIII^e siècle)
22 mai. Dominique Linhart : Genèse de l'Etat et processus d'étatisation, une approche sociologique
5 juin (salle à préciser). Pierre Bonin : La coutume entre usage et raison : concilier pluralisme juridique et souveraineté étatique dans les dictionnaires de l'époque moderne
12 juin. Fanny Cosandey : séance conclusive