Nantes - 11 janvier 2008

Le 11 janvier 2008, se tiendra à Nantes la deuxième journée d'études sur le pouvoir des bureaux organisée par le laboratoire "Droit et Changement social".

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Lieu : Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin - 21, bld Gaston Doumergue 44262 Nantes Cedex 2

Renseignements et inscriptions : Claudine Hommelet : 02.40.20.65.23 (mardi et mercredi) / [e-mail]

Paris - 25 janvier 2008

Le vendredi 25 janvier 2008, le Centre d'études constitutionnelles et politiques de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) organise un colloque sur "Les origines canoniques du droit constitutionnel".

Le droit canonique a eu une influence sur de nombreuses institutions de droit constitutionnel.

Il s’agit le plus souvent de concepts de droit constitutionnel qui découlent directement de la réflexion des théologiens et des canonistes, comme, par exemple, les idées d’Etat, de souveraineté et d’indivisibilité. On peut dire la même chose du statut des magistrats et, bien sûr, de l’idée de droits naturels et inaliénables de l’homme. L’idée de laïcité elle-même, directement issue de la tradition gallicane, a une telle origine.

Alors que, depuis quelques années le discours dominant sur la laïcité tend à refuser toute influence religieuse sur l’Etat et le droit, ce colloque se donne pour objet de faire le bilan des connaissances sur les influences canoniques et de voir comment elles se sont exercées.

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Lieu : En Sorbonne, Amphithéâtre Liard, Place de la Sorbonne, Paris 5ème

Inscriptions : L’inscription doit être effectuée auprès du Centre d’études constitutionnelles et politiques de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) - 12, place du Panthéon - 75231 Paris Cedex 05 avant le 18 janvier 2008 / Tél. : [phone] - Fax : [phone] / Email : [e-mail]

Accès : RER : ligne B station Saint-Michel ou Luxembourg / Métro : ligne 4 station Saint-Michel ou ligne 10 station Cluny-La Sorbonne

Lille - 24 et 25 janvier 2008

Les jeudi 24 et vendredi 25 janvier 2008 se tiendra à Lille un colloque international organisé par le Centre d'Histoire Judiciaire (Université Lille 2-CNRS), en collaboration avec le Centre de recherche C3RD (Université catholique de Lille) et les Dynamiques du droit (Université de Montpellier 1-CNRS). Le thème du colloque est : "Du compromis au dysfonctionnement : les destinées du Code d'Instruction criminelle 1808-2008".

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Lieu : Faculté catholique de Lille et Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Lille 2 - Quartier "Moulins" - Métro : Porte de Douai

Renseignements et inscriptions : Mme Chantal Aboucaya ([e-mail]) ; M. Nicolas Derasse ([e-mail]) ; Mme Ginette Melin ([e-mail] : tél/fax : [phone])

Paris - Suite du programme du séminaire de l'IHD

Après la publication du programme de décembre 2007 et janvier 2008, veuillez trouver ci-dessous le programme complet du séminaire de recherche  de l'Institut d'Histoire du Droit.

13 février (17 h. 30 - 19 h.) :

• Caroline BROUSSEAUD [Doctorante - Université de Paris IV-Sorbonne] : « Complémentarité des archives judiciaires et militaires dans les Ardennes (1919-1939) ».

2 avril (17 h. 30 - 19 h.) :

• Michel PORRET [Professeur - Genève] : « Corps du délit : les enjeux de la médecine légale au temps des Lumières. Une mémoire judiciaire sur la violence criminelle, suicidaire et accidentelle ».

17 avril (17 h. 30 - 19 h.) :

• Blandine HERVOUËT [Docteur. Histoire du droit] : « L’action de Jacob-Nicolas Moreau et le Cabinet des Chartes ».
• Véronique JULEROT [Docteur. Histoire - Grenoble] : « La consignation des témoignages devant l’officialité de Sens à la fin du XVe siècle ».

15 mai (17 h. 30 - 19 h.) salle 110 (1^er étage) :

• Hélène MENARD [Maître de conférences d’histoire ancienne - Montpellier] : « Mémoire judiciaire et ordre public : les troubles à Rome dans la seconde moitié du IVe siècle de notre ère ».
• Laurence SOULA [Maître de conférences d’histoire du droit - Université du Littoral-Côte d’Opale] : « Les recueils d’arrêts et de jurisprudence des cours d’appel au XIXe siècle ».

5 juin (17 h. 30 - 19 h.) salle 110 (1^er étage) :

• Oana RIZESCU [Docteur en histoire - chercheur scientifique principal - Bucarest] : « Le rôle de l’expertise judiciaire dans l’évolution de la loi du pays vers un savoir juridique dans les Pays roumains au XVIIe-XVIIIe siècles ».
• Yannick BEAULIEU [Docteur en histoire et civilisation de l’Institut universitaire européen de Florence] : « La construction de la mémoire collective des magistrats italiens de l’entre-deuxguerres à travers les discours inauguraux d’ouverture de l’année judiciaire ».

12 juin (17 h. 30 - 19 h.) salle 110 (1^er étage) :

• Fabienne AUDRAN et Pascal MORVAN [Doctorants en droit - Rennes] : « Le serment et le secret, leur interaction dans la mémoire des décisions de justice ».

Lieu : 12, Place du Panthéon 75005 PARIS – Escalier F, 1^er étage

Contact : Isabelle Brancourt ([e-mail])

Paris - 25 janvier 2008

Le 25 janvier 2008 se tiendra à Paris un colloque sur "Les origines canoniques du droit constitutionnel", organisé par le CECP de Paris II.

Le programme sera communiqué ultérieurement.

Paris - 13 décembre 2007 et 17 janvier 2008

A titre de prélude et d'accompagnement des recherches effectuées en vue de la préparation et de la tenue du colloque "Histoire de la mémoire judiciaire" de mars 2008, le séminaire de recherche de l'Institut d'Histoire du Droit (UMR 7184. Dir. G. Leyte) consacre, cette année ces travaux à ce thème et à ses prolongements naturels pour une meilleure connaissance de la jurisprudence et de la justice, depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours. Le programme complet comprendra huit séances de décembre 2007 à juin 2008 et fait intervenir treize invités de l'étranger et de France.

13 décembre 2007 (18h-19h30)

- Francesco AIMERITO, professeur à l'Università degli Studi del Piemonte Orientale "Amedeo Avogadro", Documents des Archives nationales de France pour la mémoire de la justice en Piémont aux temps de la domination napoléonienne

- Mikaël BENILLOUCHE, MCF de droit privé à l'Université d'Amiens), La levée du secret de la justice ou l'adaptation pragmatique du modèle inquisitoire

17 janvier 2008 (18h-19h30)

- Olivier CANTEAUT, MCF à l'Ecole nationale des chartes, La lente émergence de la mémoire du Parlement : les registres civils au début du XIVe siècle

En raison du délai d'attribution des salles pour le second semestre de l'année universitaire, la suite du programme sera publiée ultérieurement.

Lieu : 12, Place du Panthéon 75005 PARIS – Salle 116, Escalier F, 1^er étage

Contact : Isabelle Brancourt ([e-mail]

Programme des séances de la SHD (2007-2008)

Veuillez trouver ci-dessous le programme des séances de la Société d’Histoire du Droit pour l’année 2007-2008.

Les séances ont lieu à la Salle des Conseils de l'Université Panthéon-Assas Paris II, 12 place du Panthéon, 75005 Paris.

Samedi 20 octobre 2007, à 15h30

• Rapport du Président.
• Antonio PADOA-SCHIOPPA, Professeur à l’Université de Milan : Grégoire le Grand dans son rôle de juge. Quelques remarques d’après le Registrum Epistolarum

Samedi 17 novembre 2007, à 14 h30

• Frédéric ROUVILLOIS, Professeur à la faculté de droit de l’Université René Descartes, Paris V : Saint-Just, fasciste.
• Sophie DEMARE-LAFFONT, Professeur à l’École Pratique des Hautes Études : Le voile au Proche-Orient : l’arrière-plan antique d’un débat moderne.

Samedi 15 décembre 2007, à 14h30

• Olivier GUILLOT, Professeur émérite à la Sorbonne, Université de Paris IV : Administration et gouvernement des regna à l’époque franque : le poids des traditions issues du Bas Empire. Un survol.
• Georges MARTYN, Professeur à l’Université de Gand : La question des sources du droit belge aux XIXe et XXe siècles : expression de “l’état de droit” ou de “l’état des juristes” ?

Samedi 19 janvier 2008, à 14h30

• Mario CARAVALE, Professeur ordinaire d’histoire du droit italien à la Faculté de Droit de l’Université de Rome La Sapienza : Ius commune, droit commun, Common Law.
• André CASTALDO, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Paris II : La nature juridique des esclaves de culture aux Antilles.

Samedi 16 février 2008, à 14h30

• Pierre-Yves GAUTIER, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Paris II : L’utilité de Pothier pour la pratique du droit civil contemporain.
• Pascal PICHONNAZ, Professeur ordinaire à l’Université de Fribourg (Suisse) : De la clausula “ rebus sic stantibus ” au hardship. Aspects d’une évolution du rôle du juge.

Samedi 15 mars 2008, à 14h30

• René-Marie RAMPELBERG, Professeur à la Faculté de droit de l’Université René Descartes, Paris V : L’ “imbecillitas sexus” sous la République romaine : quelle capacité pour la femme ? La réponse du théâtre.
• Bernard d’ALTEROCHE, Professeur à l’Université de Reims : L’ébriété dans le droit canonique classique.

Les Journées annuelles de la Société auront lieu à Louvain (Leuven), à l'invitation de la Faculté de droit de Leuven, du 31 mai au 3 juin 2008, sur le thème : « L'Acculturation juridique ».

ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE au SECRÉTAIRE GÉNÉRAL : M. Guillaume LEYTE , Université panthéon-Assas, 12, place du Panthéon, 75005 PARIS.