Bruxelles - 8 février 2008

Le vendredi 8 février 2008, à Bruxelles, se déroulera une journée organisée en collaboration avec le Centre de Recherches en Histoire du Droit et des Institutions (CRHIDI) de Bruxelles sur le thème de "La résolution des conflits entre gouvernants et gouvernés".

De nombreuses études, marquées ou non par une inspiration idéologique et/ou politique, ont déjà traité (d’un point de vue juridique, politique ou socio-économique) des conflits qui, de l’Antiquité à nos jours, ont opposé les gouvernants aux gouvernés au sujet de la légitimité de ces gouvernants, du choix des personnes et oligarchies qui exercent le pouvoir ou, plus ponctuellement, d’un rejet partiel ou complet de leurs décisions et choix de société. On s’est surtout intéressé aux différents modes d’expression de ces conflits qui, selon les lieux et les époques, se sont manifestés par des insurrections, des révoltes et révolutions, ou encore des grèves et manifestations. En revanche, on s’est peu intéressé aux modes de résolution de ces conflits et à leurs acteurs.

L’objet de la présente recherche est d’abord de mieux cerner les acteurs de cette résolution des conflits entre gouvernants et gouvernés (envisagés à titre individuel ou collectif). Pour la période médiévale et les Temps modernes, on peut citer, parmi d’autres exemples, les autorités urbaines (y compris les métiers et corporations), les assemblées représentatives et éventuellement l’Eglise, d’une part, le prince et ses représentants (officiers ou commissaires) comme les seigneurs locaux, d’autre part. Pour l’époque contemporaine, on pensera davantage aux syndicats, collectifs divers, partis politiques et groupes de pression comme interlocuteurs des mandataires élus et autres représentants des autorités publiques, des administrations ou encore des médiateurs.

Au-delà des acteurs, se pose surtout la question des moyens dont ceux-ci disposent pour aplanir et résoudre les conflits. On pourra ainsi s’interroger sur la pertinence des discussions et pourparlers formels ou informels, des concessions et accords oraux et écrits ou encore de l’adaptation des lois existantes ou de la promulgation de nouvelles normes législatives ou réglementaires comme modes extrajudiciaires (ou alternatifs) de résolution des conflits entre gouvernants et gouvernés ; sans oublier de confronter ceux-ci aux possibilités d’un règlement judiciaire de ces mêmes conflits, puisque tant les juridictions civiles qu’administratives ont, depuis la fin du Moyen Age, été appelées à trancher des litiges de ce type.

Intervenants : Communications (liste provisoire) :

• Eric Battistoni, Verviers, Belgique
• Pierre-Olivier de Broux, Assistant aux Facultés universitaires Saint-Louis de Bruxelles
• Thierry Hamon, maître de conférences à l’Université de Rennes I
• Renaud Limelette, Auxiliaire de recherche au Centre d’Histoire Judiciaire, Université Lille 2
• Anne Pimont-Rousselet, Professeur à l’Université Lille 2 et membre du Centre d’Histoire Judiciaire

Lieu : Facultés universitaires Saint-Louis - 43 boulevard du jardin botanique - 1000 Bruxelles - Métro : Rogiers

Paris - 7 février 2008

Le jeudi 7 février 2008, à 18h30, dans le cadre du cycle "Les grandes affaires criminelles de l'histoire de la justice", organisé par la Cour de cassation et l'Association française pour l'histoire de la justice, Madame Arlette Lebigre, Professeur émérite des Universités, interviendra sur le sujet suivant : "Madame Lafarge : innocente ou coupable ?"

Lieu : Grand'chambre de la Cour de cassation - 1, rue de Harlay 75001 Paris - Place Dauphine.

Entrée libre - Inscription nécessaire par fax : [phone] ou par e-mail : [e-mail]

Lille - 1er février 2008

Le vendredi 1er février 2008, Madame Anne Lefebvre-Teillard, Professeur à l'Université de Paris II, donnera une conférence, organisée par le CHJ en collaboration avec l'IEJ, sur "La responsabilité de l'enfant" de 14h à 16h.

Lieu : Amphithéâtre René Cassin - Faculté de Droit, 1 place Déliot à Lille.

Paris - Suite du programme du séminaire de l'IHD

Après la publication du programme de décembre 2007 et janvier 2008, veuillez trouver ci-dessous le programme complet du séminaire de recherche  de l'Institut d'Histoire du Droit.

13 février (17 h. 30 - 19 h.) :

• Caroline BROUSSEAUD [Doctorante - Université de Paris IV-Sorbonne] : « Complémentarité des archives judiciaires et militaires dans les Ardennes (1919-1939) ».

2 avril (17 h. 30 - 19 h.) :

• Michel PORRET [Professeur - Genève] : « Corps du délit : les enjeux de la médecine légale au temps des Lumières. Une mémoire judiciaire sur la violence criminelle, suicidaire et accidentelle ».

17 avril (17 h. 30 - 19 h.) :

• Blandine HERVOUËT [Docteur. Histoire du droit] : « L’action de Jacob-Nicolas Moreau et le Cabinet des Chartes ».
• Véronique JULEROT [Docteur. Histoire - Grenoble] : « La consignation des témoignages devant l’officialité de Sens à la fin du XVe siècle ».

15 mai (17 h. 30 - 19 h.) salle 110 (1^er étage) :

• Hélène MENARD [Maître de conférences d’histoire ancienne - Montpellier] : « Mémoire judiciaire et ordre public : les troubles à Rome dans la seconde moitié du IVe siècle de notre ère ».
• Laurence SOULA [Maître de conférences d’histoire du droit - Université du Littoral-Côte d’Opale] : « Les recueils d’arrêts et de jurisprudence des cours d’appel au XIXe siècle ».

5 juin (17 h. 30 - 19 h.) salle 110 (1^er étage) :

• Oana RIZESCU [Docteur en histoire - chercheur scientifique principal - Bucarest] : « Le rôle de l’expertise judiciaire dans l’évolution de la loi du pays vers un savoir juridique dans les Pays roumains au XVIIe-XVIIIe siècles ».
• Yannick BEAULIEU [Docteur en histoire et civilisation de l’Institut universitaire européen de Florence] : « La construction de la mémoire collective des magistrats italiens de l’entre-deuxguerres à travers les discours inauguraux d’ouverture de l’année judiciaire ».

12 juin (17 h. 30 - 19 h.) salle 110 (1^er étage) :

• Fabienne AUDRAN et Pascal MORVAN [Doctorants en droit - Rennes] : « Le serment et le secret, leur interaction dans la mémoire des décisions de justice ».

Lieu : 12, Place du Panthéon 75005 PARIS – Escalier F, 1^er étage

Contact : Isabelle Brancourt ([e-mail])

Programme des séances de la SHD (2007-2008)

Veuillez trouver ci-dessous le programme des séances de la Société d’Histoire du Droit pour l’année 2007-2008.

Les séances ont lieu à la Salle des Conseils de l'Université Panthéon-Assas Paris II, 12 place du Panthéon, 75005 Paris.

Samedi 20 octobre 2007, à 15h30

• Rapport du Président.
• Antonio PADOA-SCHIOPPA, Professeur à l’Université de Milan : Grégoire le Grand dans son rôle de juge. Quelques remarques d’après le Registrum Epistolarum

Samedi 17 novembre 2007, à 14 h30

• Frédéric ROUVILLOIS, Professeur à la faculté de droit de l’Université René Descartes, Paris V : Saint-Just, fasciste.
• Sophie DEMARE-LAFFONT, Professeur à l’École Pratique des Hautes Études : Le voile au Proche-Orient : l’arrière-plan antique d’un débat moderne.

Samedi 15 décembre 2007, à 14h30

• Olivier GUILLOT, Professeur émérite à la Sorbonne, Université de Paris IV : Administration et gouvernement des regna à l’époque franque : le poids des traditions issues du Bas Empire. Un survol.
• Georges MARTYN, Professeur à l’Université de Gand : La question des sources du droit belge aux XIXe et XXe siècles : expression de “l’état de droit” ou de “l’état des juristes” ?

Samedi 19 janvier 2008, à 14h30

• Mario CARAVALE, Professeur ordinaire d’histoire du droit italien à la Faculté de Droit de l’Université de Rome La Sapienza : Ius commune, droit commun, Common Law.
• André CASTALDO, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Paris II : La nature juridique des esclaves de culture aux Antilles.

Samedi 16 février 2008, à 14h30

• Pierre-Yves GAUTIER, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Paris II : L’utilité de Pothier pour la pratique du droit civil contemporain.
• Pascal PICHONNAZ, Professeur ordinaire à l’Université de Fribourg (Suisse) : De la clausula “ rebus sic stantibus ” au hardship. Aspects d’une évolution du rôle du juge.

Samedi 15 mars 2008, à 14h30

• René-Marie RAMPELBERG, Professeur à la Faculté de droit de l’Université René Descartes, Paris V : L’ “imbecillitas sexus” sous la République romaine : quelle capacité pour la femme ? La réponse du théâtre.
• Bernard d’ALTEROCHE, Professeur à l’Université de Reims : L’ébriété dans le droit canonique classique.

Les Journées annuelles de la Société auront lieu à Louvain (Leuven), à l'invitation de la Faculté de droit de Leuven, du 31 mai au 3 juin 2008, sur le thème : « L'Acculturation juridique ».

ADRESSER TOUTE CORRESPONDANCE au SECRÉTAIRE GÉNÉRAL : M. Guillaume LEYTE , Université panthéon-Assas, 12, place du Panthéon, 75005 PARIS.