Montpellier - 12 juin 2008

Université Montpellier 1. Une soutenance de thèse est prévue le :

Jeudi 12 juin 2008 à 15h : Mme Séverine Benzimra, L'accès à la fonction publique en Afrique du Nord de 1818 aux indépendances : l'exemple des PTT, sous la dir. de Serge Dauchy (Université Lille 2).

Jury :

- Jean-Louis Autin, Professeur à l'Université Montpellier 1

- Serge Dauchy, Directeur de recherche à l'Université Lille 2

- Bernard Durand, Professeur à l'Université Montpellier 1

- Eric Gasparini, Professeur à l'Université Aix-Marseille

Lieu : Faculté de droit - salle des actes - 39, rue de l'Université - Montpellier

Lille - 12 juin 2008

Université de Lille II. Une soutenance de thèse est prévue le :

Jeudi 12 juin 2008, à 14h30 : M. François Zanatta, Un juriste au service de la ville : le conseiller pensionnaire dans le Nord de la France (xiv^e – xviii^e siècle), sous la direction de M. Jean-Luc Lefebvre (Université de Lille II).

Jury :

·      M. Louis de Carbonnières, Professeur à l’Université de Lille II.

·      M. Jean-Marie Cauchies, Professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis et à l’Université catholique de Louvain, membre de l’Académie royale de Belgique.

·      M. Jean-Luc Lefebvre, maître de conférences à l’Université de Lille II.

·      M. Franck Roumy, Professeur à l’Université de Paris II.

·      M. Jean-Louis Thireau, Professeur à l’Université de Paris I.

Lieu : Salle des Actes - Faculté de Droit - bâtiment A - 1er étage - 1, place Déliot - Lille. 

Résumé :

Dans les anciens Pays-Bas, les échevinages des villes sont dotés de larges compétences en matière de justice et de police. Si les magistrats délibèrent et gouvernent en collège, ils recourent toutefois à toute personne idoine – dont des juristes extérieurs – pour les éclairer : le conseil fait en effet partie du processus ordinaire d’élaboration des décisions. Le principe d’autonomie et celui de la liberté de prendre conseil ont conduit les villes à créer, à partir du xiv^e siècle, l’office de conseiller pensionnaire, afin d’avoir l’avis de ce dernier à tout moment. L’officier, un gradué qui a souvent pratiqué, reçoit deux missions principales. La première, au titre du consilium, en fait le conseiller privilégié des magistrats municipaux. Au titre de l’auxilium, l’officier assiste les échevins dans leurs tâches quotidiennes, et lors de la conclusion du pacte avec le prince. Il est enfin le représentant de la ville dans le cadre des députations ordinaires et extraordinaires. Il concourt, par l’ensemble de ses fonctions, au maintien de la communauté privilégiée.

Strasbourg - 5 avril 2008

Université Robert Schuman-Strasbourg III. Une soutenance de thèse est prévue le :

Samedi 5 avril 2008 à 10h : M. Benoît Charruaud, Louis Blanc, la République au service du socialisme - Droit au travail et perception démocratique de l'Etat, sous la dir. de Jean-Michel Poughon (Université Robert Schuman-Strasbourg III).

Jury :

• Eric Gasparini, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille III
• Norbert Olszak, Professeur à l'Université de Paris I, Panthéon-Sorbonne
• Jean-Michel Poughon, Professeur à l'Université Robert Schuman Strasbourg III
• Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu, Professeur à l'Université Robert Schuman Strasbourg III

Lieu : Faculté de droit - Salle Redslob - 1, place d'Athènes - Strasbourg.

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